8 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour tel que présenté.
   • · Motion 2 added: Que le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 11 mai 2026, soit adopté tel que rédigé par la directrice générale, Julie Francoeur.
   • · Motion 3 added: Que le procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 25 mai 2026, soit adopté tel que rédigé par la directrice générale, Julie Francoeur.
   • · Motion 4 added: Que la directrice générale soit autorisée à effectuer le paiement des comptes approuvés.
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal autorise le paiement du premier versement de la quote-part 2026 de la Sûreté du Québec au montant de 52 529 $;
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal accorde le contrat de marquage de la chaussée pour l’année 2026 à A1 Lignes Jaunes, au montant de 5 363,00 $, plus les taxes applicables, conformément à la soumission déposée;
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal accepte la soumission no 260046 de MGEF inc. pour la fourniture et l’épandage de 22 tonnes métriques d’abat-poussière sur les chemins municipaux de gravier de la Municipalité de Saint-Adelphe;
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal accepte la soumission d’Asphalte St-Ubalde inc. pour les travaux de pavage au rang Price, au montant de 6 200 $, plus les taxes applicables, conformément à la soumission datée du 7 mai 2026;
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal ratifie l’inscription de la mairesse, Mme Carole Neill, et du conseiller, M. Jonathan St-Arnaud, au webinaire intitulé « Nuisances sonores : les défis du vivre ensemble »;
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal ratifie la signature de l’offre de services intervenue entre la Municipalité de Saint-Adelphe et la firme Englobe relativement au contrôle qualitatif des matériaux dans le cadre du projet MSTA-006 – Remplacement de…
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Adelphe autorise le dépôt d’une demande d’aide financière dans le cadre du Programme de restauration des traverses de cours d’eau 2026-2027 pour le projet de remplacement desdits ponceau…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal autorise madame Mélanie Trépanier, adjointe à la direction générale de la Municipalité de Saint-Adelphe, à effectuer toutes les démarches nécessaires afin d'obtenir le consentement des employés du camp de jour pour…
   • · Motion 13 added: que le conseil municipal de Saint-Adelphe autorise la présentation d’une demande d’aide financière pour les travaux admissibles, confirme son engagement à faire réaliser les travaux selon les modalités d’application en vigueur et reconnaît…
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal constate l’irrégularité procédurale affectant le règlement numéro 2026-350 et entreprenne les démarches requises afin d’abroger celui-ci et de reprendre la procédure d’adoption conformément aux dispositions de la L…
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal adopte le projet de règlement numéro 2026-358 abrogeant le règlement numéro 2026-350 sur l’occupation et l’entretien des bâtiments;
   • · Motion 16 added: QUE le règlement numéro 2026-357 relatif à l’administration, à l’encadrement et à la sécurité du Festival Country de Saint-Adelphe soit adopté;
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal de Saint-Adelphe adresse ses plus sincères félicitations aux membres de la Régie des incendies du Centre-Mékinac ayant reçu une mention d’honneur pour leurs années de service.
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal de Saint-Adelphe appuie le projet intitulé « Aménagement du Parc riverain de Saint-Adelphe » afin que celui-ci puisse bénéficier d’une aide financière du ministère de l’Éducation dans le cadre du Programme d’aide f…
   • · Motion 19 added: QUE la Municipalité de Saint-Adelphe autorise la présentation du projet intitulé « Aménagement du Parc riverain de Saint-Adelphe » au ministère de l’Éducation dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sp…
   • · Motion 20 added: QUE le conseil municipal de Saint-Adelphe accepte de collaborer à la réalisation du projet présenté par Le Castelet du bout du rang dans le cadre des Journées de la culture 2026;
   • · Motion 21 added: QUE le conseil municipal accepte la soumission no 20 de Les Entreprises Aljo Lebel inc., datée du 22 mai 2026, pour les travaux de fauchage des accotements municipaux décrits au devis, au montant de 5 805,74 $ plus les taxes applicables, p…
   • · Motion 22 added: QUE le conseil municipal de Saint-Adelphe confirme que la demande d'autorisation déposée par M. Martin Chénard auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec, dossier numéro 454410, est conforme à la réglementation …
   • · Motion 23 added: D'ACCEPTER la demande de dérogation mineure DM-2026-03 présentée par Mme Nathalie Rivet et M. Mario Bibeau relativement à l'immeuble situé au 281, rang Sud-Est à Saint-Adelphe, afin de permettre une superficie totale des bâtiments compléme…
   • · Motion 24 added: QUE le conseil municipal accepte l’offre de service de MGEF inc. pour les travaux de remplacement du ponceau de 600 mm situé sur le rang Sud-Est, pour un montant total de 21 320,00 $ plus les taxes applicables, conformément à la soumission…
   • · Attendance added: Nathalie Poirier (present)
   • · Attendance added: Laurie Fraser (present)
   • · Attendance added: Luc Bussières (present)
   • · Attendance added: Roman Pokorski (present)
   • · Attendance added: Nicole Lemay (present)
   • · Attendance added: Jonathan St-Arnaud (present)
   • · Attendance added: Carole Neill (absent)
   • · Attendance added: Julie Francoeur (present)