10 novembre 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté par Monsieur le Maire et ce, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert.
   • · Motion 2 added: d’adopter les procès-verbaux des séances tenues les 1er, 20 et 27 octobre 2025 tels que rédigés.
   • · Motion 3 added: d’adopter les comptes à payer suivants, tels que présentés par la directrice générale
   • · Motion 4 added: que la Municipalité accepte l’offre de services de la firme comptable Raymond Chabot Grant Thornton, tel que déposée le 17 octobre 2025, afin de réaliser les mandats d’audit des états financiers consolidés pour les exercices qui se termine…
   • · Motion 5 added: que la Municipalité défraye les dépenses reliées à l’apéro, au repas, à la préparation de la salle, aux certificats cadeaux et au groupe de musique.
   • · Motion 6 added: que chacun des élus soient nommés représentants de la Municipalité de Baie-du-Febvre pour les comités respectifs suivants
   • · Motion 7 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre verse à titre de contribution financière les montants suivants à : Fondation René-Verrier : 100,00 $; Fondation santé BNY; souper gastronomique : achat d’un billet (valeur de 200,00 $); Fondation ESJN …
   • · Motion 8 added: QUE le calendrier ci-après soit adopté relativement à la tenue des séances ordinaires du conseil municipal pour 2026
   • · Motion 9 added: que le bureau administratif de la Municipalité de Baie-du-Febvre soit fermé durant la période des Fêtes, soit du 22 décembre 2025 au 2 janvier 2026 inclusivement.
   • · Motion 10 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre accepte les prévisions budgétaires 2026 de la Régie Incendie Lac St-Pierre, représentant une quote-part pour la municipalité au montant de 138 114,98 $.
   • · Motion 11 added: d’accepter la soumission de Kubota Drummondville pour la réparation du moteur du tracteur Kubota F3560, pour un montant de 5 275,78 $ + taxes.
   • · Motion 12 added: d’installer deux panneaux de circulation visant la diminution du bruit généré par les camions lourds. Ces derniers seront installés du côté Est et du côté Ouest du chemin du Pays-Brûlé.
   • · Motion 13 added: d’accepter les items no. 1 à 8 de la soumission de Groupe 132 pour des travaux de rapiéçage/pavage, tel que défini dans la soumission signée par Martin Proulx en date du 23 septembre 2025, au prix de 21 680 $ + taxes.
   • · Motion 14 added: que le règlement numéro 336-11-25 intitulé « Règlement No. 336-11-25 modifiant le Règlement No. 334-09-25 établissant un programme d’aide Éco-Prêt pour l’installation, le remplacement ou la mise aux normes des installations septiques » soi…
   • · Motion 15 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre accepte les prévisions budgétaires 2026 de la Régie intermunicipale de gestion intégrée des déchets Bécancour-Nicolet-Yamaska
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal désigne à titre d’inspecteurs en bâtiments désignés pour l’émission des permis et certificats et pour l’application de la réglementation relative à l’environnement au nom de la Municipalité de Baie-du-Febvre : Mons…
   • · Motion 17 added: que le 2e projet de Règlement numéro 337-11-25 intitulé « Règlement ayant pour objet d’ajouter aux règlements d’urbanisme de la Municipalité de Baie-du-Febvre, un règlement sur l’occupation et l’entretien des bâtiments » soit adopté.
   • · Motion 18 added: de nommer Nancy Fréchette, conseillère, comme représentant de la Municipalité de Baie-du-Febvre au sein du Réseau Biblio du Centre-du-Québec de Lanaudière et de la Mauricie ainsi que Madame Line Bergeron, responsable de notre bibliothèque …
   • · Motion 19 added: qu’ayant épuisé l’ordre du jour, que la présente séance soit levée à 20 h 56.
   • · Attendance added: Joeffrey Desmanches (present)
   • · Attendance added: Sylvain Pronovost (present)
   • · Attendance added: Audrey-Claude Benoit (present)
   • · Attendance added: Sylvain Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Nancy Fréchette (present)
   • · Attendance added: Colette Fréchette Beausoleil (present)
   • · Attendance added: Geneviève Gauthier (present)
   • · Attendance added: Maryse Baril (present)