4 mai 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que l’ordre du jour soit adopté avec l’ajout des points suivants : 1.14 Demande de révision du projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales; 1.15 Participation à la mise en œuvre de la déclaration de compétence de transport …
   • · Motion 2 added: Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 13 avril 2026 soit approuvé, avec dispense de lecture.
   • · Motion 3 added: Que le procès-verbal de la séance extraordinaire du 13 avril 2026 soit approuvé, avec dispense de lecture.
   • · Motion 4 added: Que le procès-verbal de la séance extraordinaire du 22 avril 2026 soit approuvé, avec dispense de lecture.
   • · Motion 5 added: QUE la Municipalité de Trois-Rives octroie un montant de 1500 $, à même le fonds du Programme d’aide à la voirie, à l’Association du Lac Vlimeux pour l’amélioration du chemin.
   • · Motion 6 added: QUE la Municipalité procède à la location d’une camionnette; QUE la directrice générale, Annie Saint-Pierre, soit autorisée à signer les contrats de location et d’assurances.
   • · Motion 7 added: DE demander à la ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les Changements climatiques, de la Faune et des Parcs, Mme Pascale Déry, de suspendre le processus d’adoption de ce règlement afin de le réviser significativement en associan…
   • · Motion 8 added: Le conseil de la Municipalité de Trois-Rives s’engage à participer au projet de mise en œuvre de la déclaration de compétence en transport; Le conseil accepte d’assumer une partie des coûts, à savoir l’apport minimal exigé dans le cadre du…
   • · Motion 9 added: QUE la liste des comptes à payer au 4 mai 2026 totalisant 259 490,31 $ soit approuvée.
   • · Motion 10 added: D’adjuger le contrat des travaux de nivelage, selon les conditions stipulées dans l’appel d’offres sur invitation 2026-001, à Machineries lourdes Wilfrid St-Arnault & fils inc. au montant de 63 300 $, plus taxes, pour tous les travaux ment…
   • · Motion 11 added: Que le taux horaire soit de 20 $ de l’heure; QUE la directrice générale, Annie Saint-Pierre soit autorisée à conclure une entente de services avec M. Raymond Descôteaux.
   • · Motion 12 added: QUE la directrice générale, Annie Saint-Pierre, soit désignée pour participer à la consultation publique portant sur le plan d’aménagement forestier intégré opérationnel (PAFIO) des unités d’aménagements 026-51, 041-51, 042-51, 043-51 et 0…
   • · Motion 13 added: QUE la Municipalité autorise le Service des Loisirs de Mékinac à utiliser le terrain de jeux Méki pour les festivités de la Fête nationale du Québec, pour les dates du 19 ou 20 juin 2026.
   • · Motion 14 added: Que l’assemblée soit levée à 20 h 11.
   • · Attendance added: Jean St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Andrée Marchand (present)
   • · Attendance added: Dominique Julien (present)
   • · Attendance added: Michel Boucher (present)
   • · Attendance added: Annie Saint-Pierre (present)
   • · Attendance added: Claude Trudel (absent)
   • · Attendance added: Andrée Bergeron (present)