2 juillet 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 2 added: D'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 17 juin 2024, à 19 h 30, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 3 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-30, afin de procéder à l'abolition du poste de soutien technique et à la nomination de monsieur Pascal Dufour au poste de contremaître monteur de …
   • · Motion 4 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-30 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de mai 2024.
   • · Motion 5 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-31 et que la Ville de Baie-Comeau confirme son engagement dans le cadre du dépôt d’un projet à l’enveloppe d’opportunité du Plan d’action nordiqu…
   • · Motion 6 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-32 et d’octroyer une aide financière finale de 12 082,50 $, plus taxes si applicables, à l’organisme « Club de tir l’Élite de Baie-Comeau » dans …
   • · Motion 7 added: De donner suite au rapport de la directrice du développement économique portant le numéro DE2024-14 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de févrie…
   • · Motion 8 added: De donner suite au rapport de la directrice du développement économique portant le numéro DE2024-16 et d'autoriser le dépôt de la demande d'aide financière pour le projet d'aménagement d'un parcours de décontamination à la caserne de pompi…
   • · Motion 9 added: De donner suite au rapport du directeur de l’électricité portant le numéro EL2024-10 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de mai 2024.
   • · Motion 10 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2024-47 et d'accepter pour dépôt le procès-verbal de la rencontre du comité de toponymie qui s'est tenue le jeudi 2 mai 2024.
   • · Motion 11 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2024-52 et d'abroger la résolution 2024-184 concernant la vente d'une partie du lot 4 304 265, cadastre du Québec, circonscription foncièr…
   • · Motion 12 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2024-53 et d’autoriser le maire, le directeur général ou la greffière, ou leur remplaçant, à signer l'entente concernant les travaux munic…
   • · Motion 13 added: De donner suite au rapport du directeur de l'ingénierie portant le numéro ST2024-20 et d’accorder la somme de 6 000 $ à la Corporation Véloroute des Baleines, qui leur permettra d'absorber 50 % des coûts de dépassement du projet de constru…
   • · Motion 14 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2024-21 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de mai 2024.
   • · Motion 15 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2024-22 et d’octroyer le contrat pour la réfection des terrains de tennis du pavillon du Lac à l’entreprise EJD Construction inc., pour la somme de 156 323,22 $, p…
   • · Motion 16 added: De donner suite au rapport du directeur des technologies de l'information portant le numéro TI2024-06 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de mai …
   • · Motion 17 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2024-18 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de mai 2024.
   • · Motion 18 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2024-29 et d'approuver les états financiers du transport adapté aux personnes handicapées pour l'année 2023, vérifiés p…
   • · Motion 19 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2024-30 et de confirmer au ministère des Transports et de la Mobilité durable le nombre de déplacements réalisés par le…
   • · Motion 20 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2024-31 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres p…
   • · Motion 21 added: De donner suite au rapport de la directrice de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2024-32 et d'accepter le projet de P.I.I.A. consistant en l'agrandissement du premier étage du bâtiment principal en cour avant pou…
   • · Motion 22 added: Que l'ordre du jour étant épuisé, la présente séance est levée, il est 19 h 56.
   • · Attendance added: Michel Beaulieu (present)
   • · Attendance added: Lysandre St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Michel Desbiens (present)
   • · Attendance added: Sylvain Girard (present)
   • · Attendance added: Joannie Lajeunesse (present)
   • · Attendance added: Alain Charest (present)
   • · Attendance added: Carole Deschênes (present)
   • · Attendance added: Odette Lavigne (present)
   • · Attendance added: Marc Rainville (present)
   • · Attendance added: François Corriveau (present)
   • · Attendance added: Joanie Perron (present)