12 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 soit accepté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: QUE la liste des comptes à payer et des dépenses incompressibles du mois précédent, au montant de 2 258 450,36 $ incluant les salaires, soit adoptée telle que présentée
   • · Motion 3 added: QUE la demande de certificat d’autorisation numéro 2025-592 soit accepté comme demandé.
   • · Motion 4 added: DE nommer les personnes suivantes à titre de membres du comité consultatif d’urbanisme pour un mandat de deux ans
   • · Motion 5 added: QU’un règlement portant le no 1032-2026 soit adopté.
   • · Motion 6 added: QUE la Municipalité de Saint-Apollinaire mandate la Municipalité de Saint-Agapit afin de procéder à un appel d'offres public, en son nom, pour l'achat regroupé d'appareils respiratoires autonomes.
   • · Motion 7 added: QUE la demande d’aide financière soit présentée au ministère de la Sécurité publique et de transmettre cette demande à la MRC de Lotbinière pour la formation de ces pompiers
   • · Motion 8 added: QUE la Municipalité de Saint-Apollinaire procède à l'acceptation définitive des travaux terminés à l'automne 2025 pour les travaux relatifs au prolongement de la rue de l'Ancolie (Phase II)
   • · Motion 9 added: QUE le conseil approuve les dépenses d'un montant de 45 000 $ relatives aux travaux d'amélioration et aux frais inhérents admissibles mentionnés au formulaire V-0321
   • · Motion 10 added: QUE le conseil de Saint-Apollinaire autorise la présentation du rapport des travaux, y compris la reddition de comptes liée aux travaux admissibles
   • · Motion 11 added: D'autoriser le greffier-trésorier adjoint et Directeur des Finances, M. Alex Brouillard, à obtenir le financement proposé
   • · Motion 12 added: QUE la liste des contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ passés au cours de l'exercice de 2025 soit rendu disponible sur le site internet de la Municipalité.
   • · Motion 13 added: QUE le rapport de 2025 sur l'application du règlement sur la gestion contractuelle soit déposé en cette séance et rendu disponible sur le site internet de la Municipalité.
   • · Motion 14 added: QUE le contrat pour la mise à jour du rôle triennal d'évaluation soit octroyé à la MRC de Lotbinière pour un montant estimatif de 55 000 $
   • · Motion 15 added: DE demander au service d'évaluation foncière de la MRC de Lotbinière, l'ajout des sous-catégories résiduelles suivantes
   • · Motion 16 added: Qu’un règlement portant le numéro 1029-2025 soit adopté.
   • · Motion 17 added: Qu’un règlement portant le numéro 1030-2025 soit adopté.
   • · Motion 18 added: QUE le procès-verbal du 12 janvier 2026 soit adopté séance tenante.
   • · Motion 19 added: De clôturer la séance ordinaire le 12 janvier 2026 à 19 h 57.
   • · Attendance added: Marie-Hélène Talbot (present)
   • · Attendance added: Jean-Pierre Lamontagne (present)
   • · Attendance added: Jonathan Moreau (present)
   • · Attendance added: Rosalie Cyr-Demers (present)
   • · Attendance added: Prescylla Bégin (present)
   • · Attendance added: André Olivier (present)
   • · Attendance added: Alexandre D'Amour (present)
   • · Attendance added: Alex Brouillard (present)
   • · Attendance added: Stéphanie Gaudreau (present)
   • · Participation added: André Olivier recuse