7 avril 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jun 27, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que déposé.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER la liste des comptes à payer et des déboursés pour la période du mois de mars 2026, telle que soumise et sommairement décrite ci-après
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal de la séance régulière du 2 mars dernier soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 4 added: Que la municipalité (MRC) de ... demande aux membres de la Commission parlementaire de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale d’introduire un amendement au projet de loi no 22 abrogeant l’article 245.1 de la Loi sur l’aménage…
   • · Motion 5 added: QUE le conseil autorise le passage des cyclistes sur le territoire de la municipalité le 9 juillet 2026 en vue du tour CIBC Charles-Bruneau, organisé par la Fondation Charles-Bruneau.
   • · Motion 6 added: D’APPUYER la demande de la Régie intermunicipale de gestion des déchets solides de la région de Coaticook à la Commission de protection du territoire agricole du Québec visant l’obtention d’une autorisation pour l’utilisation, à des fins a…
   • · Motion 7 added: Que les patrouilleurs nautiques, Julianne Elias, Ann-Frédérique Boucher et Luka Martineau soient nommés inspecteurs municipaux aux fins d’application des règlements énumérés ci-dessus, pour la période du 1er mai au 31 octobre 2026.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil accepte la proposition de Conteneur ATS pour l’achat du conteneur de réemploi de 40’ à l’écocentre, selon les spécifications définies dans la proposition no 15146, à raison de 11 525$ taxes en sus, transport inclus.
   • · Motion 9 added: QUE le conseil accepte la proposition de Durabac pour l’achat d’un conteneur de 40 verges à l’écocentre, selon les spécifications définies dans la proposition datée du 24 mars dernier, à raison de 9 754,03$ taxes en sus, transport inclus.
   • · Motion 10 added: QUE le conseil accepte la proposition de Les Équipements R.M. Nadeau pour l’achat d’une déchiqueteuse à branches de marque Wallenstein BXTR6438 incluant un bouton d’arrêt d’urgence pour l’écocentre, selon les spécifications définies dans l…
   • · Motion 11 added: QUE le conseil accepte l’offre de services de ASR Informatique pour l’achat de 2 tablettes ainsi que pour la mise en place du système informatisé à l’écocentre, à raison de 4 099,90$ taxes en sus.
   • · Motion 12 added: QUE le conseil accepte les propositions de Excavation Daniel Roy et de Roy Eco-broyage suivantes (toutes taxes en sus): - pour l’élargissement de la voie d’accès au montant de 9 650$ (soumission A26-05); - pour la réfection de la cour arri…
   • · Motion 13 added: QUE le conseil déclare avoir lu et accepte le projet d’entente présenté à être signé avec la municipalité de Hatley quant à leur utilisation de l’écocentre pour l’année 2026.
   • · Motion 14 added: QUE le conseil applique une augmentation de 2.35% à tous les échelons de la structure salariale uniquement.
   • · Motion 15 added: QUE le conseil accepte la proposition de Construction KCM pour effectuer les travaux de réaménagement des bureaux municipaux, selon les spécifications définies dans la proposition datée du 2 avril dernier, à raison de 86 000 $ taxes en sus.
   • · Motion 16 added: QUE le conseil accepte la proposition de Arpenteurs-géomètres Mercier-Meunier inc. pour effectuer les relevés d’arpentage dans le cadre du projet d’aménagement d'infrastructures vertes d’Oasis, à raison de 10 698,15$ taxes en sus.
   • · Attendance added: Alec Van Zuiden (present)
   • · Attendance added: Jeremy Stairs (present)
   • · Attendance added: Christian Savoie (present)
   • · Attendance added: Patrick Proulx (present)
   • · Attendance added: Isabelle Côté (present)
   • · Attendance added: Stacey Belknap-Keet (present)
   • · Attendance added: Pierre Brodeur (present)
   • · Attendance added: Abelle L’Écuyer-Legault (present)