16 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jun 27, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 2 added: D'approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 février 2026, à 16 h 45, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 3 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2026-11 et de procéder à l'abolition du 2e poste de contremaître mécanique afin de créer un poste de technicien - flotte et équipements sous l'accrédit…
   • · Motion 4 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2026-07 et d'accepter le bilan 2025 et la mise à jour 2026 du Plan d'action 2024-2026 à l'égard des personnes handicapées.
   • · Motion 5 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2026-08 et que la Ville exprime son appui officiel à la démarche initiée par Culture Côte-Nord visant à sensibiliser les instances décisionnelles sur …
   • · Motion 6 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2026-24 afin : Que la Ville de Baie-Comeau joigne le Regroupement d'assurances de l'UMQ, à titre de municipalité participante, en vue de l…
   • · Motion 7 added: De donner suite au rapport du directeur de la sécurité publique et protection incendie portant le numéro DSP2026-06 et d'accepter le prolongement de la zone de 30 km/h sur les boulevards Jolliet et Manicouagan ainsi que les modifications p…
   • · Motion 8 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2026-09 et d'accorder le contrat d'acquisition d'un chargeur sur roues à Société NORS Construction Equipement Canada ST, pour la somme de 356 900 $, plus les t…
   • · Motion 9 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2026-15 et de procéder à l'abolition du deuxième poste de conseiller en développement économique laissé vacant.
   • · Motion 10 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2026-10 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de janvier 2…
   • · Motion 11 added: De donner suite au rapport de la directrice du développement économique portant le numéro DE2026-08 et : d'appuyer les projets de centrale(s) photovoltaïque(s) intitulé(s) « Baie-Comeau 1 », « Baie-Comeau 2 », « Baie-Comeau 3 », développés…
   • · Motion 12 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2026-25 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois …
   • · Motion 13 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2026-26 et d'appuyer le projet de réfection de la passerelle Manicouagan de l'Association des motoneigistes Manicouagan inc.
   • · Motion 14 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2026-27 et de nommer Me Alex Marin à titre de répondant en matière de lobbyisme pour la Ville de Baie-Comeau.
   • · Motion 15 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2026-11 et de libérer les soldes résiduaires provenant du fonds de roulement pour des projets divers, totalisant la som…
   • · Motion 16 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2026-12 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres p…
   • · Motion 17 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2026-13 et d'approuver le paiement des comptes mentionnés sur les listes 2026-01, 2026-02, 2026-03, 2026-04 et 2026-05 …
   • · Motion 18 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2026-14 et d'approuver la liste de radiation des mauvaises créances de l'exercice financier qui s'est terminé le 31 déc…
   • · Motion 19 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2026-10, afin de procéder à la nomination de madame Véronique Brisson au poste de commis à la comptabilité au Service des ressources financières et mat…
   • · Motion 20 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2026-13, afin de procéder à la nomination de monsieur Eliott Fortin Robinson au poste de pompier au Service de la sécurité publique et protection incen…
   • · Motion 21 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2026-14 afin de procéder à la nomination de monsieur Alpha Ba au poste de technicien en informatique au Service des technologies de l'information, selo…
   • · Motion 22 added: De donner suite au rapport du directeur de la sécurité publique et protection incendie portant le numéro DSP2026-07 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour l…
   • · Motion 23 added: De donner suite au rapport du directeur de la sécurité publique et protection incendie portant le numéro DSP2026-08 et d'accepter le dépôt du rapport annuel d'activités 2025 du schéma de couverture de risques en sécurité incendie.
   • · Motion 24 added: De donner suite au rapport du directeur des technologies de l'information portant le numéro TI2026-02 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de janv…
   • · Motion 25 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2026-10 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de janvier 2026.
   • · Motion 26 added: De donner suite au rapport du directeur de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2026-14 et d'accepter, pour dépôt, le compte rendu de la réunion du comité consultatif d'urbanisme qui s'est tenue le jeudi 19 février …
   • · Motion 27 added: De donner suite au rapport du directeur de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2026-15 et d'accepter d'offrir des gratuités aux citoyens pour les services de transport collectif urbain et adapté, le 25 mars 2026 lo…
   • · Motion 28 added: De donner suite au rapport de la directrice du développement économique portant le numéro DE2026-07 et d'accorder une aide financière d'un montant maximal de 24 698 $ à Geneviève Rioux Savard Photographe inc. pour la rénovation de la façad…
   • · Motion 29 added: De donner suite au rapport du directeur de l'électricité portant le numéro EL2026-03 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de février 2026.
   • · Motion 30 added: De donner suite au rapport du directeur de l'ingénierie portant le numéro ST2026-05 et d'autoriser la présentation de la demande de travaux au MTMD. Il est également résolu de confirmer l'engagement de la Municipalité de Baie-Comeau à effe…
   • · Motion 31 added: De donner suite au rapport du directeur de l'ingénierie portant le numéro ST2026-06 et d'autoriser la présentation de la demande de travaux au MTMD. Il est également résolu de confirmer l'engagement de la Municipalité de Baie-Comeau à effe…
   • · Motion 32 added: De donner suite au rapport du directeur de l'ingénierie portant le numéro ST2026-07 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de février 2026.
   • · Motion 33 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2026-15 et d'autoriser l'utilisation d'un budget discrétionnaire maximal de 24 000 $, soit 3 000 $ par conseiller, pour…
   • · Motion 34 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2026-17 et d'accepter le dépôt du rapport d'activités de la trésorière pour les élections municipales du 2 novembre 202…
   • · Motion 35 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2026-16, afin de procéder à la nomination de monsieur Olivier Gauthier au poste de chef aux opérations - prévention et formation au Service de la sécur…
   • · Motion 36 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2026-17 et d'accepter pour dépôt la liste des embauches pour le mois de février 2026.
   • · Motion 37 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2026-18, afin de procéder à la nomination de madame Anne-Sophie De Falchi au poste de commis secrétaire volante au Service des ressources humaines, sel…
   • · Motion 38 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2026-19, afin de procéder à la nomination de madame Catherine Dumont au poste d'analyste financière au Service des ressources financières et matérielle…
   • · Motion 39 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2026-11 et d'accorder le contrat de fourniture d'un camion 10 roues avec équipement de déneigement à Camions Avantage inc., pour une somme de 504 275 $, plus l…
   • · Motion 40 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2026-12 et d'accorder le contrat de financement crédit-bail d'un camion 12 roues Roll-off au crédit-bailleur la Banque Toronto Dominion, pour la somme de 474 6…
   • · Motion 41 added: D'accepter la demande de dérogation mineure permettant de régulariser l'implantation de la remise située en cour arrière, pour la résidence située au 1468, rue Divet. La remise possède une marge de recul arrière de 0,43 m, alors que la rég…
   • · Motion 42 added: D'accepter la demande de dérogation mineure permettant la construction d'une résidence unifamiliale isolée sur le lot 5 201 659 (301, rue des Campanules). La résidence possèderait une hauteur de 4,9 m, alors que la réglementation d'urbanis…
   • · Motion 43 added: D'accepter la demande de dérogation mineure permettant la construction d'une résidence multifamiliale de six logements sur le lot 3 209 791 (avenue Arthur-A.-Schmon). La résidence possèderait une hauteur de 11,45 m, alors que la réglementa…
   • · Motion 44 added: Que considérant le résultat de la procédure d'enregistrement, le règlement est réputé approuvé par les personnes habiles à voter.
   • · Motion 45 added: Que considérant le résultat de la procédure d'enregistrement, le règlement est réputé approuvé par les personnes habiles à voter.
   • · Motion 46 added: D'accepter pour dépôt le projet de règlement modifiant le Règlement 93-367 créant un fonds de roulement.
   • · Motion 47 added: D'accepter pour dépôt le projet de règlement établissant les tarifs d'électricité et les conditions de leur application sur le territoire de la ville de Baie-Comeau.
   • · Motion 48 added: D'accepter pour dépôt le projet de règlement concernant la tarification des services dispensés par la Ville de Baie-Comeau.
   • · Motion 49 added: D'adopter le Règlement 2026-1152 abrogeant le Règlement 2015-869 établissant un programme de crédits de taxes pour immeubles industriels dans le parc Jean-Noël-Tessier.
   • · Motion 50 added: D'adopter le Règlement 2026-1153 modifiant le Règlement 96-483 concernant les nuisances et l'environnement.
   • · Motion 51 added: D'adopter le Règlement 2026-1154 modifiant le Règlement 2013-832 sur la régie interne et les règles administratives.
   • · Motion 52 added: D'adopter le Règlement 2026-1155 concernant la construction de rues et le prolongement des réseaux municipaux - Parc Jean-Noël-Tessier - Emprunt de 14 533 900 $.
   • · Motion 53 added: D'adopter le Règlement 2026-1156 - Travaux d'immobilisations 2026 - Emprunt de 4 965 100 $.
   • · Motion 54 added: Que l'ordre du jour étant épuisé, la présente séance est levée, il est 20 h 23.
   • · Attendance added: Joannie Lajeunesse (present)
   • · Attendance added: Michel Desbiens (present)
   • · Attendance added: Sylvain Girard (present)
   • · Attendance added: Serge Deschênes (present)
   • · Attendance added: Carole Deschênes (present)
   • · Attendance added: Bernard Levesque (present)
   • · Attendance added: Michel Beaulieu (present)
   • · Attendance added: Lysandre St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Marc Rainville (present)
   • · Attendance added: François Corriveau (present)
   • · Attendance added: Clémence Richard (present)