2 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour de la séance ordinaire du 2 mars 2026 soit accepté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: QUE la liste des comptes compressibles et incompressibles du mois précédent, au montant de 1 452 727,13 $ incluant les salaires, soit adoptée telle que présentée et répartie comme suit :
   • · Motion 3 added: QUE la demande de permis numéro 2026-024 soit autorisée tel que présenté.
   • · Motion 4 added: Que la demande numéro 2026-037 soit autorisée tel que présenté pour le remplacement des fenêtres seulement.
   • · Motion 5 added: QUE les garde-corps en bois sur les galeries avant de la résidence soient remplacés par le même modèle que le garde-corps existant sur la galerie latérale.
   • · Motion 6 added: QUE la demande de permis numéro 2026-048 soit autorisée pour le remplacement du revêtement de la toiture et pour l’enlèvement de la cheminée. QUE l’abattage d'arbres matures et en santé soit refusé
   • · Motion 7 added: QUE les travaux soient autorisés tel que demandé.
   • · Motion 8 added: QUE la demande de certificat d’autorisation numéro 2026-042 soit autorisée tel que demandé.
   • · Motion 9 added: QUE la demande de permis numéro 2026-047 soit autorisée tel que demandé.
   • · Motion 10 added: QUE la demande de dérogation numéro 2026-001 soit autorisée tel que demandé.
   • · Motion 11 added: QUE la demande de dérogation mineure numéro 2026-002 soit refusée.
   • · Motion 12 added: QU’un Second projet de règlement portant le numéro 1032-2026 soit adopté.
   • · Motion 13 added: QU’un Premier projet règlement portant le numéro 1034-2026 soit adopté.
   • · Motion 14 added: D’autoriser la tenue de ces épreuves de courses de vélo aux dates visées, et sur le parcours précisé empruntant des voies publiques municipales.
   • · Motion 15 added: D’accorder au Club de patinage artistique Les Dorisseaux, une subvention de 7 800 $ à raison de 100 $ par participant de Saint-Apollinaire.
   • · Motion 16 added: QUE le contrat visant l’achat d’un camion échelle usagé soit octroyé au plus bas soumissionnaire conforme, soit 1200 Degrés – Techno-Feu inc., pour la somme de 373 750,34 $ excluant les taxes applicables.
   • · Motion 17 added: QUE la Municipalité de Saint-Apollinaire demande officiellement au ministère des Transports et de la Mobilité durable l’implantation de panneaux d’indication I-370-10 "CÉGEP" afin de signaler l’accès au campus de Lotbinière
   • · Motion 18 added: QUE la Municipalité s’engage à élaborer et mettre en œuvre un PGA en eau, afin d’optimiser la gestion de ses actifs municipaux;
   • · Motion 19 added: QUE le Conseil autorise la municipalité à utiliser les services d’ingénierie et d’expertise technique de la FQM afin d’effectuer l’élaboration complète du PGA-Eau.
   • · Motion 20 added: QUE M. Jason Bélanger soit nommé à titre de journalier et que sa date d'entrée en fonction soit le 23 février 2026.
   • · Motion 21 added: Donne avis de motion qu’il sera présenté pour adoption à une séance ultérieure du conseil, le Règlement numéro 1035-2026 modifiant le Règlement numéro 814-2017
   • · Motion 22 added: QUE le greffier-trésorier adjoint, M. Alex Brouillard devra faire parvenir à la MRC de Lotbinière, avant le 19 mars 2026, tous les dossiers des contribuables dont les taxes municipales et les autres factures émises avant le 31 décembre 202…
   • · Motion 23 added: Qu’un règlement portant le numéro 1033-2026 soit adopté.
   • · Motion 24 added: QUE Mme Pierrette Noël soit embauchée à titre de brigadière scolaire et que sa date d'entrée en fonction soit le 13 février 2026.
   • · Motion 25 added: QUE le procès-verbal du 2 mars 2026 soit adopté séance tenante.
   • · Motion 26 added: De clôturer la séance ordinaire le 2 mars 2026 à 20 h 21.
   • · Attendance added: Prescylla Bégin (present)
   • · Attendance added: André Olivier (present)
   • · Attendance added: Jonathan Moreau (present)
   • · Attendance added: Jean-Pierre Lamontagne (present)
   • · Attendance added: Rosalie Cyr-Demers (present)
   • · Attendance added: Alexandre D'Amour (present)
   • · Attendance added: Stéphanie Gaudreau (present)
   • · Attendance added: Alex Brouillard (present)
   • · Attendance added: Marie-Hélène Talbot (present)