12 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’approuver et d’adopter l’ordre du jour tel que déposé.
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal du 1er décembre 2025 soit confirmé tel qu’il a été rédigé et déposé.
   • · Motion 3 added: que le procès-verbal du 15 décembre 2025 soit confirmé tel qu’il a été rédigé et déposé.
   • · Motion 4 added: D’autoriser une augmentation du taux horaire pour les employés affectés au service de garde du matin et du soir; Que le nouveau salaire horaire entre en vigueur à compter du 1er janvier 2026; Que la direction générale soit mandatée pour pr…
   • · Motion 5 added: d’autoriser un plan de commandite au montant de 75.00 $, espace publicitaire d’un quart de page.
   • · Motion 6 added: que les comptes ci-dessus, formant un total de 87 822.26 $, soient payés ainsi que les salaires et que le Maire et la directrice générale et greffière-trésorière, soient autorisés à signer pour et au nom de la municipalité les chèques pour…
   • · Motion 7 added: d’autoriser l’activité et la dépense lié à l’activité de glissade.
   • · Motion 8 added: d’autoriser l’accès à la salle.
   • · Motion 9 added: QUE ce Conseil confirme ainsi par les présentes son adhésion au regroupement en assurances collectives Lac-Saint-Jean, Bas-Saint-Laurent, Gaspésie et Côte-Nord pour ses employés et/ou élus, au choix de la municipalité; QUE l’adhésion au re…
   • · Motion 10 added: QUE ce conseil mandate l'entreprise CAUCA pour répondre aux communications 9-1-1 et la désigne comme étant le fournisseur de services 9-1-1 sur le territoire de Ia Municipalité ; D’autoriser Mme Sonia Gagné, directrice Générale & greffière…
   • · Motion 11 added: QUE la Paroisse de Sainte-Apolline-de-Patton déclare son intérêt au programme Éco Énergie 360; QUE la Paroisse de Sainte-Apolline-de-Patton autorise la direction générale à : - signer l’Autorisation de collecte de données se trouvant en an…
   • · Motion 12 added: QUE la municipalité accorde une contribution financière de 200 $ à Mme Mélody Proulx et M. Jordon Deschênes à l’occasion de la naissance de leur enfant.
   • · Motion 13 added: QUE la municipalité accepte la soumission reçue pour le déneigement de la cour de la caserne située au 499, rue Principale, pour la saison hivernale 2025-2026, les fins de semaine seulement, au coût de 633 $ incluant les taxes, selon les c…
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal accuse réception du présent avis datée du 5 janvier 26 relative à la cession de certains actifs.
   • · Motion 15 added: d’lever la séance.
   • · Attendance added: Bruno Gagné (present)
   • · Attendance added: Aurélie Lapointe (present)
   • · Attendance added: Dominique Bernard (present)
   • · Attendance added: Valérie Boutin (present)
   • · Attendance added: Mathieu Therrien (present)
   • · Attendance added: Michel Desjardins (present)
   • · Attendance added: Rémi Laprise (present)
   • · Attendance added: Sonia Gagné (present)
   • · Participation added: Rémi Laprise recuse