19 mai 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE le conseil municipal de Saint-Michel-des-Saints adopte l'ordre du jour tel que présenté.
   • · Motion 2 added: Adoption du procès-verbal de la dernière séance du conseil: 4.1.1. Séance régulière du 20 avril 2026.
   • · Motion 3 added: D’approuver les déboursés, les salaires, les paiements automatisés et les comptes a payer suivants
   • · Motion 4 added: Il est résolu d’accepter l'offre de service de L'Atelier Urbain Inc., pour un montant additionnel de 10 000 $ plus taxes, pour les honoraires professionnels de consultant en urbanisme selon les besoins et les requêtes ponctuelles du départ…
   • · Motion 5 added: D’autoriser l'achat et l'installation d'une nacelle isolée incluant l'ensemble des équipements nécessaires auprès de Robert Hydraulique Inc. conformément a la soumission # 104521. D’autoriser une dépense maximale de 57 797,03 $, plus taxes…
   • · Motion 6 added: Il est résolu d’accepter la soumission de SLR Construction Inc. pour les travaux de réfection du mur de la salle Paul-Beaulieu, pour un montant de 10 116.25 $ plus taxes et frais supplémentaires, advenant la présence de moisissure et les d…
   • · Motion 7 added: De renouveler le contrat de location avec Zamboni Robert Boileau Inc. pour la saison hivernale 2026-2027 s’élevant a 9 790.56 $ plus taxes. De mandater Cindy Beaulieu, directrice des loisirs, de la culture et des parcs, a signer, pour et a…
   • · Motion 8 added: Il est résolu d’octroyer le mandat de broyage de branches et résidus forestiers a Broyage RM Inc., au montant de 750 $/h +2 400 $ plus taxes et frais selon le nombre de tonnes de copeaux a disposer (18.60 $/TMV).
   • · Motion 9 added: Il est résolu de poursuivre le partenariat avec la Maison des jeunes du Nord et de reconduire le conseil municipal jeunesse pour l'année 2026-2027, incluant la tenue d'un processus d’élection et accorde une contribution de 2 000 $ afin de …
   • · Motion 10 added: Il est résolu d’acquitter la facture # 2911 de Team Factory Inc. pour honoraires dues au coaching personnalisé et a l'atelier de groupe, pour une somme de 5012.50 $ plus taxes.
   • · Motion 11 added: Il est résolu d’accepter la soumission de l'entreprise Construction et pavage Généreux Inc. pour la réfection du dos d’ane situé sur la rue Brassard au coût de 7 663.42 $ plus taxes.
   • · Motion 12 added: D’autoriser JEHM a occuper le rez-de-chaussée et le sous-sol de la Maison Longpré, du 15 juin 2026 au 17 octobre 2026, conformément aux termes et conditions de l'entente entre la municipalité et l'organisme. D’octroyer une aide financière …
   • · Motion 13 added: Il est résolu de nommer M. Nicolas Gamelin en tant que pompier apprenti et premier répondant, en date du 19 mai 2026, pour une période de probation de 12 mois avant d’être éligible a la formation pompier 1.
   • · Motion 14 added: Il est résolu embaucher Monsieur Frédérick Lavoie au poste de journalier permanent a l'hygiène du milieu, en date du 27 avril 2026, au taux horaire de 25.68 $ et selon les termes et conditions de la convention collective en vigueur.
   • · Motion 15 added: Il est résolu d'attribuer le poste a Monsieur Patrick Laforme, en date du 4 mai 2026, au taux horaire de 25.68 $, selon les termes et conditions de la convention collective en vigueur.
   • · Motion 16 added: Il est résolu d’embaucher Madame Florie Lacelle au poste d’animatrice de camp de jour, au taux horaire de 17.60 $ et selon la lettre d’entente no.1 de la présente convention collective.
   • · Motion 17 added: Il est résolu d’accepter la demande de dérogation mineure 2026-00008 pour la propriété située sur le chemin de la Mine, lot projeté 6 729 890, zone Ru-7, tel que recommandé par le CCU (18 CCU 2026).
   • · Motion 18 added: Il est résolu d’accepter la dérogation mineure 2026-00009 pour la propriété située au 250, chemin du Lac-Severin (matricule 6564-59-4768, zone Ru-11)., conditionnellement a ce qu'une bande boisée soit maintenue en marge avant et en marge l…
   • · Motion 19 added: Il est résolu d’accepter la dérogation mineure 2026-00010 pour la propriété située au 161, chemin de l'Entente (matricule 7779-48-6819, zone Va-5), tel que recommandé par le CCU (20 CCU 2026).
   • · Attendance added: Guylaine Beaulieu (present)
   • · Attendance added: Marie-Claude Sauvé (present)
   • · Attendance added: Richard Gilbert (present)
   • · Attendance added: Claude Benoit (present)
   • · Attendance added: Mario Venne (present)
   • · Attendance added: Sylvain Dessureault (present)
   • · Attendance added: Sébastien Gariépy (present)
   • · Attendance added: Céline Racine (absent)