1 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 15, 2026
   • · Motion 1 added: D’ADOPTER l’ordre du jour.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER le procès-verbal du mois de mai 2026.
   • · Motion 3 added: D’AUTORISER les déboursés du fonds général de la Municipalité de Saint-Élie-de-Caxton pour les comptes à payer pour l’année 2025 au montant de 44 049.16 $, pour les comptes à payer pour l’année 2026 au montant de 77 930.76 $ et déjà payés …
   • · Motion 4 added: DE DÉNONCER les limites du calcul de l’indice de milieu socio-économique (IMSE) lorsqu’il est appliqué à des communautés caractérisées par d’importants écarts socio-économiques, comme ceux que l’on retrouve dans la MRC de Maskinongé; DE DE…
   • · Motion 5 added: D’OCTROYER à Gaudreau Environnement Inc. le contrat de cueillette et de transport des ordures ménagères pour les années 2027-2028 et 2029, au montant total de 294 179.55 $ taxes incluses.
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal annule le projet de réfection de la rue J.-C.-Grenier; QUE le règlement d’emprunt numéro 2026-008 soit retiré et abandonné; QUE les démarches relatives à la tenue d’un scrutin référendaire soient interrompues en ra…
   • · Motion 7 added: DE DIMINUER la dépense décrétée à l’article 3 du règlement numéro 2024-009 à 193 480,14 $; DE DIMINUER l’emprunt décrété à l’article 4 du règlement numéro 2024-009 à 193 480,14 $; D’AFFECTER l’aide financière reçue de 135 141,42 $ à la réd…
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal autorise la directrice générale et greffière-trésorière à effectuer des demandes de prix auprès de graphistes de la communauté pour la réalisation du graphisme des enseignes de la municipalité.
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal autorise la mairesse, madame Charline Plante et un membre du conseil municipal à participer au Congrès de la Fédération Québécoise des Municipalités 2026 qui se tiendra au Centre des Congrès de Québec du 24 au 26 s…
   • · Motion 10 added: D’EMBAUCHER monsieur Éric Pelletier au poste de journalier opérateur machinerie lourde à titre d’employé saisonnier;
   • · Motion 11 added: D’ACCORDER la dérogation mineure demandée en faveur de la propriété sur le lot 6 111 004, avenue Eddy pour permettre l’implantation d’un bâtiment secondaire de type garage en cour avant malgré l’article 7.7 et excédant le nombre de bâtimen…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal accepte la demande de dérogation mineure numéro 2026-007 afin de régulariser le garage existant situé au 21, rue Langlois, lot 3 983 068 du cadastre du Québec; QUE cette dérogation soit accordée uniquement pour per…
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal approuve les ententes convenues entre la Municipalité de Saint-Élie-de-Caxton et les artistes Léonie Mercier, Carl Chevari, Carmen Colbert, Katia Michaud et Rebecca Brunelle; QUE la Municipalité confirme que le prê…
   • · Motion 14 added: D’AUTORISER madame Sandra Gérôme, directrice générale à signer le protocole d’entente entre l’Unité de loisir et de sport de la Mauricie et la Municipalité de Saint-Élie-de-Caxton dans le cadre du projet Circonflexe – Prêt pour bouger.
   • · Motion 15 added: que cette séance soit levée à 20h39.
   • · Attendance added: Lucie Hamelin (present)
   • · Attendance added: Isabelle Héroux (present)
   • · Attendance added: Charline Plante (present)
   • · Attendance added: Gaétan Thériault (present)
   • · Attendance added: Sandra Gérôme (present)
   • · Attendance added: Jacques Blanchard (present)
   • · Attendance added: Émilie Maloney (present)
   • · Attendance added: Estelle Borgia (present)