4 novembre 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que déposé.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER la liste des comptes à payer et des déboursés pour la période du mois d’octobre 2024, telle que soumise et sommairement décrite ci-après
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal de la séance du 7 octobre 2024 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 4 added: QUE la municipalité d’Ayer’s Cliff approuve les prévisions budgétaires pour l’année 2025 telles que soumises par la Régie incendie de Memphrémagog Est (RIME).
   • · Motion 5 added: QUE la municipalité d’Ayer’s Cliff approuve les prévisions budgétaires ainsi que la tarification pour l’année 2025 telles que soumises par la Régie intermunicipale des déchets solides de la région de Coaticook (RIGDSC).
   • · Motion 6 added: Que la municipalité d’Ayer’s Cliff approuve les prévisions budgétaires 2025 telles que soumises par la Régie du Parc régional Massawippi.
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal d’Ayer’s Cliff prend acte du dépôt par la directrice générale et greffière-trésorière de la lettre de démission de M. Michael Crook, à titre de conseiller municipal au siège numéro 6
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal d’Ayer’s Cliff adresse ses plus sincères remerciements à M. Michael Crook pour son implication à titre de conseiller au sein de la municipalité.
   • · Motion 9 added: ET RÉSOLU d’accepter l’option 3 : Traitement des archives au fil des ans telle que décrite à l’offre de services de H.B. Archivistes en date du mois d’octobre 2024 au tarif hebdomadaire (4 jours) de 1 381,33$ plus taxes.
   • · Motion 10 added: D’ACCEPTER l’offre de service présentée par SCU conseil pour un montant maximal de 10 000 $ plus taxes, pour l’année 2025.
   • · Motion 11 added: QUE la municipalité s’engage à respecter les modalités du guide qui s’appliquent à elle; QUE la municipalité s’engage à être la seule responsable et à dégager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec... QUE la municipalité ap…
   • · Motion 12 added: D’ACCEPTER la démission de M. Billy Kent en date du 22 octobre 2024 ; QUE M. Allen McGovern soit embauché au poste permanent de journalier aux travaux publics à partir du 4 novembre 2024
   • · Motion 13 added: QUE le conseil adopte un budget de 5 000$ pour les travaux de remise en état du sous-sol du centre communautaire (ancienne légion).
   • · Motion 14 added: De REFUSER la requête demandant à la municipalité d’assumer les coûts du déneigement du chemin privé Bacon’s Bay entre les numéros civiques 809 à 845.
   • · Motion 15 added: D’ACCEPTER la soumission de Les Équipements R.M. Nadeau pour l’achat d’un équipement de nivelage (GS1560) de 60 pouces au montant de 3 387,69, taxes en sus.
   • · Motion 16 added: QUE le conseil adopte le règlement 2024-06 sur le rejet des eaux usées dans un réseau d’égout ou dans un cours d’eau de la municipalité.
   • · Motion 17 added: QUE le conseil reconnaît avoir pris connaissance de ladite entente et est en accord avec les termes. QUE le conseil mandate et autorise la directrice générale ou en son absence la directrice générale adjointe à signer pour et au nom de la …
   • · Motion 18 added: D’ACCEPTER la demande de validation architecturale pour l’agrandissement d’un bâtiment principal existant sur le lot 4 665 243 sis au 56 Montée du Lac.
   • · Motion 19 added: D’ACCEPTER la demande de validation architecturale pour la construction d’un bâtiment principal résidentiel sur le lot 6 607 080 sis sur la rue Rosedale.
   • · Motion 20 added: D’APPROUVER la demande de validation architecturale pour la construction d’un bâtiment principal résidentiel sur le lot 4 664 848 sis sur le chemin Round Bay.
   • · Motion 21 added: DE REFUSER la demande d’autorisation pour un projet particulier venant modifier le PPCMOI 2010-1 (résolution 2010-335) émis en décembre 2010.
   • · Attendance added: France Coulombe (present)
   • · Attendance added: Abelle L’Écuyer-Legault (present)
   • · Attendance added: Simon Roy (present)
   • · Attendance added: Patrick Proulx (present)
   • · Attendance added: Peter McHarg (present)
   • · Attendance added: Nancy Vanasse (present)
   • · Attendance added: Michael Crook (absent)
   • · Attendance added: Caroline Paul (absent)
   • · Membership: Michael Crook departed