Conseil · Extraordinaire

21 mai 2026

conseil municipal de la Ville de Danville

19:00 – 19:18 · 0h 18m

5 présents · 2 absents

Martine Satre Maire — Émile Lachance Conseiller — Gaétan Nadeau Conseiller — Mélissa Lacroix Conseiller Absent Pier-Luc Pinard Conseiller — Pierre Jr. Grimard Conseiller — Richard Lefebvre Conseiller Absent

Personnel et officiers présents

Claude Dostie directeur général — Isabelle Tremblay greffière —

Revisions

First published Substantive fetched Jul 2, 2026
- · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que présenté.
- · Motion 2 added: QUE le règlement 2026-07 modifiant le Plan d'Urbanisme numéro 2025-04 et ses amendements soit adopté avec l’ajout du réseau cyclable de la Route verte à jour au plan 1 en annexe 1 du règlement et comme suit :
- · Motion 3 added: QUE le second projet de règlement numéro 2026-08 modifiant le règlement de zonage 2025-05 et ses amendements soit adopté avec l’ajout à la grille AF-7 des notes « Fermette uniquement hors de la zone agricole » et « Voir l’article 4.2.2 du …
- · Motion 4 added: QUE le règlement 2026-09 modifiant le règlement de lotissement numéro 2025-06 et ses amendements soit adopté sans modification comme suit :
- · Motion 5 added: QUE le conseil autorise le directeur des travaux publics à procéder à un encan silencieux visant la disposition de matériel, équipements et biens mobiliers municipaux jugés excédentaires, désuets ou inutilisés et à établir les modalités ad…
- · Motion 6 added: QUE la présente séance soit levée à 19h18.
- · Attendance added: Martine Satre (present)
- · Attendance added: Émile Lachance (present)
- · Attendance added: Pierre Jr. Grimard (present)
- · Attendance added: Pier-Luc Pinard (present)
- · Attendance added: Gaétan Nadeau (present)
- · Attendance added: Richard Lefebvre (absent)
- · Attendance added: Mélissa Lacroix (absent)
- · Attendance added: Isabelle Tremblay (present)
- · Attendance added: Claude Dostie (present)