16 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour de la présente séance, tel que soumis.
   • · Motion 2 added: D’approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 mars 2026 et d’en autoriser la signature par les personnes désignées à cet effet.
   • · Motion 3 added: Que la Ville de Saint-Hyacinthe, appuyée par ses principaux partenaires du milieu maskoutain en tourisme d’affaires, soit Beauward Immobilier, Espace Saint-Hyacinthe et Saint-Hyacinthe Technopole, expriment leur volonté de contribuer activ…
   • · Motion 4 added: D’autoriser la conclusion de la Convention d’aide financière dans le cadre du Programme de rénovation des habitations à loyer modique (PRHLM) – Volet 1 – Soutien à des travaux de rénovation, à intervenir entre la Ville de Saint-Hyacinthe, …
   • · Motion 5 added: D’approuver la liste des comptes pour la période du 25 février au 10 mars 2026 comme suit : 1) fonds d'administration 6 150 576,63 $ 2) fonds des dépenses en immobilisations 653 271,78 $ TOTAL : 6 803 848,41 $; D’autoriser le trésorier, ai…
   • · Motion 6 added: QUE Banque royale du Canada (« Banque Royale ») est, par les présentes, nommée la banque du client; QUE le maire, conjointement avec le directeur des finances et trésorier ou avec l’assistant-trésorier et chef de la Division comptabilité, …
   • · Motion 7 added: Que les règlements d'emprunt indiqués au premier alinéa du préambule de la présente résolution soient financés par obligations, conformément à ce qui suit : 1) les obligations, soit une obligation par échéance, seront datées du 31 mars 202…
   • · Motion 8 added: D’octroyer le contrat relatif aux services professionnels en ingénierie d’un laboratoire en contrôle de la qualité et des matériaux de plusieurs projets pour l’année 2026 à la société Laboratoires de la Montérégie inc... D’autoriser le dir…
   • · Motion 9 added: D’octroyer le contrat relatif aux services professionnels en ingénierie pour la réalisation d’études géotechniques et caractérisations environnementales à la société Laboratoires de la Montérégie inc... D’autoriser le directeur du Service …
   • · Motion 10 added: D’autoriser le Service des loisirs à déposer une demande d’aide financière détaillée finale à la MRC des Maskoutains... pour les projets suivants : VOLET 3 – PLANIFICATION... VOLET 4 (sous-volet 4.2) PRÉSERVATION ET RESTAURATION D’IMMEUBLE…
   • · Motion 11 added: D’autoriser le passage du convoi de motocyclettes de l’évènement Ride de Filles, pour l’édition 2026, sur le territoire de la Ville de Saint-Hyacinthe, les samedis 6 juin et 11 juillet 2026, tel qu’annexé au rapport du Service des loisirs …
   • · Motion 12 added: D’embaucher monsieur Timothé Cournoyer au poste de préposé à la section aqueduc et égouts à la Division voirie et entretien des réseaux du Service des travaux publics (échelon 0-12 mois)... De fixer la date d’entrée en fonction de monsieur…
   • · Motion 13 added: D’embaucher monsieur Jessy Martel au poste de préposé à la section aqueduc et égouts à la Division voirie et entretien des réseaux du Service des travaux publics (échelon 0-12 mois)... De fixer la date d’entrée en fonction de monsieur Mart…
   • · Motion 14 added: D’approuver la lettre d’entente numéro 2026-01 à intervenir entre la Ville de Saint-Hyacinthe et le Syndicat canadien de la fonction publique, section locale 4636, relativement à la prolongation de la période d’essai de l’employé numéro 39…
   • · Motion 15 added: De rejeter toutes les soumissions reçues pour le contrat relatif aux travaux d’aménagement paysager et de réfection de pelouse, dans le cadre de l’appel d’offres 2026-020-TP-AOP, et de n’octroyer aucun contrat.
   • · Motion 16 added: D’approuver les plans d’implantation et d’intégration architecturale des projets suivants... De refuser, pour la propriété sise aux 346-348, avenue Saint-François, la réalisation des travaux visant à : rafraîchir la peinture noire et répar…
   • · Motion 17 added: De refuser le plan d’implantation et d’intégration architecturale des travaux de rénovation du bâtiment principal sis au 1695, rue Dessaulles, visant la réparation de la toiture et le remplacement du revêtement de toiture, tel que présenté…
   • · Motion 18 added: D’adopter le second projet de résolution, conformément au Règlement numéro 240 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), visant à autoriser les usages de « service de travaux …
   • · Motion 19 added: De nommer la salle des bénévoles du Centre communautaire Douville sis au 5065, rue Gouin, correspondant au lot 1 967 171 du Cadastre du Québec, comme suit : SALLE LINDA CIANCI, en l’honneur de madame Linda Cianci.
   • · Motion 20 added: De nommer monsieur Henry Nguyen, à titre de membre citoyen jeunesse au sein du Comité consultatif en développement durable, pour la période s’échelonnant du 16 mars 2026 au 15 mars 2028.
   • · Motion 21 added: De déposer et d’adopter le projet de règlement numéro 1600-274 modifiant le Règlement numéro 1600 (circulation et stationnement) en ce qui a trait à la rue La Fontaine, ainsi qu’aux terrains de stationnement Centre-Ville et Intact, tel que…
   • · Motion 22 added: De déposer et d’adopter le projet de règlement numéro 660-6 modifiant le Règlement numéro 660 sur l’utilisation de l’eau potable, tel que présenté.
   • · Motion 23 added: De déposer et d’adopter le projet de règlement numéro 779 modifiant le Règlement numéro 686 décrétant un programme municipal de subvention pour les produits de consommation écologiques, tel que présenté.
   • · Motion 24 added: De déposer et d’adopter le projet de règlement numéro 780 décrétant un programme municipal de subvention pour la plantation d’un nouvel arbre, tel que présenté.
   • · Motion 25 added: De déposer et d’adopter le projet de règlement numéro 784 concernant le Comité de suivi de la Politique citoyenne du loisir, du sport, de la culture et de la vie communautaire de la Ville de Saint-Hyacinthe, tel que présenté.
   • · Motion 26 added: De déposer et d’adopter le projet de règlement numéro 785 modifiant le Règlement numéro 77 concernant les nuisances, tel que présenté.
   • · Motion 27 added: De déposer et d’adopter le projet de règlement numéro 810 concernant l'enlèvement des résidus domestiques dans les limites de la municipalité, tel que présenté.
   • · Motion 28 added: De déposer et d’adopter le projet de règlement numéro 811 concernant l’enlèvement des matières recyclables dans les limites de la municipalité, tel que présenté.
   • · Motion 29 added: De déposer et d’adopter le projet de règlement numéro 812 concernant l’enlèvement des matières organiques dans les limites de la municipalité, tel que présenté.
   • · Motion 30 added: De déposer et d’adopter le projet de règlement numéro 849-1 modifiant le Règlement numéro 849 relatif au Plan d’urbanisme afin : de modifier la « Figure 6 – Plan des affectations à l’intérieur du périmètre urbain »... L’assemblée publique …
   • · Motion 31 added: De déposer et d’adopter le second projet de règlement numéro 350-145 modifiant le Règlement d’urbanisme numéro 350, afin : de modifier la grille de spécifications de la zone résidentielle 10038-H-18...
   • · Motion 32 added: D’adopter le Règlement numéro 771 modifiant le Règlement numéro 703 concernant le Comité de circulation et de sécurité routière de la Ville de Saint-Hyacinthe.
   • · Motion 33 added: De déclarer la levée de la séance à 20 h 41.
   • · Attendance added: André Beauregard (present)
   • · Attendance added: Pierre Thériault (present)
   • · Attendance added: Jeannot Caron (present)
   • · Attendance added: Chantal Frigon (present)
   • · Attendance added: Carole Cousineau (present)
   • · Attendance added: Mélanie Bédard (present)
   • · Attendance added: Sylvie Gosselin (present)
   • · Attendance added: Sonia Chénier (present)
   • · Attendance added: Donald Côté (present)
   • · Attendance added: Bernard Barré (present)
   • · Attendance added: David Olivier Huard (present)
   • · Attendance added: David Bousquet (present)
   • · Attendance added: André Charron (present)