9 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l'ordre du jour de la présente séance ordinaire soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: QUE le conseil municipal approuve le procès-verbal de la séance ordinaire du 9 février 2026.
   • · Motion 3 added: QUE le conseil municipal octroie le contrat à ladite firme pour un montant maximal de 31 675,61 $, taxes incluses; QUE le conseil municipal autorise le directeur général, M. Pierre-Olivier Lussier, à signer tout document relatif à ce manda…
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal ratifie le compte rendu du comité PTI du 13 février 2026.
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal accepte que la Ville de Dolbeau-Mistassini verse à l'OMH Maria-Chapdelaine la somme totale de 78 891 $ pour l'année financière 2026, le tout suivant les modalités de l'entente la liant à la SHQ, ce qui inclut la pa…
   • · Motion 6 added: QUE les règlements d'emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par obligations, conformément à ce qui suit : ...
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal entérine la liste des déboursés pour le mois de janvier 2026.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal ratifie le compte rendu de la commission des finances du 20 février 2026, et fasse siennes les recommandations qui y sont mentionnées.
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal autorise la location d’un espace au 1151, rue des Cèdres à l’organisme Épicerie communautaire; le Garde Manger; QUE le maire ou le maire suppléant et la greffière soient autorisés à signer ledit bail à intervenir.
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal accepte le bail à intervenir avec Le club de la loge 2230 Dolbeau-Mistassini inc. concernant l'immeuble situé au 130, avenue des Chutes à Dolbeau-Mistassini; QUE le maire ou le maire suppléant et la greffière soien…
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal accepte l'entente de partenariat hôtellerie de plein air; QUE le maire ou le maire suppléant et la greffière soient autorisés à signer, pour et au nom de la Ville, ladite entente.
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal de Dolbeau-Mistassini proclame le 13 mars comme étant la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive pour la durée de son mandat électoral.
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal confirme le respect de l'application du Règlement numéro 1738-18 sur la gestion contractuelle pour l'année 2025.
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal de Dolbeau-Mistassini, de même que la MRC de Maria-Chapdelaine et les autres municipalités locales expriment leur appui officiel à l’organisme Parensemble et reconnaissent l’importance de sa mission auprès des fami…
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Dolbeau-Mistassini avise la Société d’habitation du Québec qu’il est de son intention d’adopter, par règlement, un programme municipal complémentaire au Programme d’habitation abordable Québec (PHAQ)…
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal de Dolbeau-Mistassini demande au gouvernement du Québec d’agir rapidement pour supporter nos entrepreneurs forestiers afin d’éviter la déstructuration de la filière forestière; ...
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal accepte que la Ville de Dolbeau-Mistassini verse à l’organisme Gestion d’événements FUTÉ une contribution de 5 760 $,en argent et/ou en services, ce montant étant directement lié au résultat de l’analyse du dossier…
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal adopte le compte rendu de la commission du personnel du 18 février 2026, et fasse siennes les recommandations qui y sont mentionnées.
   • · Motion 19 added: QUE le conseil municipal autorise l’embauche de monsieur Alexandre Guay à titre de menuisier, et ce, aux conditions prévues à la Convention collective de travail des employés cols bleus et cols blancs (SCFP locale 2468); ...
   • · Motion 20 added: QUE le conseil municipal entérine l’embauche de monsieur Martin Simard à titre de menuisier-préposé à l'entretien des patinoires extérieures en date du 9 février 2026, et ce, aux conditions prévues à la Convention collective de travail des…
   • · Motion 21 added: QUE le conseil municipal autorise la signature de l'entente de service de formation et de reconnaissance des acquis avec l'Institut de protection contre les incendies du Québec; QUE le maire ou le maire suppléant et la greffière soient aut…
   • · Motion 22 added: QUE le conseil municipal accepte l'entente d'entretien avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable selon les modalités proposées par ceux-ci; QUE le conseil municipal autorise M. Denis Boily, directeur du Service des travaux…
   • · Motion 23 added: QUE le conseil municipal octroie le contrat de gré à gré à Groupe BR Métal inc. pour un montant total de 54 015,26 $, taxes incluses.
   • · Motion 24 added: QUE le conseil municipal entérine les dépenses effectuées dans l'année financière 2026 en délégation de pouvoir conformément aux Règlements numéros 1737-18 et 1738-18 et leurs amendements, pour un montant de 77 561,09 $, taxes incluses.
   • · Motion 25 added: QUE le conseil municipal autorise le reconditionnement du compresseur et octroie le contrat à l'entreprise CIMCO pour un montant total de 32 974,83 $, taxes incluses.
   • · Motion 26 added: QUE le conseil adopte, conformément au Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) numéro 1939-24, le premier projet de résolution de la demande de 2026-003 visant la recon…
   • · Motion 27 added: QUE le conseil adopte, avec changements, le second projet de règlement numéro 1991-26 modifiant le Règlement de zonage numéro 1933-24 et ses amendements; QU’une copie certifiée conforme du projet de règlement et de la résolution d’adoption…
   • · Motion 28 added: QUE le conseil municipal approuve la demande de dérogation mineure pour le lotissement des lots 2 908 774 et 3 112 674 du cadastre du Québec afin d’autoriser : ...
   • · Motion 29 added: QUE l'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée, et ce, à 19 h 54.
   • · Attendance added: Pierre-Olivier Lussier (present)
   • · Attendance added: Stéphane Gagnon (absent)
   • · Attendance added: Rémi Rousseau (present)
   • · Attendance added: Marc Claveau (present)
   • · Attendance added: Caroline Labbé (present)
   • · Attendance added: Alexandre Tremblay (present)
   • · Attendance added: Marlène Gaudreault (present)
   • · Attendance added: Stéphane Houde (absent)
   • · Attendance added: Marie Claude Boily (present)