1 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour de la présente séance, tel que soumis.
   • · Motion 2 added: D’approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 19 mai 2026 et d’en autoriser la signature par les personnes désignées à cet effet.
   • · Motion 3 added: D’approuver la liste des comptes pour la période du 14 mai au 26 mai 2026
   • · Motion 4 added: D’autoriser la conclusion de l’Entente concernant le projet de développement Rapide-Plat
   • · Motion 5 added: D’autoriser la conclusion du Certificat de reconnaissance de catégorie 1 – organisme spécialisé, à intervenir entre la Ville de Saint-Hyacinthe et l’organisme Triathlon Triforce
   • · Motion 6 added: D’autoriser la cheffe de la Division arts, culture et vie communautaire du Service des loisirs, ou en son absence ou incapacité d’agir, la directrice du Service des loisirs, à déposer, pour et au nom de la Ville de Saint-Hyacinthe, une dem…
   • · Motion 7 added: De nommer monsieur Christian Alarie au poste de chef de projets à la Division infrastructures du Service du génie
   • · Motion 8 added: D’embaucher monsieur Mohamed Khlaifi au poste de mécanicien – équipe de soir au Service des travaux publics
   • · Motion 9 added: De décréter les mesures suivantes, dans le cadre de la restructuration du Service de sécurité incendie
   • · Motion 10 added: De décréter les mesures suivantes, dans le cadre de la restructuration du Service des travaux publics
   • · Motion 11 added: De mettre fin à l’emploi portant le numéro d’employé 3615 au sein de la Ville de Saint-Hyacinthe
   • · Motion 12 added: D’autoriser les dépenses découlant du contrat octroyé par le Centre de services scolaire de Saint-Hyacinthe
   • · Motion 13 added: De mandater la société Nadeau Blondin Lortie architectes inc., pour le contrat relatif aux services professionnels en architecture
   • · Motion 14 added: D’approuver les plans d’implantation et d’intégration architecturale des projets suivants
   • · Motion 15 added: D’autoriser, conformément au Règlement numéro 240 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), le projet de construction d’un immeuble mixte
   • · Motion 16 added: De déposer et d’adopter le projet de règlement numéro 849-2 modifiant le Règlement numéro 849 relatif au Plan d’urbanisme
   • · Motion 17 added: De déposer et d’adopter le projet de règlement numéro 350-146 modifiant le Règlement d’urbanisme numéro 350
   • · Motion 18 added: De déposer et d’adopter le projet de règlement numéro 500-12 modifiant le Règlement numéro 500 relatif à l’approbation de plans d’implantation et d’intégration architecturale
   • · Motion 19 added: De déposer et d’adopter le projet de règlement numéro 786 modifiant le Règlement numéro 562 sur la gestion contractuelle
   • · Motion 20 added: De déposer et d’adopter le projet de règlement numéro 789 modifiant le Règlement numéro 670 décrétant la taxation et les compensations
   • · Motion 21 added: D’adopter le Règlement numéro 788 modifiant le Règlement numéro 662 concernant l'adoption du Programme d'aide financière à la restauration patrimoniale
   • · Motion 22 added: D’approuver la Politique d’approvisionnement et de disposition des actifs
   • · Motion 23 added: D’approuver la Politique d’évaluation de rendement des cocontractants
   • · Motion 24 added: D’approuver la Politique de réception et d’examen des plaintes formulées lors de l’adjudication et de l’attribution d’un contrat
   • · Motion 25 added: De déclarer la levée de la séance à 21 h 23.
   • · Attendance added: Mélanie Bédard (present)
   • · Attendance added: Sylvie Gosselin (present)
   • · Attendance added: Sonia Chénier (present)
   • · Attendance added: Donald Côté (present)
   • · Attendance added: Pierre Thériault (present)
   • · Attendance added: Bernard Barré (present)
   • · Attendance added: David Olivier Huard (present)
   • · Attendance added: Julie Rivard (present)
   • · Attendance added: André Charron (present)
   • · Attendance added: Jeannot Caron (present)
   • · Attendance added: Chantal Frigon (present)
   • · Attendance added: Rebecca Monaco (present)
   • · Attendance added: André Beauregard (present)
   • · Attendance added: David Bousquet (present)
   • · Participation added: David Bousquet depart
   • · Participation added: David Bousquet arrive