12 mai 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l'ordre du jour soit adopté avec le retrait du point no 11.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance du 14 avril 2026 soit adopté tel que déposé.
   • · Motion 3 added: QUE le conseil approuve la liste déposée des comptes à payer aux fournisseurs pour un montant de 824 068,29 $ et en autorise le paiement.
   • · Motion 4 added: QUE le conseil approuve la liste des chèques émis, déboursés directs et des salaires payés au cours du mois d'avril et totalisant un montant de 996 513,41 $.
   • · Motion 5 added: QUE la Municipalité affecte la somme de 305 000,00 $ de la réserve de déneigement au financement des dépenses de déneigement de l’exercice financier 2026.
   • · Motion 6 added: QUE les règlements d'emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par billets, conformément à ce qui suit...
   • · Motion 7 added: QUE le conseil approuve la liste des personnes endettées envers la Municipalité...
   • · Motion 8 added: DE proclamer le 17 mai Journée internationale contre l’homophobie et la transphobie et de souligner cette journée à ce titre.
   • · Motion 9 added: DE DÉCRÉTER QUE le mois de mai est le Mois de la sensibilisation à la sclérose en plaques; QUE le conseil encourage la population à accorder généreusement son appui à la cause que défend SP Canada – Division du Québec.
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal porte en appel le jugement rendu le 16 avril 2026 par le juge Gaétan Plouffe, à la Cour municipale de la MRC de Montcalm...
   • · Motion 11 added: QUE le conseil autorise la direction générale à entreprendre les démarches visant l'acquisition à coût nul des lots formant le lac Colette...
   • · Motion 12 added: QUE le conseil autorise la nomination de Mme Chantal Turenne comme l'une des personnes remplaçantes à l'écocentre...
   • · Motion 13 added: QUE le conseil autorise l’embauche de M. Patrick Poirier à titre de concierge régulier à temps partiel...
   • · Motion 14 added: QUE le conseil autorise l’embauche de M. Jean-François Hudon à titre d’inspecteur en bâtiment régulier à temps plein...
   • · Motion 15 added: QUE le conseil autorise l’embauche de Maeilly Melançon, Kelly Pando Quirion et Coraly Thibault à titres d’animatrices du service de garde étudiantes...
   • · Motion 16 added: QUE le conseil autorise l’embauche de M. Yoan Desjardins, à titre de salarié à temps partiel...
   • · Motion 17 added: QUE le conseil autorise l’embauche de mesdames Marie-France Lanois et Mélanie Pauzé, à titre de surveillante de plateaux à temps partiel...
   • · Motion 18 added: QUE le conseil entérine l'embauche d'Éric Ricard, à titre d'opérateur occasionnel...
   • · Motion 19 added: QUE le conseil municipal autorise le maire et la directrice générale à signer, pour et au nom de la Municipalité, le contrat de travail à intervenir pour l’embauche de Mme Josée Véronneau...
   • · Motion 20 added: QUE le conseil municipal autorise le maire et la directrice générale à signer, pour et au nom de la Municipalité, le contrat de travail à intervenir pour l'embauche de Mme Roxanne Caron...
   • · Motion 21 added: Que le conseil autorise le maire et la directrice générale à signer, pour et au nom de la Municipalité, la lettre d'entente 2026-02 à intervenir entre les parties.
   • · Motion 22 added: QUE le conseil autorise la modification de l’horaire de travail de Mme Laurie-Ève Pâquet...
   • · Motion 23 added: QUE le conseil autorise la directrice des services culturels et récréatifs à signer pour et au nom de la Municipalité la demande de licence d’utilisation du SQTD.
   • · Motion 24 added: QUE le conseil mandate le plus bas soumissionaire conforme, Les Entreprises HMS... Mandate l'entreprise LCM électrique... Autorise l'achat de matériaux divers...
   • · Motion 25 added: QUE le conseil autorise la libération finale de la retenue contractuelle, soit le versement d’un montant de 34 738,45$, excluant les taxes applicables, à l'entreprise Monco Construction inc...
   • · Motion 26 added: QUE le conseil autorise le versement d'un montant de 4 333.95$ plus les taxes applicables, et après l'application de la retenue contractuelle, à Groupe Allen...
   • · Motion 27 added: QUE le conseil autorise le paiement des travaux réalisés à ce jour pour un montant totalisant 3087,50 $ plus les taxes applicables et après l'application de la retenue contractuelle à Excavation Jérémy Forest inc...
   • · Motion 28 added: QUE le conseil accepte la demande d’avenant no 2 déposée par la firme Parallèle 54 Expert-Conseil...
   • · Motion 29 added: QUE le conseil octroie le contrat pour des travaux d'asphaltage de diverses rues prévus pour l'année 2026 au plus bas soumissionnaire conforme, soit Groupe Colas Québec inc...
   • · Motion 30 added: QUE le conseil autorise le directeur des travaux publics à procéder à l’achat des ponceaux nécessaires aux divers travaux auprès du plus bas soumissionnaire conforme, soit BMR de Sainte-Julienne...
   • · Motion 31 added: Que le conseil mandate les entreprises suivantes pour effectuer les divers travaux reliés à la phase 2 du projet de télérelève des compteurs d’eau...
   • · Motion 32 added: QUE le conseil autorise la présentation d’une demande d’aide financière dans le cadre du volet 1 du PAFMAN...
   • · Motion 33 added: QUE le conseil autorise les travaux de remise à neuf du chargeur 624J 2005...
   • · Motion 34 added: QUE le conseil autorise les travaux de remise à neuf du châssis, de la boîte et des roues des camions 2023-01, 2023-02 et 2023-03...
   • · Motion 35 added: QUE le conseil entérine l'achat d'une pompe hydraulique nécessaire à la réparation urgente du véhicule 2023-03...
   • · Motion 36 added: QUE le conseil entérine les dépenses liées à l'achat de matériaux granulaires...
   • · Motion 37 added: QUE le conseil entérine les travaux d'entretien et de réparation des luminaires sur l'ensemble du territoire...
   • · Motion 38 added: QUE la résolution 26-04R-155 soit modifiée afin d'indiquer que le mandat octroyé à la firme Solmatech inc. est d'un montant avant taxes de 42 236,14$...
   • · Motion 39 added: QUE le conseil accepte l’opération cadastrale visant la subdivision du lot 3 443 332 en 2 nouveaux lots...
   • · Motion 40 added: QUE le conseil refuse la demande de dérogation mineure 2026-0013 telle que déposée.
   • · Motion 41 added: QUE le conseil accepte la demande de dérogation mineure 2026-0015, conditionnellement à ce que le demandeur consente, par la création d'une servitude notariée, à l'implantation d'un cercle de virage sur sa propriété...
   • · Motion 42 added: QUE le conseil accepte la demande de dérogation mineure 2026-0016, conditionnellement à la création d'une servitude notariée...
   • · Motion 43 added: QUE le conseil accepte la demande de dérogation mineure 2026-0017 telle que déposée...
   • · Attendance added: Jean-Pierre Charron (present)
   • · Attendance added: Marie-Claire Boileau (present)
   • · Attendance added: Eve-Lyne Cuggia (present)
   • · Attendance added: Jordan Morin (present)
   • · Attendance added: Benoit Ricard (present)
   • · Attendance added: Enock-Robin Turcotte (present)
   • · Attendance added: Joël Ricard (present)
   • · Attendance added: Nathalie Girard (present)