7 juillet 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 11, 2026
   • · Motion 1 added: D’ADOPTER l’ordre du jour, tel que soumis
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER le procés-verbal de la séance ordinaire du 2 juin 2026.
   • · Motion 3 added: D’APPROUVER la liste des comptes a payer et d’en autoriser le paiement
   • · Motion 4 added: DE CONFIRMER la permanence de madame France Beauregard, au poste transitoire d’adjointe a la comptabilité de la Municipalité de Sainte-Héléne-de-Bagot.
   • · Motion 5 added: D’AUTORISER que les transactions effectuées au niveau du service AccésD Affaires de Desjardins soient permises avec une seule signature au systéme avant que les rapports justifiant ces transactions soient signés par deux (2) signataires au…
   • · Motion 6 added: DE DESIGNER les personnes suivantes a pouvoir effectuer toutes les actions administratives... DE DESIGNER les personnes suivantes a pouvoir effectuer toutes les actions en lien avec les aspects de terrain et technique
   • · Motion 7 added: DE DESIGNER a titre de représentantes pour la Municipalité de Sainte-Héléne-de-Bagot auprés de Revenu Québec, madame Micheline Martel, directrice générale et madame Lucie Chevrier, directrice générale adjointe, ainsi que madame France Beau…
   • · Motion 8 added: DE PRENDRE ACTE de la correspondance du ministére des Affaires municipales et de l’Habitation relativement a une opinion de réserve concernant la norme de mise hors service en immobilisation pour le batiment du presbytére; et D’AUTORISER l…
   • · Motion 9 added: D’APPROUVER l’achat mentionné a la présente résolution pour le Service incendie.
   • · Motion 10 added: DE PRENDRE ACTE du rapport mensuel de juin 2026 du Service incendie de la Municipalité.
   • · Motion 11 added: DE DEMANDER au gouvernement du Québec, au ministére de la Santé et des Services sociaux et a Santé Québec de réviser les orientations actuelles afin de permettre la réintégration de l’affectation des premiers répondants pour les appels de …
   • · Motion 12 added: D’AVISER la MRC des Maskoutains du choix de la Municipalité de Sainte-Héléne-de-Bagot a utiliser les canevas pour l’implantation des programmes d’évaluation et d’analyse des incidents...
   • · Motion 13 added: DE PRENDRE ACTE du retrait de la demande... DE MAINTENIR en place et tel quel le panneau « Bienvenue »... DE MANDATER la directrice générale a voir les options pour implanter un panneau de « Bienvenue » a l’entrée en provenance de l’est...
   • · Motion 14 added: DE DEMANDER au ministére des Transports et de la Mobilité durable (MTMD) par mesure transitoire, pour des raisons de sécurité et de fluidité, de procéder a l’installation de panneaux d’arrét aux intersections de la sortie de la bretelle 15…
   • · Attendance added: Réjean Rajotte (present)
   • · Attendance added: Hélène Dufault (present)
   • · Attendance added: Martin Doucet (present)
   • · Attendance added: Robert Chevrier (present)
   • · Attendance added: Pierre Paré (present)
   • · Attendance added: Michel Daigle (present)
   • · Attendance added: Daniel Plante (present)
   • · Attendance added: Micheline Martel (present)