2 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jun 27, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que déposé.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER la liste des comptes à payer et des déboursés pour la période du mois de février 2026, telle que soumise et sommairement décrite ci-après
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal de la séance régulière du 2 février dernier soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 4 added: QUE le conseil accepte de verser une somme de 300$ pour le plan de commandite Argent pour le Show junior bovins.
   • · Motion 5 added: QUE soit adopté le rapport annuel 2025 relatif au schéma de couverture de risques en matière de sécurité incendie du Village d’Ayer’s Cliff; QUE soit autorisée la transmission du rapport annuel 2025 à la Municipalité régionale de comté de …
   • · Motion 6 added: d’accepter la proposition numéro 5286 et datée du 3 février 2026 de Informatique ASR pour l’acquisition d’un système de 12 caméras 4K au coût de 2 449,95$, taxes et installations en sus. QUE le montant de la dépense soit approprié à même l…
   • · Motion 7 added: QUE la Municipalité s’engage à respecter les modalités du guide qui s’appliquent à elle; QUE la Municipalité s’engage à assumer l’entière responsabilité des travaux ainsi que des modifications qui pourraient y être apportées... QUE le cons…
   • · Motion 8 added: D’ADOPTER le Règlement no.2026-02 abrogeant le règlement 2022-01 concernant le code d’éthique et de déontologie pour les élus municipaux tel que déposé.
   • · Motion 9 added: QUE la présente résolution soit adoptée et qu’elle statue et décrète ce qui suit : Le conseil de la municipalité d’Ayer’s Cliff s’engage à participer au projet concernant le partenariat et partage des ressources de l’Écocentre...
   • · Motion 10 added: QUE le conseiller et maire suppléant M. Pierre Brodeur soit désigné pour remplacer le maire aux assemblées du conseil de la MRC, lorsque celui-ci ne peut y assister, pendant la période prenant fin le 2 novembre 2027.
   • · Motion 11 added: QUE la marge de crédit bancaire soit augmentée à 800 000,00 $ à la CIBC afin de subvenir aux besoins de la Municipalité.
   • · Motion 12 added: QUE la présente résolution soit adoptée et qu’elle statue et décrète ce qui suit : Le conseil autorise le dépôt du projet dans le cadre du programme ÉcoPerformance – volet implantation simplifiée – Conversion du chauffage...
   • · Motion 13 added: que le conseil nomme et désigne les personnes suivantes pour faire partie du Comité de suivi MADA...
   • · Motion 14 added: D’approuver le premier projet de résolution visant l’approbation de l’option 3 du projet daté de décembre 2025 visant l’implantation de trois (3) bâtiments de 8, 9 et 3 logements en plus de la conservation d’une maison unifamiliale existan…
   • · Motion 15 added: De refuser le projet de PPCMOI pour la construction d’un bâtiment de 4 logements au 329 rue Tyler, tel que présenté.
   • · Motion 16 added: D’APPROUVER le plan concept global soumis pour le lot 6 108 937 ; DE PRÉCISER QUE chaque demande de permis pour la construction, la rénovation, l’agrandissement ou la transformation des bâtiments projetés devra être conforme à la réglement…
   • · Motion 17 added: QUE la réunion soit levée à 20h38.
   • · Attendance added: Alec Van Zuiden (present)
   • · Attendance added: Jeremy Stairs (present)
   • · Attendance added: Christian Savoie (present)
   • · Attendance added: Patrick Proulx (present)
   • · Attendance added: Isabelle Côté (present)
   • · Attendance added: Stacey Belknap-Keet (present)
   • · Attendance added: Pierre Brodeur (present)
   • · Attendance added: Abelle L’Écuyer-Legault (present)