5 février 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté en incluant la modification proposée par le conseiller Patrick Proulx, soit la modification du titre du point 9.1.1 afin qu’il se lit comme suit : 9.1.1 Compte-rendu de la réunion spéciale du 22 janvier 2024
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER la liste des comptes à payer et des déboursés pour la période du mois de janvier 2024
   • · Motion 3 added: QUE les procès-verbaux des séances du 15 et 29 janvier 2024 soient adoptés, tels que présenté.
   • · Motion 4 added: QUE la municipalité d’Ayer’s Cliff adresse une motion de félicitations au comité organisateur des Plaisirs d’hiver dirigé par le conseiller Peter McHarg ainsi qu’aux nombreux bénévoles et commanditaires qui ont permis de réaliser cet évène…
   • · Motion 5 added: ET RÉSOLU d’accorder un don monétaire de cinq cent dollars (500,00$) pour l’année 2024 à l’organisme Banque alimentaire Memphrémagog
   • · Motion 6 added: ET RÉSOLU d’accorder le contrat visant l’installation de télémétrie sur les stations de pompage no 5, 10 et 12
   • · Motion 7 added: QUE le conseil octroie le mandat de services professionnels en ingénierie des infrastructures pour la préparation des plans et devis finaux pour construction pour l’aménagement de la surface multisport au parc Tyler, à la firme St-Georges …
   • · Motion 8 added: ET RÉSOLU d’adopter la Politique concernant la location du centre communautaire telle que présentée, laquelle prend effet dès maintenant pour toutes les nouvelles réservations.
   • · Motion 9 added: ET RÉSOLU d’autoriser le paiement d’une contribution annuelle à la Croix-Rouge canadienne du Québec pour la période s’étalant d’avril 2024 à mars 2025 au montant de 245,80$.
   • · Motion 10 added: ET RÉSOLU QUE la Municipalité accepte que les documents énumérés à la liste de HB Archivistes soient détruits.
   • · Motion 11 added: ET RÉSOLU QUE le conseil octroie le mandat de services professionnels à la firme EXP, pour un montant maximal de 65 000$ taxes en sus
   • · Motion 12 added: ET RESOLU d’autoriser le dépôt d’une demande de financement pour un montant total de 9 999$ dans le cadre du Fonds de soutien « Infrastructures actives » du Conseil Sport Loisir de l’Estrie
   • · Motion 13 added: ET RÉSOLU d’autoriser le dépôt d’une demande de financement pour un montant total de 9 999 $ dans le cadre du Fonds de soutien « Inclusion en activité physique » du Conseil Sport Loisir de l’Estrie
   • · Motion 14 added: QUE le conseil autorise la tenue des 22 évènements distincts sur la propriété du 977, rue Main entre le 15 mai et le 7 décembre 2024.
   • · Motion 15 added: ET RÉSOLU d’autoriser l’affichage d’un poste saisonnier à temps plein pour l’entretien des parcs et espaces verts pour l’été 2024.
   • · Motion 16 added: QUE la municipalité d’Ayer’s Cliff reconnaisse avoir été informée de la tenue de l’évènement. QUE la municipalité d’Ayer’s Cliff consente à la tenue de l’évènement sur son territoire.
   • · Motion 17 added: ET RÉSOLU d’accepter la demande de validation pour les travaux visant l’implantation d’un chemin d’accès au 800, rue Clough, selon le plan déposé.
   • · Motion 18 added: ET RÉSOLU d’accepter la demande de validation architecturale visant à installer des enseignes au 1118 rue Main.
   • · Motion 19 added: ET RÉSOLU qu’un règlement de ce conseil portant le numéro 2023-17-1 (résiduel), soit et est adopté tel que déposé.
   • · Motion 20 added: ET RÉSOLU qu’un règlement de ce conseil portant le numéro 2023-17-2 (registre), soit et est adopté tel que déposé.
   • · Motion 21 added: ET RÉSOLU de réviser l’article 70 du règlement de zonage 2009-04 dans le cadre de la révision de la réglementation municipale projetée afin d’y permettre l’implantation de bâtiments en dôme ou en arche en toile et bloc de béton dans les zo…
   • · Motion 22 added: QUE la réunion soit levée à 20h25.
   • · Attendance added: Nancy Vanasse (present)
   • · Attendance added: Simon Roy (present)
   • · Attendance added: France Coulombe (present)
   • · Attendance added: Caroline Paul (present)
   • · Attendance added: Peter McHarg (present)
   • · Attendance added: Patrick Proulx (present)
   • · Attendance added: Michael Crook (present)
   • · Attendance added: Abelle L’Écuyer-Legault (present)