1 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 15, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que présenté avec le retrait du point 7.3
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mai 2026 soit adopté.
   • · Motion 3 added: QUE la Municipalité procède à la vente du lot 6 727 070 à Vie North Hatley au montant de 450 000,00$ plus taxes applicables; QUE la Mairesse, Mme Marcella Davis Gerrish et le directeur général, Monsieur Benoit Tremblay soient mandatés pour…
   • · Motion 4 added: QUE la Municipalité procède à la vente du lot 6 735 461 à Mme Marie-France Jutras et Monsieur Philippe Couture au montant de 5 500,00$ plus taxes applicables; QUE la Mairesse, Mme Marcella Davis Gerrish et le directeur général, Monsieur Be…
   • · Motion 5 added: D’appuyer la demande du Village de Stukely-Sud en demandant au gouvernement du Québec qu’il modifie la Loi sur la fiscalité municipale afin de permettre la création de catégorie « terrains vagues non-desservis » malgré le fait que la catég…
   • · Motion 6 added: DE demander au ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec de planifier et de réaliser, dans les meilleurs délais, la réfection complète de la route 108 sur le tronçon compris entre le chemin Vaughan et l'intersection des …
   • · Motion 7 added: QUE la municipalité procède à l’embauche des personnes suivantes : Olivia ANDERSON, Alexandra PATELLA, Christophe PATELLA, Nora BRISSETTE, Yara ABDULRASAK, Abigail ANDREWS, Joshua JONES, Idris BOUAKKAZ, Elsa LUC, Noah JACQUES, Tristan ANDE…
   • · Motion 8 added: D’ACCEPTER la candidature de FLORENT HÉBERT et JAMES STAFFORD à titre de membre du Comité loisirs pour la période du 1er juin 2026 au 1er février 2028.
   • · Motion 9 added: D’accepter le paiement des comptes fournisseurs selon le relevé présenté en date du 1 juin 2026 par le Service de trésorerie, d’une somme de 237 801,55$ incluant les comptes de plus de 5 000 $.
   • · Motion 10 added: QUE le Conseil de la Municipalité du Village de North Hatley approuve la programmation d’activités et la grille tarifaire ci-dessous.
   • · Motion 11 added: D’accepter l’offre de service d’Architect Design au montant de 77 500,00$ plus taxes applicables; DE mandater le directeur général, Monsieur Benoit Tremblay afin de signer le contrat relatif à l’offre soumise.
   • · Motion 12 added: 1. le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2. la municipalité de North Hatley accepte de conclure avec General Tech le contrat regroupé pour la mise en place des mesures de modernisation des stations de lavage et de…
   • · Motion 13 added: D’accepter l’offre de service no 999-26006080-PP d’EXP au montant de 25 000.00$ plus taxes applicables; De mandater le directeur général, Monsieur Benoit Tremblay à signer les contrats relatifs.
   • · Motion 14 added: D’accepter l’offre de service no 999-26006081-PP d’EXP au montant de 16 000.00$ plus taxes applicables; De mandater le directeur général, Monsieur Benoit Tremblay à signer les contrats relatifs.
   • · Motion 15 added: D’accepter l’offre de service no 999-26006082-PP d’EXP au montant de 18 850.00$ plus taxes applicables; De mandater le directeur général, Monsieur Benoit Tremblay à signer les contrats relatifs.
   • · Motion 16 added: QUE la Municipalité octroi une aide financière de 6 000,00 $ à l’organisme Arts et culture Massawippi pour l’année 2026; QUE la Municipalité appui le dépôt d’une demande de Arts et culture Massawippi à la MRC Memphrémagog pour une demande …
   • · Motion 17 added: D’accepter la demande d’autorisation de tenue d’événement soit permise au parc Dreamland sans permettre la vente d’alcool et de nourriture; QU’un permis d’occupation du domaine public pour la tenue de l’événement au parc Dreamland soit émi…
   • · Motion 18 added: QUE la séance soit levée et fermée.
   • · Attendance added: Andrew J. PELLETIER (present)
   • · Attendance added: Elizabeth Fee (present)
   • · Attendance added: Danielle Dupré (present)
   • · Attendance added: Astrid Dangoisse (present)
   • · Attendance added: Marcella Davis-Gerrish (present)
   • · Attendance added: Michel Desrosiers (present)
   • · Attendance added: Claude Gendron (present)
   • · Attendance added: Benoit Tremblay (present)
   • · Participation added: Danielle Dupré depart
   • · Participation added: Danielle Dupré arrive