18 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour de la présente séance avec les modifications suivantes
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 21 janvier 2026.
   • · Motion 3 added: d’adopter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 janvier 2026 (budget).
   • · Motion 4 added: d’adopter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 janvier 2026 (taxation).
   • · Motion 5 added: d’adopter le rapport des salaires nets et remboursements de dépenses au montant de 209 168.79 $, l’émission des chèques numéro 29492 à 29522 pour un montant de 57 973.51 $, les 22 paiements par dépôt direct au montant de 309 062.48 $ et le…
   • · Motion 6 added: que monsieur Ron Kelley, directeur général et greffier-trésorier, transmette, dans les délais prévus à la loi, au bureau de la MRC des Pays-d’en-Haut, la liste des immeubles présentée au Conseil, pour qu’il soit procédé à la vente desdits …
   • · Motion 7 added: d’appuyer le Réseau BIBLIO des Laurentides dans sa démarche de maintien du tarif préférentiel des prêts entre bibliothèques
   • · Motion 8 added: d’adopter le règlement 2026-630 décrétant une dépense de 3 218 421 $ et un emprunt de 3 218 421 $ pour des travaux de réfection d’une partie du chemin du Lac-Farmer.
   • · Motion 9 added: d’accepter les modifications apportées à l’annexe B de la Politique concernant les comités tel que présentées.
   • · Motion 10 added: que la personne morale délègue aux personnes identifiées ci-après le pouvoir de contracter en vue de demander l’émission de cartes de crédit Desjardins
   • · Motion 11 added: d’octroyer une aide financière à certains organismes
   • · Motion 12 added: d’autoriser la direction générale à signer une entente de service entre la Municipalité et l’organisme Ressources communautaires Sophie pour un montant maximal de 6 000 $.
   • · Motion 13 added: d’autoriser la mise en place de cinq (5) barrages routiers de 9 h à 16 heures, aux quatre endroits suivants lors de la tenue de la Guignolée prévue le samedi 12 décembre 2026
   • · Motion 14 added: d’accepter le dépôt du bilan 2025 en sécurité incendie – Schéma de couverture de risque en incendie (SCRI) tel que présenté par la MRC des Pays-d’en-Haut.
   • · Motion 15 added: d’approuver les dépenses pour les travaux soumis dans la reddition de compte en lien avec le Programme d’aide à la voirie locale – Volet Entretien 2025-77060 dossier XJP73933.
   • · Motion 16 added: d’abroger la résolution numéro 2026-01-3806 – Approbation de la programmation version 1 du Programme TECQ 2024-2028.
   • · Motion 17 added: d’approuver le contenu et autoriser l’envoi au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation de la programmation de travaux ci-jointe
   • · Motion 18 added: d’octroyer le mandat à la firme Groupe Civitas inc. pour la réalisation des plans et devis pour construction et documents de soumission pour appel d’offres public pour le projet de réfection d’une partie du chemin du Lac-Farmer pour un mon…
   • · Motion 19 added: d’adopter le projet de règlement n°2026-629 portant sur l’inspection obligatoire des installations septiques âgées de plus de 45 ans ou dont l’âge est inconnu.
   • · Motion 20 added: que la résolution numéro 2025-10-3742 soit abrogée dans son intégralité
   • · Motion 21 added: d’octroyer un mandat au CRE Laurentides, pour la saison estivale 2026, pour un montant de 25 494 $ taxes en sus.
   • · Motion 22 added: d’autoriser monsieur Ron Kelley, directeur général et greffier-trésorier, à signer une entente de gestion du barrage X2161450, situé au lac La Marche avec les copropriétaires.
   • · Motion 23 added: d’accepter favorablement la demande de modification de zonage et de débuter une procédure de modification règlementaire visant à autoriser uniquement l’usage de foresterie dans les zones AF-08, AF-09 et AF-10.
   • · Motion 24 added: d’adopter le premier projet de règlement n°2017-498-31 modifiant le règlement de zonage n°2017-498 afin d’autoriser l’usage de foresterie dans les zones agroforestières AF-08, AF-09 et AF-10.
   • · Motion 25 added: d’adopter le projet de règlement n°2017-497-5 amendant le règlement de lotissement n°2017-497 visant à modifier les dispositions relatives à la contribution pour fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels.
   • · Motion 26 added: d’adopter le projet de règlement n°2017-498-32 amendant le règlement de zonage n° 2017-498 visant à modifier les dispositions relatives à la contribution pour fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels.
   • · Motion 27 added: d’accepter le projet des demandeurs et de permettre la délivrance du permis de construction numéro 2025-0441.
   • · Motion 28 added: d’accepter le projet du demandeur et de permettre la délivrance du permis de construction numéro 2026-0018.
   • · Motion 29 added: d’accepter le projet du demandeur et de permettre la délivrance du permis de construction numéro 2025-0460.
   • · Motion 30 added: d’accepter le projet du demandeur.
   • · Motion 31 added: de renouveler le mandat de monsieur Gildas Le Bars au Comité consultatif en urbanisme CCU, pour le secteur de Laurel.
   • · Motion 32 added: d’exiger au propriétaire du 3849, rue Réjean Ouest de soumettre le chien de race Husky dénommée Sibelle à une évaluation comportementale par un vétérinaire nommé par la Municipalité
   • · Motion 33 added: de nommer les personnes suivantes à titre de membres du Comité de pilotage pour la démarche M.A.D.A/POLITIQUE FAMILIALE
   • · Motion 34 added: de lever la séance ordinaire à 20 heures 14 minutes
   • · Attendance added: Lenka Martinek (present)
   • · Attendance added: Suzie Cormier (present)
   • · Attendance added: Line Chapados (present)
   • · Attendance added: Karine Dostie (present)
   • · Attendance added: Regent Gosselin (present)
   • · Attendance added: Alex De Zordo (present)
   • · Attendance added: Céline Bouchard (absent)
   • · Attendance added: Ron Kelley (present)
   • · Attendance added: Pierre-Luc Nadeau (present)