6 juillet 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 11, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour de la présente séance, tel que soumis.
   • · Motion 2 added: D’approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 15 juin 2026 et d’en autoriser la signature par les personnes désignées à cet effet.
   • · Motion 3 added: De publier le Rapport du maire relatant les faits saillants du Rapport financier et du Rapport de l’auditeur indépendant pour l’exercice financier 2025 dans le journal Le Courrier.
   • · Motion 4 added: D’adopter le calendrier suivant relativement aux séances ordinaires du Conseil municipal pour l’année 2027
   • · Motion 5 added: D’appuyer la demande d’aide financière déposée par l’organisme Habitations Maska, relativement au projet Place Papineau, visant la construction de 72 logements abordables
   • · Motion 6 added: D’autoriser la conclusion de l’Entente de financement dans le cadre du Programme d’hébergement temporaire et d’aide à la recherche de logement – Volet 2
   • · Motion 7 added: D’autoriser la conclusion de l’Entente de gestion dans le cadre du Programme de supplément au loyer Québec
   • · Motion 8 added: D’approuver la liste des comptes pour la période du 10 juin au 30 juin 2026
   • · Motion 9 added: De prendre acte du dépôt du Rapport financier consolidé de la Ville au 31 décembre 2025 et du Rapport de l’auditeur indépendant pour l’exercice financier 2025
   • · Motion 10 added: De créer un surplus accumulé affecté pour les projets suivants
   • · Motion 11 added: De décréter la modification suivante au surplus accumulé affecté de l’exercice financier 2025
   • · Motion 12 added: De réduire l’enveloppe budgétaire dédiée au projet suivant
   • · Motion 13 added: De demander au ministère des Transports et de la Mobilité durable d’évaluer rapidement les alternatives qui pourraient permettre d'améliorer la sécurité
   • · Motion 14 added: De demander au ministère des Transports et de la Mobilité durable d’autoriser les modifications suivantes
   • · Motion 15 added: D’approuver le contrat de travail à durée déterminée à intervenir avec madame Sylvie Millette
   • · Motion 16 added: D’approuver le contrat de travail à durée déterminée à intervenir avec monsieur Nizar Dinia
   • · Motion 17 added: D’approuver le contrat de travail à durée déterminée à intervenir avec monsieur Gérald St-Pierre
   • · Motion 18 added: De décréter les mesures suivantes, dans le cadre de la restructuration de la Direction des communications et de la participation citoyenne
   • · Motion 19 added: D'autoriser la conclusion de l’Entente visant l’installation et le maintien d’une enseigne commémorative au parc Aurel-Letendre
   • · Motion 20 added: D’autoriser la conclusion de l’Addenda numéro 1 à l’Entente relative à des travaux municipaux pour le projet Domaine sur le Vert – Phase 2
   • · Motion 21 added: D'autoriser la conclusion de l’Entente autorisant la réalisation de travaux pour l’aménagement d’une prairie urbaine
   • · Motion 22 added: D’octroyer le contrat relatif à la vidange et au nettoyage des puisards
   • · Motion 23 added: D’approuver les plans d’implantation et d’intégration architecturale des projets suivants
   • · Motion 24 added: De déposer et d’adopter le projet de règlement numéro 790 modifiant le Règlement numéro 91 concernant l’odonymie locale et le système de numérotation civique
   • · Motion 25 added: De déposer et d’adopter le projet de règlement numéro 791 visant à augmenter d'une somme de 3 500 000 $ le montant constituant le fonds de roulement
   • · Motion 26 added: D’adopter le Règlement numéro 849-2 modifiant le Règlement numéro 849 relatif au Plan d’urbanisme de la Ville
   • · Motion 27 added: D’adopter le Règlement numéro 350-146 modifiant le Règlement d’urbanisme numéro 350 en ce qui a trait à la zone 3083-X-02.
   • · Motion 28 added: D’adopter le Règlement numéro 500-12 modifiant le Règlement numéro 500 relatif à l’approbation de plans d’implantation et d’intégration architecturale
   • · Motion 29 added: D’appuyer la demande de reconnaissance pour fins d’exemption de taxes ou de remboursement de surtaxe foncière soumise par l’organisme Centre Louise Bibeau inc.
   • · Motion 30 added: D’appuyer la demande de reconnaissance pour fins d’exemption de taxes ou de remboursement de surtaxe foncière soumise par l’organisme Centre de femmes « L’Autonomie en soiE »
   • · Motion 31 added: De déclarer la levée de la séance à 20 h 37.
   • · Attendance added: André Beauregard (present)
   • · Attendance added: Mélanie Bédard (present)
   • · Attendance added: Sylvie Gosselin (present)
   • · Attendance added: Donald Côté (present)
   • · Attendance added: Pierre Thériault (present)
   • · Attendance added: Bernard Barré (present)
   • · Attendance added: David Bousquet (present)
   • · Attendance added: André Charron (present)
   • · Attendance added: Jeannot Caron (present)
   • · Attendance added: Chantal Frigon (present)
   • · Attendance added: Rebecca Monaco (present)
   • · Attendance added: Sonia Chénier (absent)
   • · Attendance added: David Olivier Huard (absent)
   • · Participation added: David Bousquet depart
   • · Participation added: David Bousquet arrive