13 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: D'adopter les procès-verbaux des séances extraordinaire et ordinaire du conseil municipal du 16 décembre 2025 et de la séance extraordinaire du 18 décembre 2025, tels que présentés.
   • · Motion 3 added: D'adopter le Mandat et règles de régie interne du comité de travail de la carrière, soumis en date du 25 novembre 2025, lequel est joint à la présente résolution pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 4 added: D'adopter le Mandat et règles de régie interne du comité de travail pour le commerce local, soumis en date du 11 décembre 2025, lequel est joint à la présente résolution pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 5 added: D'attribuer le contrat relatif à la maintenance et à l'utilisation du logiciel Sport-Plus, pour la période s’échelonnant du 1er janvier au 31 décembre 2026, à la société Logiciels Sport-Plus inc., située au 217, avenue Léonidas Sud, porte …
   • · Motion 6 added: DE résilier unilatéralement le contrat SA-25-52, relatif aux services d’agence de surveillance pour divers besoins pendant la période du 19 novembre 2025 au 31 octobre 2026, attribué à la société B&M Groupe sécurité inc., en date de l’adop…
   • · Motion 7 added: DE ratifier les paiements effectués et d'approuver les comptes à payer durant la période du 12 décembre 2025 au 8 janvier 2026 apparaissant sur les listes F‑2026‑01 et F‑2026‑02; D’autoriser le directeur général adjoint et trésorier à émet…
   • · Motion 8 added: DE décréter les travaux et de confirmer l’affectation des sommes ci-dessous pour la réalisation des projets 2026 du programme triennal d'immobilisations 2026‑2027‑2028, détaillées à l'annexe jointe à la présente résolution : ▪ 90 000 $ à m…
   • · Motion 9 added: D’autoriser les élus municipaux à participer aux événements, colloques et congrès énumérés aux listes numéros 2026-01 et 2026-02; D'autoriser les membres du conseil municipal à dépenser, pour leur participation aux événements précédemment …
   • · Motion 10 added: D’autoriser le directeur général adjoint et trésorier à payer les dépenses dites incompressibles, prévues au budget 2026, pour un montant total de 40 242 279 $, telles que définies à la liste jointe à la présente résolution; D’autoriser le…
   • · Motion 11 added: D'attribuer le contrat SA-25-67, relatif à l’achat et l’installation d’une pompe double pour le carburant aux ateliers municipaux, à la société Construction Petro Hitech (E.R.C.D. Industries inc.), située au 11450, rue Dorchester, Montréal…
   • · Motion 12 added: DE verser une aide financière aux personnes ci‑dessous nommées, afin de subvenir, en partie, à leurs frais de participation à des événements d'envergure : Kélia Tremblay (150 $), Zalic Tremblay (150 $), Zalic Tremblay (300 $).
   • · Motion 13 added: D'accorder une aide financière de soixante (60) heures de glace, au taux horaire de 91,03 $, toutes taxes comprises, représentant un montant total de 5 461,80 $, à l'Association de ringuette de Ste-Julie inc., pour la tenue de son tournoi …
   • · Motion 14 added: D’autoriser la conclusion de l’Avenant numéro 1 à la Convention de partenariat et de commandite, relativement à la tenue de l’événement À vos marques Sainte-Julie, à intervenir entre la Ville de Sainte-Julie et KIA Ste-Julie, portant l’éch…
   • · Motion 15 added: D’autoriser la conclusion de la Convention de partenariat et de commandite, relativement à la tenue de l’événement Les Julievernales, pour les éditions 2026, 2027 et 2028, à intervenir entre la Ville de Sainte-Julie et la société Excavatio…
   • · Motion 16 added: D'attribuer le contrat relatif aux services d'un chargé de projet pour la gestion d'un marché public pour les années 2026 et 2027, à la société 9305-3510 Québec inc. (Nancy Richard), située au 6431, rue Laurendeau, Montréal, Québec, H4E 3Y…
   • · Motion 17 added: D'approuver les demandes de plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) des projets suivants, tels que soumis au comité consultatif d’urbanisme du 9 décembre 2025 : PIIA 25-113 (Second Cup), PIIA-25-114 (967, montée Sainte-…
   • · Motion 18 added: DE refuser les plans-concept d’affichage pour le commerce Hobby Champion, situé au 509, avenue Jules-Choquet, local E (lot 5 880 600 du Cadastre du Québec), visant le remplacement de l’enseigne sur panneau de plastique dans le boîtier exis…
   • · Motion 19 added: D'accorder la demande de dérogations mineures pour l'immeuble sis au 640, montée Sainte-Julie (lot 5 552 728 du Cadastre du Québec) visant à autoriser les éléments dérogatoires suivants : 1. aire de stationnement (bordure, drainage), 2. pr…
   • · Motion 20 added: D'accorder la demande de dérogation mineure pour l'immeuble sis au 125, rue Jacquelin-Beaulieu (lot 6 546 228 du Cadastre du Québec) visant à autoriser l’aménagement d’une clôture et d’une haie de cèdres agissant à titre de zone tampon, ay…
   • · Motion 21 added: D'approuver la demande d'usage conditionnel visant l'ajout d'un troisième logement au sous-sol du bâtiment à usages mixtes situé au 640, montée Sainte-Julie (lot 5 552 728 du Cadastre du Québec), dans la zone d'utilisation commerciale C-30…
   • · Motion 22 added: D'adopter le premier projet du Règlement 1101-131 modifiant le Règlement de zonage 1101 afin d’ajouter l’usage « 6931 Service de récupération de contenant consigné » à la liste des usages permis de la classe C2 Commerce de détail et de ser…
   • · Motion 23 added: QUE la séance soit et est levée à 20 h 56.
   • · Attendance added: Josée Marc-Aurèle (present)
   • · Attendance added: Sylvie Beaulieu (present)
   • · Attendance added: Édith Lalanne (present)
   • · Attendance added: Mario Lemay (present)
   • · Attendance added: Lucie Bisson (present)
   • · Attendance added: Sylvain Dubuc (present)
   • · Attendance added: Alain Bourdages (present)
   • · Attendance added: Christian Huard (present)
   • · Attendance added: Eric Faucher (present)
   • · Attendance added: Mélanie Brisson (present)
   • · Attendance added: Crystel Poirier (present)