15 janvier 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER la liste des comptes à payer et des déboursés pour la période du mois de décembre 2023
   • · Motion 3 added: QUE les procès-verbaux des séances du 4 et 18 décembre 2023 soient adoptés, tels que présenté.
   • · Motion 4 added: DE PROCÉDER à l’indexation de la rémunération des employés municipaux concernés... D’AUGMENTER les salaires des autres employés municipaux concernés
   • · Motion 5 added: QUE la Municipalité s’engage à respecter les modalités du guide... QUE la municipalité approuve le contenu et autorise l’envoi au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation de la programmation de travaux n°2
   • · Motion 6 added: d’accorder les contrats distincts suivant visant le remplacement des pompes, l’installation de nouveaux panneaux de contrôle et de télémétrie sur les stations de pompage no 5, 10 et 12
   • · Motion 7 added: de nommer Mme Linda Mongeau et M. Jean-Christophe Vlasiu à titre de membre-citoyen du CCCPP.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal appui le projet de prévention et d’atténuation des problématiques liées à la délinquance chez les jeunes adolescents et le dépôt de la demande d’aide financière au PPDSAC.
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal appui le projet infrastructures actives en plein air et le dépôt de la demande d’aide financière au Programme financier pour des infrastructures actives.
   • · Motion 10 added: QUE le conseil nomme la personne suivante comme nouveau membre citoyen, soit M. Nicolas Bousquet.
   • · Motion 11 added: d’accepter la demande de dérogation mineure pour la présence d’un réservoir de propane en cour avant du lot 6 563 446, soit au 700, chemin Ripplecove.
   • · Motion 12 added: d’accepter la demande de dérogation mineure pour la présence d’un réservoir de propane en cour avant (stationnement) du lot 6 563 446, soit au 700, chemin Ripplecove.
   • · Motion 13 added: d’accepter la demande de dérogation mineure pour la présence d’un réservoir de propane en cour latérale, à moins de 5 mètres de la limite de propriété du lot 6 563 446, soit au 700, chemin Ripplecove.
   • · Motion 14 added: de valider les modifications soumises par le demandeur à la validation architecturale adoptée par la résolution 2023-152 concernant le bâtiment principal sis au 12, rue Laurel.
   • · Motion 15 added: de refuser la modification de la validation architecturale émise en janvier 2020 (résolution 2020-37) tel que proposée.
   • · Motion 16 added: QUE le conseil adopte le règlement no 2023-16 modifiant le règlement de zonage 2009-04.
   • · Motion 17 added: QUE le conseil adopte le deuxième projet de règlement no 2023-17 modifiant le règlement de zonage 2009-04.
   • · Motion 18 added: QUE le conseil appuie les recommandations de l’inspecteur en urbanisme et nomme M. Daniel Rodrigue et M. Benoit Deslandes à titre de membres citoyen sur le Comité Consultatif en Urbanisme (CCU)
   • · Motion 19 added: QUE la réunion soit levée à 20h31.
   • · Attendance added: Simon Roy (present)
   • · Attendance added: France Coulombe (present)
   • · Attendance added: Nancy Vanasse (present)
   • · Attendance added: Peter McHarg (present)
   • · Attendance added: Patrick Proulx (present)
   • · Attendance added: Michael Crook (present)
   • · Attendance added: Caroline Paul (absent)
   • · Attendance added: Abelle L’Écuyer-Legault (present)