2 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit adopté en laissant le varia ouvert.
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal du 2 février 2026 soit adopté tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: QUE le préambule de la présente résolution en fasse partie intégrante. QUE les déboursés effectués par la Municipalité de Saint-Jacques, pour la période du 22 janvier au 18 février 2026, soient définis comme suit : ... QUE les déboursés d’…
   • · Motion 4 added: QUE la Municipalité de Saint-Jacques appuie le Réseau BIBLIO du Centre-du-Québec, de Lanaudière et de la Mauricie dans la mobilisation nationale visant le maintien de la tarification réduite de Postes Canada pour l’envoi de livres de bibli…
   • · Motion 5 added: d’accepter les factures (6FD000012, 6FD000013, 6FD000014 et 6FD000015) d’un total de 102 319,20 $, et de procéder aux versements selon les dates d’échéance prédéterminées par la Municipalité de Sainte-Julienne pour le renouvellement de l’a…
   • · Motion 6 added: Donne avis de motion, qu’il sera adopté, à une séance subséquente, le règlement numéro 001-2026 abrogeant le règlement numéro 009-2019 ... Dépose le projet de règlement numéro 001-2026 abrogeant le règlement numéro 009-2019 ...
   • · Motion 7 added: de procéder à l’acquisition des lots numéros 3 024 368 et 3 024 382, et ce, afin de régulariser ces dossiers ; QUE madame Josée Favreau, directrice générale et greffière-trésorière, soit autorisée à signer, pour et au nom de la Municipalit…
   • · Motion 8 added: d’accepter la recommandation du comité des ressources humaines, soit d’accorder l’augmentation de salaire de l’employé numéro 04-0013, tel que stipulé dans la politique relative aux conditions de travail et à la rémunération des employés e…
   • · Motion 9 added: d’entériner l’embauche de l’employé numéro 03-0059 à titre de brigadier scolaire sur appel, et ce, à compter du 26 janvier 2026.
   • · Motion 10 added: d’entériner l’embauche de l’employé numéro 02-0020 à titre de brigadier scolaire sur appel, et ce, à compter du 9 février 2026.
   • · Motion 11 added: d’autoriser l’adhésion de la Municipalité de Saint-Jacques pour l’année 2026 et de verser la somme de 229,95 $ (incluant les taxes) à l’OBV L’Assomption ; QUE madame Josée Favreau, directrice générale et greffière-trésorière, soit autorisé…
   • · Motion 12 added: d’autoriser la directrice générale adjointe et ressources humaines à s’inscrire au congrès de la Corporation des officiers municipaux du Québec (COMAQ) pour la somme totale de 1 126 $ (plus taxes applicables) ; QUE madame Josée Favreau, di…
   • · Motion 13 added: d’accepter la facture (CRF2600059) d’une somme de 1 440 899 $ pour les quotes-parts de la Municipalité de Saint-Jacques de l’année 2026 et de procéder aux versements à la MRC de Montcalm selon les dates d’échéance prédéterminées ; QUE mada…
   • · Motion 14 added: d’accepter la facture (CRF2600049) d’une somme de 73 720 $ pour les quotes-parts de la Municipalité de Saint-Jacques de l’année 2026 relatives au volet de l’évaluation et de procéder aux versements à la MRC de Montcalm selon les dates d’éc…
   • · Motion 15 added: d’accepter la facture (CRF2501054) d’une somme de 10 947,81 $ pour les collectes municipales itinérantes des résidus domestiques dangereux (RDD) 2025 ; QUE madame Josée Favreau, directrice générale et greffière-trésorière, soit autorisée à…
   • · Motion 16 added: d’accepter la proposition d’une somme de 4 805 $ (plus taxes applicables) de Desmarais électronique (1992) inc. pour l’installation d’un système de surveillance en vue de créer une zone neutre destinée aux citoyens au Centre culturel du Vi…
   • · Motion 17 added: d’accepter la proposition d’honoraires professionnels d’un montant forfaitaire de 5 500 $ (plus taxes applicables) de Les Services exp inc. pour une étude dans la cadre du projet de réalisation d’un nouveau chalet des loisirs dans le parc …
   • · Motion 18 added: d’accepter la proposition datée du 20 février 2026 d’une somme de 445 $ par mètre linéaire (trottoir) (plus taxes applicables) et de 355 $ par mètre linéaire (bande) (plus taxes applicables) et de mandater Trottoir Joliette inc. pour la ré…
   • · Motion 19 added: d’adjuger le contrat pour la fourniture et la pose de pièces d’asphalte sur divers chemins ou rues sur le territoire de la municipalité de Saint-Jacques au plus bas soumissionnaire conforme, soit à Marion Asphalte inc. pour la somme de 65 …
   • · Motion 20 added: d’adjuger le contrat pour des travaux de réfection sur divers chemins ou rues sur le territoire de la Municipalité de Saint-Jacques au plus bas soumissionnaire conforme, soit à Permaroute inc. pour une somme de 1,49 $ par mètre linéaire (p…
   • · Motion 21 added: d’adjuger le contrat pour des travaux de marquage de la chaussée pour le printemps 2026 au plus bas soumissionnaire conforme, soit à Lignes-Fit inc. pour une somme de 42 527,70 $ (plus taxes applicables) conformément au coût indiqué dans s…
   • · Motion 22 added: d’adjuger le contrat pour le balayage des rues et des trottoirs sur le territoire de la Municipalité de Saint-Jacques au plus bas soumissionnaire conforme, soit à Entretiens J.R. Villeneuve inc. pour la somme de 115 $/heure (plus taxes app…
   • · Motion 23 added: d’accepter l’offre de services de StraTJ inc. pour une somme de 5 025 $ (plus taxes et autres frais applicables), pour la mise en place d’une banque d’heures pour des activités de soutien et de préparation de l’équipe aux situations potent…
   • · Motion 24 added: d’accepter l’offre de services (datée du 10 février 2026) pour une somme estimée entre 5 500 $ et 6 500 $ (plus taxes applicables) et de mandater DCA Comptable professionnel agréé inc. pour l’audit du Programme d’infrastructures municipale…
   • · Motion 25 added: d’accepter la proposition, datée du 12 février 2026, d’une somme approximative de 8 000 $ (plus taxes applicables), le tout sous forme de banque d’heures, de Les Services exp inc. pour des services professionnels en ingénierie pour l’élabo…
   • · Motion 26 added: d’adjuger le contrat pour le nettoyage et la réhabilitation du puits numéro 1 au plus bas soumissionnaire conforme, soit à Pompes Villemaire inc. pour une somme de 15 545 $ (plus taxes applicables), et ce conformément au coût indiqué dans …
   • · Motion 27 added: d’autoriser la facturation de la somme de 10 080 $ au propriétaire pour le fonds de parcs et terrains de jeux ou espaces naturels lors de la subdivision cadastrale du lot numéro 3 023 427.
   • · Motion 28 added: d'accepter le dépôt du compte rendu du comité consultatif d'urbanisme (CCU) du 18 février 2026.
   • · Motion 29 added: d’accepter la demande de dérogation mineure numéro 2026-00002.
   • · Motion 30 added: d’accepter la demande de dérogation mineure numéro 2026-00006.
   • · Motion 31 added: d’accepter la demande numéro 2026-00005 relative au règlement numéro 015-2022 sur les PIIA pour le 142, rue Saint-Jacques.
   • · Motion 32 added: d’accepter la proposition de services de Loisir et Sport Lanaudière pour la réalisation de l’accompagnement stratégique visant le développement et la structuration d’expériences de plein air du Parc Nature, pour la somme de 5 660 $ (plus t…
   • · Motion 33 added: de verser la somme de 1 000 $ à la Société d’Horticulture et d’Écologie de la Nouvelle-Acadie (SHÉNA) à titre de contribution financière pour l’année 2026.
   • · Motion 34 added: de verser la somme de 500 $ au Groupe Scout Saint-Jacques à titre de contribution pour l’année 2026.
   • · Motion 35 added: d’adjuger le contrat pour la fourniture de feux d’artifice pour les célébrations de la fête nationale 2026, à Pleins Feux sur les recommandations du comité « Fête Nationale » en lien avec la politique d’approvisionnement local de la Munici…
   • · Motion 36 added: d’adjuger le contrat pour le spectacle présenté lors de la fête nationale 2026, à Yanick Boivin sur les recommandations du comité « Fête Nationale » en lien avec la politique d’approvisionnement local de la Municipalité, conformément au co…
   • · Motion 37 added: d’adjuger le contrat pour la location de toilettes mobiles pour la fête nationale 2026 au plus bas soumissionnaire conforme, soit à Toilettes Lanaudière (9344-9858 Québec inc.) conformément au coût indiqué dans la proposition (numéro 995) …
   • · Motion 38 added: d’autoriser la tenue d’un pont payant le samedi 9 mai 2026 au profit de l’organisme les Chevaliers de Colomb de Saint-Jacques à l’intersection des rues Saint-Jacques (route 341), Beaudry et Sainte-Anne à Saint-Jacques.
   • · Motion 39 added: d’adjuger le contrat pour la fourniture d’un chapiteau de dimension 40 x 80 au plus bas soumissionnaire conforme, soit à Tentez la différence pour la somme de 2 250 $ (plus taxes applicables) conformément au coût indiqué dans la soumission…
   • · Motion 40 added: d’adjuger le contrat pour assurer la surveillance des parcs situés sur le territoire de la Municipalité pendant la période estivale, la fête nationale, et le Marché de Noël, au plus bas soumissionnaire conforme, soit à Sécurité Aler – T co…
   • · Motion 41 added: d’accepter la facture (numéro 29333) et de verser la somme de 12 920,39 $ (plus taxes applicables) à CRSBP du Centre du Québec, de Lanaudière et de la Mauricie inc. pour les frais d'exploitation de l’année 2026 ; QUE madame Josée Favreau, …
   • · Motion 42 added: d’adjuger le contrat pour la sonorisation et l’éclairage lors des événements des Jeudi Show 2026 au plus bas soumissionnaire conforme, soit à Québec Son Énergie inc. conformément au coût indiqué dans la soumission (numéro 15580) pour la so…
   • · Motion 43 added: d’autoriser la coordonnatrice aux communications et événements à s’inscrire au congrès de l’Association des communicateurs municipaux du Québec (ACMQ) pour la somme de 646 $ (plus taxes applicables) ; QUE madame Josée Favreau, directrice g…
   • · Motion 44 added: d’autoriser l’achat de 2 billets pour participer à l’assemblée générale annuelle ainsi qu’au brunch du Réseau des Femmes Élues de Lanaudière (RFEL) pour une somme de 40 $ ; QUE madame Josée Favreau, directrice générale et greffière-trésori…
   • · Motion 45 added: d’autoriser l’achat de 4 briques, pour une somme de 200 $, dans le cadre de la campagne Brique par Brique contribuant à la construction d’un nouveau Centre d’action bénévole Montcalm ; QUE madame Josée Favreau, directrice générale et greff…
   • · Motion 46 added: d’accepter la proposition d’honoraires professionnels d’un montant forfaitaire de 27 750 $ (plus taxes applicables) de LBB Stratégies inc pour l'élaboration d'un dossier et d'une demande d'aide financière dans le cadre du PAFIRSPA 2026 pou…
   • · Motion 47 added: d’accepter la proposition d’une somme de 11 850 $ (plus taxes applicables) de Massicotte Maloney architectes inc. pour des services architecturaux pour la réalisation d’une étude dans le cadre du projet d'un nouveau chalet des loisirs au p…
   • · Motion 48 added: d’accepter le dépôt au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation du Québec (MAMH) du Plan d’action en vue d’identifier et d’éliminer les raccordements inversés dans les réseaux de gestion des eaux pluviales tel que stipulé dans…
   • · Attendance added: Conseil Municipal Claude Mercier (present)
   • · Attendance added: Denis Forest (present)
   • · Attendance added: Michel Lachapelle (present)
   • · Attendance added: Stéphanie Pelletier (present)
   • · Attendance added: Jonathan Abran (present)
   • · Attendance added: Josyanne Forest (absent)
   • · Attendance added: Jean-François Leblanc (absent)
   • · Attendance added: Josée Favreau (present)
   • · Attendance added: Manon Aubin (present)