8 avril 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l'ordre du jour soit adopté tel que déposé, mais en retirant le point 8.e).
   • · Motion 2 added: QUE le conseil adopte le procès-verbal du 3 mars 2026 avec la modification ci-dessus mentionnée.
   • · Motion 3 added: QUE la municipalité accepte la soumission de Dénommée Architectes pour la préparation des plans et de l’estimation préliminaires seulement pour la construction d’une toiture au-dessus de la dalle du parc municipal, pour un montant approxim…
   • · Motion 4 added: QUE la résolution numéro 2025-06-093 soit modifiée en remplaçant le nom de la mairesse Michèle Turcotte par celui de la mairesse actuelle, Diane Desjardins, laquelle est mandatée pour signer l’acte de cession du chemin, avec la directrice …
   • · Motion 5 added: QUE la municipalité accepte la soumission de Huard Excavation inc., soit le plus bas soumissionnaire conforme, pour un montant de 443 971$ (plus taxes) ; QUE les coûts de ce projet soient couverts par la subvention du Programme de transfer…
   • · Motion 6 added: QUE la municipalité accepte la soumission d’Excavation LG inc, pour un montant de 155 001,01 $ (plus taxes) ; QUE cette acceptation soit conditionnelle à l’acquisition du chemin par la municipalité ; QUE l’octroi du contrat soit également …
   • · Motion 7 added: QUE la municipalité accepte la soumission du Groupe Lapalme inc., soit le plus bas soumissionnaire conforme, pour un montant de 677 235,41$ (plus taxes) ; QUE cette acceptation est conditionnelle à l’adoption du règlement d’emprunt par la …
   • · Motion 8 added: QUE la municipalité accepte la soumission de Côté-Jean et associés inc., pour la surveillance des travaux sur le 1er Rang, pour un montant approximatif de 24 050 $ (plus taxes) ; QUE cette acceptation est conditionnelle à l’adoption et l’a…
   • · Motion 9 added: QUE la municipalité accepte la soumission d’EXP inc., pour des travaux sur une section du rang Vincent, pour un montant approximatif de 19 800$ (plus taxes).
   • · Motion 10 added: QUE la municipalité accepte la soumission de LCL inc. pour le contrôle des matériaux pendant les travaux sur le 1er Rang, pour un montant de 28 813,57$ (plus taxes) ; QUE cette acceptation est conditionnelle à l’adoption et l’approbation d…
   • · Motion 11 added: QUE la municipalité accepte l’offre de Honda Casavant, pour l’achat du camion GMC Sierra 1500 pour un montant de 12 118,32 $ (incluant les taxes) ; QU’elle utilise le montant budgété de 10 000 $ pour acquitter cet achat et que la différenc…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil adopte le projet de règlement 2026-04 modifiant le Règlement de plan d’urbanisme 2014-04.
   • · Motion 13 added: QUE le conseil adopte le projet de règlement 2026-05 modifiant le Règlement de zonage 2014-05.
   • · Motion 14 added: QUE le conseil adopte le projet du Règlement 2026-06 modifiant le Règlement de lotissement 2014-06.
   • · Motion 15 added: QUE le conseil adopte le projet de règlement 2026-07 modifiant le Règlement de construction 2014-08.
   • · Motion 16 added: QUE le conseil adopte le projet de règlement 2026-08 modifiant le Règlement de PIIA 2014-09.
   • · Motion 17 added: QUE le conseil adopte le projet de règlement 2026-10 modifiant le Règlement de dérogation mineure 2008-06.
   • · Motion 18 added: QUE le conseil adopte le projet de règlement 2025-11 créant le Règlement sur l’occupation et l’entretien de bâtiment.
   • · Motion 19 added: QUE le conseil autorise, sur recommandation du CCU, l’émission d’un permis pour l’ajout d’un balcon et d’une dalle au sol au 117, chemin Lavigne, lot : 5 192 193, selon les plans soumis par Verhoef Architecture, signés par Olivier Verhoef,…
   • · Motion 20 added: QUE le conseil autorise, sur recommandation du CCU, l’émission d’un permis pour la rénovation du balcon et d’une fenêtre, au 119, chemin Lavigne, lot : 5 192 194, selon les plans soumis.
   • · Motion 21 added: QUE le conseil autorise, sur recommandation du CCU, l’émission d’un permis pour l’installation de la nouvelle fenêtre et le changement du revêtement extérieur de la résidence principale pour du bois de couleur bleu nuit, tel que présentés …
   • · Motion 22 added: QUE le conseil municipal accepte d’accorder, sur recommandation du CCU, la demande de dérogation mineure et de confirmer l’emplacement du garage tel que construit en 2018 à 11,95 mètres du chemin du Grand-Bois au lieu du 12 mètres requis e…
   • · Motion 23 added: QUE la municipalité investisse les employés de Corridor appalachien (techniciens et biologistes) dûment identifiés, de l'autorité de visiter les terrains afin de dresser des inventaires écologiques dans le cadre du Plan de conservation des…
   • · Motion 24 added: QUE le conseil municipal de Saint-Étienne-de-Bolton autorise le dépôt d’une demande de financement dans le cadre de l’initiative Croissance de la canopée des collectivités canadiennes (CCCC) du Fonds municipal vert pour le projet de verdis…
   • · Motion 25 added: QUE messieurs Alexandre Berger, François Jolin, Neilson Vignola et Maxime Racicot, ainsi que mesdames Chantal Ménard et Alice Desaulniers soient nommés membres du comité consultatif « Amis des sentiers » de Saint-Étienne-de-Bolton.
   • · Motion 26 added: QUE la municipalité de Saint-Étienne-de-Bolton fasse un appel aux candidatures conjointement avec les municipalités d’Eastman et d’Austin, afin de trouver un(e) consultant(e) pour réaliser l’ensemble de la démarche menant à l’obtention de …
   • · Motion 27 added: QUE mesdames Hélène Sabourin, Marie-Noël Guédon, Alice Desaulneirs et messieurs Robert Bergeron et Harry Bird soient nommés membres du CCLC.
   • · Motion 28 added: QUE la municipalité accepte la demande de l’équipe de théâtre de l’école Val-de-Grâce, en lui accordant un montant de 125 $ pour l’organisation d’une soirée théâtrale au mois de juin 2026. QUE ce montant soit versé au fond de loisirs et cu…
   • · Motion 29 added: QUE le conseil municipal félicite la COOP du Grand-Bois et ses bénévoles pour cette reconnaissance publique de son activité et de son implication dans la communauté en général et auprès des aînés, en particulier. QU’il lui souhaite une bon…
   • · Attendance added: Cristina Chiurtu (present)
   • · Attendance added: Diane Desjardins (present)
   • · Attendance added: Alexandre Berger (present)
   • · Attendance added: Robert Bergeron (present)
   • · Attendance added: Christine Boutin (present)
   • · Attendance added: Jocelyn Brasseur (present)
   • · Attendance added: Vincent Jarry (present)
   • · Attendance added: Harry Bird (absent)