15 janvier 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté par Monsieur le Maire et ce, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert.
   • · Motion 2 added: d’adopter les procès-verbaux des séances tenues les 4 et 11 décembre 2023 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: d’adopter les comptes à payer suivants, tels que présentés par la directrice générale
   • · Motion 4 added: que le taux de remboursement des frais de déplacement soit fixé à 0.60$ du km et que les dépenses relatives au congrès soient défrayées de la façon suivante : Frais d'inscription prix demandé, Chambre prix demandé, Repas 120,00$ par jour, …
   • · Motion 5 added: d’allouer un budget de 100 $ à la FADOQ de Baie-du-Febvre pour l’achat de café et de biscuits dans le cadre de leur nouvelle activité Le rendez-vous
   • · Motion 6 added: de déclarer que la municipalité de Baie-du-Febvre appuie les Journées de la persévérance scolaire 2024 par cette résolution.
   • · Motion 7 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre verse aux organismes suivants, à titre d’aide financière, les montants suivants (tel que prévu au budget 2024)
   • · Motion 8 added: qu’une demande soit transmise à la 16e édition du programme de soutien financier des « Jeudis en chansons ».
   • · Motion 9 added: QUE la Municipalité accepte l’offre de services professionnels d’accompagnement de la firme Techni-Consultant inc. au coût de 2 950 $ plus les taxes applicables.
   • · Motion 10 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre adopte la grille établissant les prix de location de la salle communautaire, la salle multi-fonctionnelle, la patinoire et le sous-sol de l’Église.
   • · Motion 11 added: de mandater Maître Dominique Lauzière, notaire, pour la préparation d’un acte de servitude ainsi que toutes les interventions nécessaires à l’acte pour ladite parcelle et d’autoriser Monsieur le Maire Claude Lefebvre à signer tout document…
   • · Motion 12 added: d’adopter le rapport d’activités 2023 du plan de mise en œuvre prévu pour l’année 4 du schéma de couverture de risque en sécurité incendie.
   • · Motion 13 added: Que la Municipalité de Baie-du-Febvre se porte garante de tous les travaux qu’elle effectuera ou qu’un sous-traitant effectuera pour elle durant l’année 2024 ; Que la Municipalité s’engage à demander préalablement l’autorisation pour chaqu…
   • · Motion 14 added: Que la Municipalité adresse une demande au MTMD afin qu’ils s’assurent, dans la planification des travaux de renforcement des structures du chemin des Huit et des Seize, que les machineries agricoles puissent circuler aisément sur les pont…
   • · Motion 15 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre adopte le règlement No : 321-01-24 concernant le programme d’aide à la revitalisation sur le territoire de la Municipalité de Baie-du-Febvre.
   • · Motion 16 added: QUE la Municipalité de Baie-du-Febvre s’engage à agir concrètement pour la conservation de la biodiversité, soutient le Plan nature 2030, encourage les démarches de conservation volontaire, et maintient son engagement au sein des comités e…
   • · Motion 17 added: d’accepter la soumission reçue de Madame Sandra Veillette (À la ferme Champêtre) au montant de 15 000 $ + taxes pour les travaux d’entretien paysager des parcs et bâtiments municipaux pour l’année 2024.
   • · Motion 18 added: Que les frais d’inscription du camp de jour, pour l’été 2024, passent à 350,00 $ par enfant résident et à 600,00 $ par enfant non-résident ; Que les frais d’inscription passent à 300,00 $ pour le 3e enfant et + résident, et à 550,00 $ pour…
   • · Motion 19 added: qu’ayant épuisé l’ordre du jour, que la présente séance soit levée à 21h10.
   • · Attendance added: Maryse Baril (present)
   • · Attendance added: Martin Parent (present)
   • · Attendance added: Claude Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Sylvain Pronovost (present)
   • · Attendance added: Marcelle Trottier (present)
   • · Attendance added: Nicolas Dujardin (present)
   • · Attendance added: Colette Fréchette Beausoleil (present)
   • · Attendance added: Geneviève Gauthier (present)
   • · Attendance added: Audrey-Claude Benoit (absent)