2 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour de la séance ordinaire du 2 février 2026 soit accepté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: QUE la liste des comptes compressibles et incompressibles du mois précédent, au montant de 575 141,52 $ incluant les salaires, soit adoptée telle que présentée et répartie comme suit
   • · Motion 3 added: DE désigner Prescylla Bégin, conseillère no 4, André Olivier, conseiller no 5 et Alexandre D'Amour, conseiller no 6, membres du Comité d’étude des demandes de démolition d’immeubles patrimoniaux en référence au Règlement numéro 953-2023.
   • · Motion 4 added: De nommer les nouvelles rues projetées suivantes: rue de l'Améthyste, rue du Zircon, rue du Grand-Duc, rue des Alouettes.
   • · Motion 5 added: DE confirmer l’engagement de la municipalité de Saint-Apollinaire à contribuer à une hauteur de 132 000 $ pour l’ensemble des projets déposés dans le volet 4.1
   • · Motion 6 added: QUE la demande de dérogation numéro 2025-007 soit acceptée comme demandé.
   • · Motion 7 added: QUE les règlements d'emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par obligations
   • · Motion 8 added: Donne avis de motion qu’il sera présenté pour adoption à une séance ultérieure du conseil, le Règlement portant le numéro 1033-2026 décrétant un emprunt de 335 000 $; Dépose le projet de Règlement numéro 1033-2026.
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal adopte le nouvel organigramme de l’administration municipale, tel que présenté
   • · Motion 10 added: QUE M. Samuel Dorval soit nommé à titre de préposé à l’accueil et à l’entretien du centre multifonctionnel et que sa date d'entrée en fonction soit le 20 janvier 2026; QUE M. Jeremy Mercier soit nommé à titre de préposé à l’accueil et à l’…
   • · Motion 11 added: QUE M. Richard Moreau soit et est nommé à titre de technicien en génie municipal et que sa date d'entrée en fonction soit le 26 janvier 2026
   • · Motion 12 added: D’approuver la lettre d’entente 2026-01; D’autoriser la directrice générale à poser tout acte nécessaire pour donner effet à la présente résolution, ainsi que ladite entente.
   • · Motion 13 added: D'accorder une aide financière de 1 000 $ au Club des Beaux Sentiers.
   • · Motion 14 added: D'accorder une aide financière de 15 000 $ à la Coopérative de santé du nord de Lotbinière
   • · Motion 15 added: D'accorder une aide financière de 1 000 $ à la Société d'horticulture et d'écologie de Lotbinière pour la poursuite de leur projet en 2026.
   • · Motion 16 added: QUE M. Pierre Bélanger soit embauché à titre de brigadier scolaire et que sa date d'entrée en fonction soit le 30 janvier 2026
   • · Motion 17 added: De contribuer à cette activité par l’achat de deux (2) billets, au coût de 35 $ chacun, pour 70 $ au total.
   • · Motion 18 added: QUE le procès-verbal du 2 février 2026 soit adopté séance tenante.
   • · Motion 19 added: De clôturer la séance ordinaire le 2 février 2026 à 20 h 03.
   • · Attendance added: Jonathan Moreau (present)
   • · Attendance added: Jean-Pierre Lamontagne (present)
   • · Attendance added: Rosalie Cyr-Demers (present)
   • · Attendance added: Prescylla Bégin (present)
   • · Attendance added: André Olivier (present)
   • · Attendance added: Marie-Hélène Talbot (present)
   • · Attendance added: Alexandre D'Amour (present)
   • · Attendance added: Stéphanie Gaudreau (present)