9 septembre 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté par Monsieur le Maire et ce, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert.
   • · Motion 2 added: d’adopter les procès-verbaux des séances tenues les 12 et 19 août 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: d’adopter les comptes à payer suivants, tels que présentés par la directrice générale
   • · Motion 4 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre verse à titre de contribution financière les montants suivants à : CDC Baie-du-Febvre (2 500 $), CDE Baie-du-Febvre (100 $), La Grande Tablée du Lac St-Pierre (1 000 $ + 5 billets à 50$)
   • · Motion 5 added: QUE le règlement d'emprunt indiqué au 1er alinéa du préambule soit financé par billets
   • · Motion 6 added: QUE la Municipalité de Baie-du-Febvre accepte l’offre qui lui est faite de FINANCIÈRE BANQUE NATIONALE INC. pour son emprunt par billets en date du 16 septembre 2024 au montant de 118 200 $
   • · Motion 7 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre adopte la politique modifiée de prévention et de prise en charge des situations de harcèlement, de violence et d’incivilité au travail.
   • · Motion 8 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre appuie l’initiative du Centre d’action bénévole du Lac Saint-Pierre dans leur projet de « Salon des aînés (milieu de vie) »
   • · Motion 9 added: d’accepter la soumission de « Les Entreprises Bergeron 2009 Inc. » pour une durée de un (1) an au prix de 101 101,56 $ pour le contrat de déneigement des chemins municipaux pour la saison hivernale 2024-2025
   • · Motion 10 added: autorise la présentation d’une demande d’aide financière au Programme d’aide à la voirie locale pour le remplacement d’un ponceau sur le chemin du Pays-Brûlé
   • · Motion 11 added: Met fin au mandat de GéniCité faisant référence à la résolution # 23-09-173.
   • · Motion 12 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre approuve les dépenses pour les travaux exécutés sur le ou les chemins pour un montant subventionné de 14 050 $
   • · Motion 13 added: QUE le conseil autorise la directrice générale à procéder à un appel d’offres pour le contrat de déneigement des stationnements et accès pour la saison hivernale 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027
   • · Motion 14 added: d’accepter l’offre de service du Conseil régional de l’environnement du Centre-du-Québec (CRECQ) pour l’élaboration d’un plan de conservation de notre territoire
   • · Motion 15 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre autorise le Centre de services scolaire de la Riveraine à inclure dans les documents d’appel d’offres le démantèlement d’une section de la clôture existante
   • · Motion 16 added: d’accepter la proposition de Marc-André Paysagiste, datée du 3 septembre 2024, au prix de 12 576 $ + taxes pour l’ajout de 300mm de MG-112
   • · Motion 17 added: D’établir un bail de location d’un montant annuel de 4 087,85 $ + taxes avec le Club de pétanque intérieure de Baie-du-Febvre
   • · Motion 18 added: que la présente séance soit levée à 20 h 36.
   • · Attendance added: Claude Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Sylvain Pronovost (present)
   • · Attendance added: Audrey-Claude Benoit (present)
   • · Attendance added: Marcelle Trottier (present)
   • · Attendance added: Nicolas Dujardin (present)
   • · Attendance added: Colette Fréchette Beausoleil (regrets)
   • · Attendance added: Geneviève Gauthier (regrets)
   • · Attendance added: Maryse Baril (present)
   • · Attendance added: Martin Parent (present)