15 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 17, 2026
   • · Motion 1 added: QUE le conseil municipal de Saint-Michel-des-Saints adopte l’ordre du jour tel que présenté.
   • · Motion 2 added: Adoption du procès-verbal de la dernière séance du conseil: 4.1.1. Séance régulière du 19 mai 2026.
   • · Motion 3 added: D’approuver les déboursés, les salaires, les paiements automatisés et les comptes à payer suivants
   • · Motion 4 added: D’octroyer le mandat à la firme Les services EXP Inc. pour le support technique et administratif relatif à la demande et en fonction des besoins en lien avec la Stratégie québécoise d'économie d’eau potable (SQEEP) et au Programme de gesti…
   • · Motion 5 added: Il est résolu d'ajouter à la résolution 375-2023 : « Il est résolu : « Que la contribution de l’année précédente soit indexée annuellement selon l'indice des prix à la consommation (IPC).
   • · Motion 6 added: Il est résolu d’accepter la soumission de Les barrières Spectron Inc., au montant de 22 785.95 $ plus taxes, pour l’installation d’une barrière coulissante au site d'entreposage situé sur la rue Chagnon et d'attribuer la dépense au surplus…
   • · Motion 7 added: Il est résolu d'offrir une contribution de 1 500 $ à Défi-Famille Matawinie pour la tenue de deux activités physiques familiales et soutenir la distribution de matériel scolaire aux familles de Saint-Michel-des-Saints.
   • · Motion 8 added: Il est résolu de faire affaire avec Clôtures Nord-Sud Inc. pour l’acquisition et l'installation du grillage du pare-balles au parc des loisirs Serge-Dessureault, pour la somme de 8 985 $ plus taxes.
   • · Motion 9 added: Il est résolu d'acquitter la facture # 33 de Plomberie Beaudry Inc., au montant de 5 305 $ plus taxes, pour les travaux de plomberie effectués à la station de lavage d’embarcations et d'attribuer la dépense au fonds du surplus non-affecté.
   • · Motion 10 added: Il est résolu d'approuver l'offre de services de PG Solutions, pour l’acquisition et l'implantation de la licence comptes de taxes en ligne, au coût de 6 642 $ plus taxes, ainsi que le paiement des frais annuels récurrent de 1 056 $ plus t…
   • · Motion 11 added: Que le conseil municipal accepte la soumission numéro YD_132rev2 de Régulvar au montant de 23 650 $ plus les taxes, pour le remplacement du système de ventilation, excluant les gaines déjà en place et d'appliquer la dépense à même les fond…
   • · Motion 12 added: D’acquérir une génératrice mobile de 56 kW sur remorque, tel qu’indiqué à la proposition forfaitaire de Groupe BEI Inc., pour un montant de 90 675 $ plus taxes, financé à même les fonds disponibles au règlement d’emprunt 741-2025 (Dépenses…
   • · Motion 13 added: Il est résolu d’amender la résolution 0100-2026 afin de porter la commandite accordée au CISSSLAU, attitrée à la Chambre de commerce de la Haute-Matawinie, de 500 $ à 700 $ pour la réimpression du bottin des ressources et des services.
   • · Motion 14 added: Il est résolu de nommer M. Sylvain Massé et M. Mathéo Di Carlo en tant que pompiers 1 et premiers répondants, en date du 15 juin 2026, pour une période de probation de 12 mois.
   • · Motion 15 added: Il est résolu embaucher Mme Elyse Fortier-Paul au poste remplacement de préposé(e) à l’entretien des parcs et bâtiments, en date du 26 mai 2026, au taux horaire de 25.79 $ et selon les termes et conditions de la convention collective en vi…
   • · Motion 16 added: Il est résolu d'accepter la demande de dérogation mineure 2026-00017 pour la propriété située au 541, chemin du Lac-de-la-Dame (matricule 6673-57-2519, zone Ru-2), tel que recommandé par le CCU (30 CCU 2026).
   • · Motion 17 added: Il est résolu de refuser la demande de dérogation mineure 2026-00019 pour la propriété située au 31, chemin Danielle (matricule 8077-61-4559, zone Pa-8), tel que recommandé par le CCU (31 CCU 2026).
   • · Motion 18 added: Il est résolu d'accepter la dérogation mineure 2026-00020 pour la propriété située au 3000, chemin Saint-Ignace Sud (matricule 8275-25-8096, zone Cs-1), tel que recommandé par le CCU (32 CCU 2026).
   • · Motion 19 added: Il est résolu d'accepter la demande de permis de rénovations pour la propriété située au 550, rue Brassard (matricule 7271-90-2253, zone Ca-2), tel que recommandé par le CCU (34 CCU 2026).
   • · Attendance added: Mario Venne (present)
   • · Attendance added: Céline Racine (present)
   • · Attendance added: Guylaine Beaulieu (present)
   • · Attendance added: Marie-Claude Sauvé (present)
   • · Attendance added: Richard Gilbert (present)
   • · Attendance added: Sylvain Dessureault (present)
   • · Attendance added: Claude Benoit (present)
   • · Attendance added: Sébastien Gariépy (present)