10 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour suivant
   • · Motion 2 added: D’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 10 février 2026.
   • · Motion 3 added: D’adopter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 26 février 2026.
   • · Motion 4 added: D’adopter les comptes à payer au journal des déboursés du 28 février 2026 pour un montant de 135 526.37 $. D’approuver les paiements faits par Accès D en février pour un montant de 26 713.43 $. D’approuver les salaires nets versés en févri…
   • · Motion 5 added: D’adopter les états financiers au 28 février 2026. QUE ce conseil a pris connaissance des écritures au journal général du 28 février 2026 !
   • · Motion 6 added: autoriser la FQM Assurances à apporter les modifications suivantes à la police d’assurances de la municipalité, celle-ci acceptant la demande du Domaine Tavibois, soit : .1 Le retrait du bâtiment « Le Manoir » .2 Ajout du chalet « La Seign…
   • · Motion 7 added: que ce conseil atteste que les membres du comité consultatif suivants ont reçu la formation obligatoire prévue par la Loi : Mesdames Véronique Doucet, Diane Jacob et Vicky Gélinas.
   • · Motion 8 added: QUE ce conseil accepte les recommandations du comité consultatif d’urbanisme et autorise l’installation d’une enseigne numérique pour la propriété sise au 100, route 153.
   • · Motion 9 added: QUE le conseil de la Municipalité de Hérouxville accepte le budget révisé 2026 dont le déficit d’exploitation passe de 1 758 349 $ à 1 837 843 $, comme approuvé par la Société d’habitation du Québec.
   • · Motion 10 added: d’accorder un montant de 2 500 $ au comité des loisirs de Hérouxville représentant le coût des feux d’artifice.
   • · Motion 11 added: de faire un don de 600 $ pour l’activité «La Rentrée scolaire pour tous» organisée par le CDC Mékinac.
   • · Motion 12 added: QUE la municipalité de Hérouxville accepte de participer au SARL et s’engage à payer sa part du 10 % selon la population, représentant un montant de 331.86 $ QUE le maire et la directrice générale sont autorisés à signer l’entente triparti…
   • · Motion 13 added: d’approuver la liste des documents à détruire préparée en février 2026.
   • · Motion 14 added: d’approuver la dépense pour le remplacement d’un panneau de dosage « prominent » servant au dosage de la chloration à la station d’eau potable. Le coût est de 3535 $, taxes en sus, et le fournisseur est la compagnie CHEM Action.
   • · Motion 15 added: DE proclamer le 17 mai JOURNÉE INTERNATIONNALE CONTRE L’HOMOPHOBIE ET LA TRANSPHOBIE et de souligner cette journée en tant que telle.
   • · Motion 16 added: QUE la séance soit levée à 20 h 01.
   • · Attendance added: Michel Tremblay (present)
   • · Attendance added: Isabelle Clément (present)
   • · Attendance added: Diane Jacob (present)
   • · Attendance added: Luc Gervais (present)
   • · Attendance added: Helene Gilbert (present)
   • · Attendance added: Yvan Bordeleau (present)
   • · Attendance added: Éric Bouchard (absent)
   • · Attendance added: Denise Cossette (present)
   • · Attendance added: Sabrina Charland (present)