13 avril 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour de la présente séance soit adopté avec le retrait des points suivants: 6.1 Demande de support financier annuel 2026 pour la Source d’Arts; 9.1 Reconditionnement de la rétrocaveuse – Portion mécanique – Octroi d’un contr…
   • · Motion 2 added: QUE le Conseil adopte le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 mars 2026 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: QUE le Conseil adopte le procès-verbal de la séance extraordinaire du 19 mars 2026 tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: QUE la Ville de Val-des-Sources remette un montant de 6 000 $ afin de soutenir le Club de ski de fond et raquettes Val-des-Sources dans la poursuite de ses activités. QUE cette aide financière soit considérée comme ponctuelle et non récurr…
   • · Motion 5 added: D’ADOPTER ledit règlement et qu’il soit retranscrit comme tel au Livre des règlements de la Ville de Val-des-Sources.
   • · Motion 6 added: D’ADOPTER ledit règlement et qu’il soit retranscrit comme tel au Livre des règlements de la Ville de Val-des-Sources.
   • · Motion 7 added: D’ADOPTER ledit règlement et qu’il soit retranscrit comme tel au Livre des règlements de la Ville de Val-des-Sources.
   • · Attendance added: Pierre Benoit (present)
   • · Attendance added: Stéphane Alain (present)
   • · Attendance added: Annie Lamontagne (present)
   • · Attendance added: Hugues Grimard (present)
   • · Attendance added: Isabelle Forcier (present)
   • · Attendance added: Danielle Désautels (absent)
   • · Attendance added: René Lachance (present)
   • · Attendance added: Caroline Payer (present)
   • · Attendance added: Mario Savoie (present)