2 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’ADOPTER l’ordre du jour comme présenté.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER le procès-verbal de la séance du conseil du 5 mai 2026 comme présenté.
   • · Motion 3 added: D’ADOPTER le Règlement 2026-10 édictant le code d’éthique et de déontologie des élu(e)s municipaux.
   • · Motion 4 added: DE NOMMER Jacques Bogenez à titre de maire suppléant de la Municipalité du 1er juillet 2026 au 28 février 2027.
   • · Motion 5 added: D’ACCEPTER l’offre de service de Dufault Gobeil à 29 540 $ avant taxes pour l’installation de lampadaires et d’éclairage mural extérieur sur le site de l’hôtel de ville.
   • · Motion 6 added: D’ACCEPTER l’offre de service d’Excavation R. Ruest et fils à 19 500 $ pour les travaux de voirie locale sur le chemin de l’Érablière; DE DÉLÉGUER au directeur général le pouvoir d’autoriser la dépense pour les travaux de marteau hydrauliq…
   • · Motion 7 added: D’AUTORISER la dépense relative aux travaux de rechargement en matériaux granulaires du chemin Hill et de la montée McKinven pour un montant maximal de 100 050 $, avant taxes, incluant la provision pour les imprévus.
   • · Motion 8 added: D’ACCEPTER l’offre de service de Renoflex à 27 356,59 $ (avant taxes) pour les travaux de réparation de glissières de sécurité.
   • · Motion 9 added: D’ACCEPTER le plan d’implantation et d’intégration architecturale pour la construction d’un bâtiment accessoire au 6495, chemin Dunant, lot 5 556 603.
   • · Motion 10 added: DE MODIFIER la Politique sur les loisirs afin de porter le montant maximal du remboursement de la surtaxe à 200 $ par enfant, par année, pour les résidents de moins de 18 ans.
   • · Motion 11 added: D’AUTORISER la 20e édition Desjardins du Relais du lac Memphrémagog sur les chemins publics du Canton de Hatley incluant les chemins du Lac, de Hatley Acres et de Hatley Centre.
   • · Motion 12 added: D’APPROUVER les comptes à payer pour un total de 113 900,38 $.
   • · Motion 13 added: DE NOMMER Mme Chantale Gagnon comme membre citoyen au CCE, jusqu’au 31 décembre 2027.
   • · Motion 14 added: DE NOMMER Mme Liza Lang comme membre citoyen jusqu’au 31 décembre 2027.
   • · Motion 15 added: propose la clôture de la séance à 19 h 49.
   • · Attendance added: Martine Pariseau (absent)
   • · Attendance added: Vincent Fontaine (present)
   • · Attendance added: MELANIE ALEXANDRA BEAUCHAMP (present)
   • · Attendance added: Lisa A. St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Jacques Bogenez (present)
   • · Attendance added: Patrick Clowery (present)
   • · Attendance added: Eric Mathieu (present)
   • · Attendance added: Gabriel Demers (present)