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Accueil Austin Séances 8 avril 2024

Conseil · Ordinaire

8 avril 2024

ASSEMBLÉE ORDINAIRE du conseil municipal

7 présents · 0 absents
Personnel et officiers présents

Revisions

  1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
    • · Motion 1 added: d’approuver et d’adopter l’ordre du jour tel que modifié par l’ajout du point : 10.10 Remerciements au comité éclipse.
    • · Motion 2 added: le procès-verbal de l’assemblée ordinaire du 4 mars 2024 soit approuvé et adopté avec dispense de lecture.
    • · Motion 3 added: le conseil autorise la radiation des petits montants à recevoir datant de plus de trois ans.
    • · Motion 4 added: le conseil municipal autorise l'inscription, au Registre foncier du Québec, d'avis d'assujettissement, valide pour une période de dix ans, à l'égard des immeubles ci-dessous et ce, aux fins d'infrastructures publiques et service d’utilité …
    • · Motion 5 added: d’adopter le Règlement no 24-531 déterminant les modalités de publication des avis publics de la municipalité d’Austin.
    • · Motion 6 added: la municipalité d’Austin embauche Mme Lakshmi Diana Nguon à titre d’agente, Services aux citoyens, à compter du 2 avril 2024, sous réserve d’une période d’essai de six mois à compter de la date d’embauche; la municipalité d’Austin accorde …
    • · Motion 7 added: la liste des comptes payés au montant de 421 436,16 $ soit approuvée; la liste des comptes à payer au montant de 190 107,05 $ soit approuvée; la signature des chèques correspondants soit autorisée.
    • · Motion 8 added: la politique sur les achats effectués par les bénévoles des comités communautaires soit adoptée telle que déposée.
    • · Motion 9 added: le gouvernement fédéral collabore avec les municipalités et les signataires de l’entente afin que le Fonds pour le développement des collectivités du Canada demeure une source de revenus directe, fiable et pérenne pour les priorités locale…
    • · Motion 10 added: les patrouilleurs nautiques, Maxime Champoux, David Côté, Cédrick Dubé, Gabriel Proulx, Jules Côté et Julianne Elias, soient nommés inspecteurs municipaux aux fins d’application des règlements énumérés ci-dessus, pour la période du 1er mai…
    • · Motion 11 added: d’accepter la soumission du Groupe Lapalme inc. au montant de 97 107,37 $, taxes en sus, pour la réalisation des travaux précités.
    • · Motion 12 added: De demander au MTQ : de déplacer du côté est du chemin Fisher, les panneaux d’interdiction de stationnement actuellement situés du côté ouest; de réduire la limite de vitesse sur le chemin Fisher à 50 km/h sur ses derniers 500 mètres avant…
    • · Motion 13 added: la Municipalité résilie le contrat de déneigement octroyé le 2 octobre 2023 à Déneigement GSD inc. et ce, à compter du 8 avril 2024; copie de la présente résolution soit envoyée à l’AMP et à Déneigement GSD inc.
    • · Motion 14 added: au vu de l’avis favorable du CCU, la demande de dérogation mineure no 2024-02 soit et est acceptée telle que présentée au conseil.
    • · Motion 15 added: au vu de l’avis favorable du CCU, la demande de dérogation mineure no 2024-03 soit et est acceptée telle que présentée au conseil.
    • · Motion 16 added: le Règlement no 23-528-1 modifiant le Règlement de zonage no 16-430 soit adopté avec changement.
    • · Motion 17 added: D’adopter, le Règlement no 23-528-2 modifiant le Règlement de zonage no 16-430.
    • · Motion 18 added: d’adopter le projet de Règlement no 24-532 modifiant le Règlement de plan d’urbanisme no 16-429.
    • · Motion 19 added: le conseil confirme n’avoir aucune objection à la demande de passage du tour cycliste le 28 mai 2024 sur le chemin Nicholas-Austin dans les limites de la municipalité, à la condition que les organisateurs de l’événement s’adressent à la Ré…
    • · Motion 20 added: la Municipalité retienne les services de M. Guy Martineau au taux prévu à la grille salariale selon un horaire de travail de 40 heures/semaine, pour une période approximative de 32 semaines débutant le 8 avril 2024, pour l’entretien des es…
    • · Motion 21 added: la Municipalité accorde à LAPÉA une aide financière de 7 500 $ à même le poste budgétaire Expositions, foires, activités, fêtes pour la tenue du festival Folk & Blues des Cantons; Renaud Payant-Hébert, agent de développement – vie communau…
    • · Motion 22 added: la Municipalité d’Austin dépose une demande de financement au fonds régions et ruralité - volet 3 de la MRC de Memphrémagog au montant de 7 500 $ pour le projet d’interprétation des paysages d’Austin; Mme Manon Fortin, directrice générale …
    • · Motion 23 added: la Municipalité accorde à M. Charles Godue une aide financière de 3 107 $ à même l’enveloppe du fonds d’aide aux initiatives citoyennes; la directrice générale, Manon Fortin, soit autorisée à signer le protocole d’entente; Renaud Payant-Hé…
    • · Motion 24 added: la Municipalité accorde à Mme Sonia Aubé Roy une aide financière de 3 500 $ à même l’enveloppe du Fonds d’aide aux initiatives citoyennes; la directrice générale, Manon Fortin, soit autorisée à signer le protocole d’entente; Renaud Payant-…
    • · Motion 25 added: la Municipalité accorde à l’Association des propriétaires du lac des Sittelles une aide financière de 1 400 $ à même l’enveloppe du fonds d’aide aux initiatives citoyennes; la directrice générale, Manon Fortin, soit autorisée à signer le p…
    • · Motion 26 added: le conseil autorise Mme Lakshmi Diana Nguon, agente, Services aux citoyens, à signer les documents relatifs auxdites demandes de permis et à les transmettre à la RACJ.
    • · Motion 27 added: le conseil confirme n’avoir aucune objection à la demande de passage dans la municipalité et de camping au parc municipal les 11 et 12 mai prochain pour la sortie cyclotourisme/camping du Club Plein Air Altitude de l’Université de Sherbroo…
    • · Motion 28 added: le conseil remercie : M. Pierre Henrichon, conseiller municipal et coordonnateur de cet événement historique qu’a été l’éclipse du 8 avril 2024; tous les bénévoles qui ont participé, de près ou de loin, à l’élaboration du programme et à l’…
    • · Motion 29 added: la Municipalité octroie à l’Association communautaire pour la protection du lac Gilbert une aide financière de 2 785,20 $ à même l’enveloppe budgétaire du fonds vert pour défrayer une partie du coût de l’inventaire des plantes aquatiques d…
    • · Motion 30 added: la Municipalité octroie à l’Association pour la protection de l’environnement du lac O’Malley une aide financière de 7 192,50 $ à même l’enveloppe budgétaire du fonds vert pour défrayer une partie du coût des travaux de contrôle du myrioph…
    • · Motion 31 added: la Municipalité octroie à l’Association des Propriétaires du Lac Gilbert Nord une aide financière de 4 253,70 $ à même l’enveloppe budgétaire du fonds vert pour défrayer une partie du coût des travaux visant à protéger la qualité de l’eau …
    • · Motion 32 added: la Municipalité octroie à l’Association des propriétaires du lac des Sittelles une aide financière de 10 904 $ à même l’enveloppe budgétaire du fonds vert pour défrayer une partie du coût de l’étude visant à acquérir des connaissances sur …
    • · Motion 33 added: Mme Lisette Maillé, mairesse, et Mme Manon Fortin, directrice générale, soient autorisées à signer l’entente financière entre ÉEQ et la Municipalité, laquelle entente sera d’une durée d’un an, du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025.
    • · Motion 34 added: le conseil autorise l’adhésion au COGESAF au montant de 75 $; M. Olivier Alix-Paré soit désigné somme le représentant de la Municipalité.
    • · Attendance added: François Tanguay (present)
    • · Attendance added: Isabelle Couture (present)
    • · Attendance added: Lisette Maillé (present)
    • · Attendance added: Victor Dingman (present)
    • · Attendance added: Claire Rocher (present)
    • · Attendance added: Pierre Henrichon (present)
    • · Attendance added: Bernard Jeansonne (present)
    • · Attendance added: Manon Fortin (present)