8 avril 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté par Monsieur le Maire et ce, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert.
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance tenue le 4 mars 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: d’adopter les comptes à payer suivants, tels que présentés par la directrice générale
   • · Motion 4 added: D’Autoriser la directrice générale et greffière-trésorière Madame Maryse Baril ou, en son absence, Monsieur le Maire Claude Lefebvre, lors de la vente pour défaut de paiement de taxes du 18 juin 2024, à enchérir, pour et au nom de la Munic…
   • · Motion 5 added: d’accepter les états financiers au 31/12/2023 de la Municipalité de Baie-du-Febvre, préparés par la firme de vérificateur externe « FBL. »
   • · Motion 6 added: QUE le gouvernement fédéral collabore avec les municipalités et les signataires de l’entente afin que le Fonds pour le développement des collectivités du Canada demeure une source de revenus directe, fiable et pérenne pour les priorités lo…
   • · Motion 7 added: que le mandat soit octroyé à la firme « Lasalle NHC ».
   • · Motion 8 added: que le règlement No. 322-04-24 relatif au programme d’aide à la revitalisation du territoire de Baie-du-Febvre soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 9 added: d’autoriser Monsieur le Maire Claude Lefebvre et Madame Maryse Baril, directrice générale à signer, pour et au nom de la Municipalité de Baie-du-Febvre, la promesse bilatérale de cession et d’acquisition de terrain avec le Centre de servic…
   • · Motion 10 added: QUE la Municipalité de Baie-du-Febvre autorise le changement de vocation de la partie des lots 5 434 291 et 5 433 583... QUE la Municipalité de Baie-du-Febvre autorise la cession du « Lot projeté »...
   • · Motion 11 added: De permettre le comité organisateur du « RODÉO 255 » à tenir leur événement... D’autoriser l’officier municipal Martin Parent à émettre un permis d’événements spéciaux...
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal de Baie-du-Febvre autorise le dépôt du projet « Éclairage solaire sur le sentier de Baie-du-Febvre » dans le cadre du Fonds régions et ruralité...
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal de Baie-du-Febvre autorise le dépôt du projet « Balançoire adaptée au Parc des Loisirs » dans le cadre du Fonds régions et ruralité...
   • · Motion 14 added: de retenir la soumission de Marc-André Paysagiste au prix de 116 752,96 $ taxes incluses.
   • · Motion 15 added: d’accepter cette demande.
   • · Motion 16 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre ne paie pas le montant réclamé par Mme Camiré dans sa mise en demeure et que Mme Camiré soit avisée par courrier recommandé de la décision du conseil.
   • · Motion 17 added: qu’ayant épuisé l’ordre du jour, que la présente séance soit levée à 22h00.
   • · Attendance added: Audrey-Claude Benoit (present)
   • · Attendance added: Marcelle Trottier (present)
   • · Attendance added: Claude Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Sylvain Pronovost (present)
   • · Attendance added: Nicolas Dujardin (present)
   • · Attendance added: Colette Fréchette Beausoleil (present)
   • · Attendance added: Geneviève Gauthier (present)
   • · Attendance added: Maryse Baril (present)