1 décembre 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que déposé.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER la liste des comptes à payer et des déboursés pour la période du mois de novembre 2025, telle que soumise et sommairement décrite ci-après
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal de la séance du 10 novembre 2025 soit adopté tel que déposé.
   • · Motion 4 added: QUE le conseil appuie la recommandation de l’inspecteur en urbanisme et nomme M. James Crook à titre de membre citoyen sur le Comité Consultatif en Urbanisme (CCU).
   • · Motion 5 added: QUE le calendrier ci-après soit adopté relativement à la tenue des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2026 et que celles-ci débuteront à 19 h au sous-sol de l’église St-Barthélemy situé au 911 rue Clough à Ayer’s Cliff
   • · Motion 6 added: ET RÉSOLU de fermer le bureau municipal pour la période des fêtes, soit du 22 décembre 2025 au 2 janvier 2026 inclusivement.
   • · Motion 7 added: D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la directrice générale ou la directrice générale adjointe, à signer, pour et au nom de la Municipalité une entente à intervenir avec le promoteur «Investissements Immobiliers GP inc.»
   • · Motion 8 added: D'adopter la «Directive relative à l’utilisation d’une autre langue que la langue officielle de la municipalité d’Ayer’s Cliff» jointe en Annexe
   • · Motion 9 added: D’ADOPTER le second projet PPCMOI, soit la demande en urbanisme numéro 2025-09-0006, afin d’autoriser, l’implantation de 2 logements bi familiale isolé 4 unités au total, au rue Laurel, lots 5 667 815, 5 667 816
   • · Motion 10 added: Qu’un règlement de ce conseil portant le numéro 2025-14, soit et est adopté
   • · Motion 11 added: ET RÉSOLU d’accepter l’option 3 : Traitement des archives au fil des ans telle que décrite à l’offre de services de H.B. Archivistes en date du 27 septembre 2025
   • · Motion 12 added: QUE la réunion soit levée à 20h11.
   • · Attendance added: Isabelle Côté (present)
   • · Attendance added: Pierre Brodeur (present)
   • · Attendance added: Abelle L’Écuyer-Legault (present)
   • · Attendance added: Alec Van Zuiden (present)
   • · Attendance added: Patrick Proulx (present)
   • · Attendance added: Jeremy Stairs (present)
   • · Attendance added: Christian Savoie (present)
   • · Attendance added: Stacey Belknap-Keet (present)