18 novembre 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 2 added: D'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 21 octobre 2024, à 19 h 30, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 3 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-46 et d'accepter pour dépôt ses rapports de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour les mois de juillet…
   • · Motion 4 added: De donner suite au rapport du directeur de l’électricité portant le numéro EL2024-13 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de juillet 2024.
   • · Motion 5 added: De donner suite au rapport du directeur de l’électricité portant le numéro EL2024-14 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois d’août 2024.
   • · Motion 6 added: De donner suite au rapport du directeur de l’électricité portant le numéro EL2024-15 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de septembre 2024.
   • · Motion 7 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2024-69 concernant la demande d'exemption de taxes foncières du Groupe de la Côte inc. pour l'immeuble situé au 169A et 171, boulevard La …
   • · Motion 8 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2024-72 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois …
   • · Motion 9 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2024-29 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de juillet 2024.
   • · Motion 10 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2024-30 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de septembre 2024.
   • · Motion 11 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2024-29 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de juillet 2024.
   • · Motion 12 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2024-31 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de septembre 2024.
   • · Motion 13 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-37 afin de l'autoriser à signer un protocole d'entente de trois ans, soit du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027, avec l'organisme « Carrefour j…
   • · Motion 14 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-47 et de proclamer le 3 décembre 2024 « Journée internationale des personnes handicapées ».
   • · Motion 15 added: De donner suite au rapport du directeur des communications et du tourisme portant le numéro CO2024-21 et d’autoriser le directeur général à signer le formulaire de la MRC de Manicouagan permettant de régulariser le droit de la Ville de Bai…
   • · Motion 16 added: De donner suite au rapport de la directrice du développement économique portant le numéro DE2024-26 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de juille…
   • · Motion 17 added: De donner suite au rapport du directeur général portant le numéro DG2024-11 et de nommer la place publique du secteur Mingan « Place Hauterive ».
   • · Motion 18 added: De donner suite au rapport du directeur de la sécurité publique et protection incendie portant le numéro DSP2024-15 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour l…
   • · Motion 19 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2024-73 et de vendre à monsieur Hervé Gaudreault une partie du lot 4 426 833, cadastre du Québec, circonscription foncière de Saguenay, co…
   • · Motion 20 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-51, afin de procéder à la nomination de madame Alexandra Hébert au poste d'avocate au Service du greffe, des affaires juridiques et de la cour mun…
   • · Motion 21 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2024-31 et d’octroyer le mandat de services professionnels pour la réfection du poste de pompage La Chasse et la construction d’une conduite d’eau brute entre le l…
   • · Motion 22 added: De donner suite au rapport du directeur des technologies de l'information portant le numéro TI2024-10 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de juil…
   • · Motion 23 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2024-30 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois d’août 2024.
   • · Motion 24 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2024-50 et de nommer monsieur Stéphane Pelletier afin de siéger sur le comité d'admission du transport adapté à titre d…
   • · Motion 25 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2024-51 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres p…
   • · Motion 26 added: De donner suite au rapport de la directrice de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2024-52 et d'accepter, pour dépôt, le compte rendu de la réunion du comité consultatif d'urbanisme qui s'est tenue le mardi 15 octo…
   • · Motion 27 added: De donner suite au rapport du directeur de la sécurité publique et protection incendie portant le numéro DSP2024-16 et d'accepter l'ajout d'un brigadier à l'école Bois-du-Nord et ainsi augmenter la sécurité des enfants en zone scolaire.
   • · Motion 28 added: De donner suite au rapport du directeur de la sécurité publique et protection incendie portant le numéro DSP2024-17 et d'accepter l'ajout d'un afficheur de temps de passage et une bande de passage au sol pour piétons et cyclistes à l'inter…
   • · Motion 29 added: De donner suite au rapport du directeur de la sécurité publique et protection incendie portant le numéro DSP2024-19 et de tenir compte des besoins des personnes handicapées dans sa planification des mesures d’urgence, éventuellement en col…
   • · Motion 30 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2024-76 et de verser pour le terme du 1er novembre 2024 au 1er novembre 2025 au courtier d'assurance Aon Parizeau inc. la prime au montant…
   • · Motion 31 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2024-79 afin d'adopter la Directive particulière relative à l’utilisation d’une autre langue que la langue officielle.
   • · Motion 32 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-50 et d'accepter pour dépôt la liste des embauches pour le mois d'octobre 2024.
   • · Motion 33 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-52, afin de procéder à la nomination de monsieur Zavier Lapierre au poste de journalier au Service des travaux publics, selon les termes du renouv…
   • · Motion 34 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-53, afin de procéder à la nomination de monsieur Nicolas Lévesque au poste de journalier au Service des travaux publics, selon les termes du renou…
   • · Motion 35 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-54, afin de procéder à la nomination de monsieur Gabriel Farcy au poste de journalier au Service des travaux publics, selon les termes du renouvel…
   • · Motion 36 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-55, afin de procéder à la nomination de monsieur Jean-François Landry au poste de journalier au Service des travaux publics, selon les termes du r…
   • · Motion 37 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-56, afin de procéder à la nomination de monsieur Serge Lévesque au poste de préposé à la signalisation au Service des travaux publics, selon les t…
   • · Motion 38 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-57, afin de procéder à la nomination de monsieur Nicolas Parent au poste de menuisier au Service de l'ingénierie, selon les termes du renouvelleme…
   • · Motion 39 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-58, afin de procéder à la nomination de monsieur Alexandre Thibault au poste de menuisier au Service de l'ingénierie, selon les termes du renouvel…
   • · Motion 40 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-60, afin de procéder à la nomination de monsieur Maxime Lévesque au poste d'électricien au Service de l'électricité, selon les termes du renouvell…
   • · Motion 41 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2024-33 et d’autoriser la modification du contrat de collecte des ordures commerciales en accordant une somme supplémentaire de 22 125,30 $, plus les taxes app…
   • · Motion 42 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2024-53 et d'approuver le paiement des comptes mentionnés sur les listes 2024-37, 2024-38, 2024-39 et 2024-40 pour les …
   • · Motion 43 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2024-54 et d'accorder le mandat d'audit du rapport financier de la Ville et de ses organismes liés à la firme Mallette …
   • · Motion 44 added: D’accepter la demande de dérogation mineure permettant de régulariser l’implantation de la remise située dans la cour arrière du 11, avenue De Salaberry. La remise possède une marge de recul latérale de 0,78 m, alors que la réglementation …
   • · Motion 45 added: De refuser la demande de dérogation mineure permettant la construction d’un garage isolé en cour arrière de la résidence du 16, avenue D’Iberville. Le garage possèderait une hauteur de 5,5 m, alors que la réglementation d’urbanisme prévoit…
   • · Motion 46 added: D'accepter pour dépôt le procès-verbal de correction 2024-01 modifiant le procès-verbal de la séance ordinaire du 26 août 2024 ainsi que la résolution 2024-272 concernant l'établissement de secteur aux fins de l'imposition de la taxe fonci…
   • · Motion 47 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2024-70 et de nommer le conseiller monsieur Marc Rainville afin d'agir à titre de maire suppléant pour la période commençant ce jour, jusq…
   • · Motion 48 added: D'accepter pour dépôt le projet de règlement concernant l'occupation et l'entretien des bâtiments.
   • · Motion 49 added: D'accepter pour dépôt le projet de règlement concernant l'aménagement de divers bâtiments municipaux et mandats professionnels - Emprunt de 11 071 910 $.
   • · Motion 50 added: D'adopter le Règlement 2024-1116 modifiant le Règlement 2021-1031 sur la gestion contractuelle.
   • · Motion 51 added: D'adopter le Règlement 2024-1119 modifiant le Règlement 2023-1089 établissant un programme de revitalisation des bâtiments désuets.
   • · Motion 52 added: Que l'ordre du jour étant épuisé, la présente séance est levée, il est 20 h 43.
   • · Attendance added: Carole Deschênes (present)
   • · Attendance added: Michel Desbiens (present)
   • · Attendance added: Sylvain Girard (present)
   • · Attendance added: Joannie Lajeunesse (present)
   • · Attendance added: Alain Charest (present)
   • · Attendance added: Odette Lavigne (present)
   • · Attendance added: Michel Beaulieu (present)
   • · Attendance added: Lysandre St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Marc Rainville (present)
   • · Attendance added: François Corriveau (present)
   • · Attendance added: Joanie Perron (present)
   • · Participation added: Odette Lavigne arrive
   • · Participation added: Lysandre St-Pierre arrive