5 mai 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit adopté avec l’ajout d’un point et en laissant le varia ouvert.
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 7 avril 2026 tel qu’il a été déposé.
   • · Motion 3 added: D’ACCEPTER les comptes payés et à payer ainsi que les salaires versés en mars totalisant 187 688,40 $ tels qu’ils ont été déposés.
   • · Motion 4 added: D’ADOPTER le règlement 349-26 concernant les travaux de réfection et de mise aux normes de la salle municipale.
   • · Motion 5 added: DE nommer, Paul Sarrazin, à titre de directeur général et greffier-trésorier de la municipalité de Saint-Hugues, à compter du 6 mai 2026, aux conditions salariales et accessoires prévues au contrat de travail
   • · Motion 6 added: de renouveler l’adhésion à Loisir et sport Montérégie pour l’année 2026.
   • · Motion 7 added: de renouveler l’adhésion à Culture Montérégie pour l’année 2026.
   • · Motion 8 added: QUE monsieur François Landry soit nommé délégué officiel au sein du comité de revitalisation de la rivière Chibouet
   • · Motion 9 added: DE DEMANDER à la ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les Changements climatiques, de la Faune et des Parcs, Mme Pascale Déry, de suspendre le processus d’adoption de ce règlement afin de le réviser significativement en associan…
   • · Motion 10 added: DE MANDATER la firme Pavages Maska Inc, plus bas soumissionnaire, pour l’exécution desdits travaux.
   • · Motion 11 added: D’AUTORISER le directeur des travaux publics à faire effectuer ces travaux.
   • · Motion 12 added: D’INFORMER le ministère des Transports, que le conseil de la municipalité de Saint-Hugues, confirme son intention pour le renouvellement de ce contrat
   • · Motion 13 added: D’ACCEPTER la demande de dérogation mineure #DM-2026-03 relative aux distances séparatrices projetées suite à l’agrandissement du bâtiment d’élevage existant au 1780, 4e Rang, lot 2 709 560.
   • · Motion 14 added: D’ACCEPTER la demande de dérogation mineure #DM-2026-04 relative à la superficie d’une enseigne projetée qui serait installée sur le mur du bâtiment principal de la propriété du 207, route Yamaska, lot 6 343 395.
   • · Motion 15 added: D’ACCEPTER la demande #PIIA-2026-05 relative au retrait d’une fenêtre et au remplacement du revêtement extérieur de la résidence du 459, rue Sainte-Elisabeth, lot 2 707 678.
   • · Motion 16 added: D’ACCEPTER la demande #PIIA-2026-06 relative au déplacement d’un bâtiment accessoire qui sera visible depuis la voie publique sur le lot 4 284 664.
   • · Motion 17 added: DE REFUSER la demande d’autorisation présentée par le MTMD à la CPTAQ pour la réfection du ponceau
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal de Saint-Hugues soutienne la demande d’autorisation adressée à la CPTAQ, visant l’utilisation à des fins autres qu’agricoles d’une partie du lot 2 707 215, correspondant à la propriété du 1255 à 1259, 4e Rang à Sai…
   • · Motion 19 added: QUE le conseil municipal de Saint-Hugues soutienne la demande d’autorisation adressée à la CPTAQ, visant l’utilisation à des fins autres qu’agricoles du lot 2 707 570, propriété de Mme Blouin et M. Arpin.
   • · Motion 20 added: DE DÉCRÉTER que le mois de mai est le Mois de la sensibilisation à la sclérose en plaques
   • · Motion 21 added: DE PROCLAMER la semaine du 1er au 7 juin, semaine québécoise des personnes handicapées afin de sensibiliser la population de la Municipalité de Saint-Hugues.
   • · Motion 22 added: DE REFUSER de participer financièrement au plan de commandite pour cette première édition intitulée « Le Village de Noël du Pôle Nord », activité prévue en novembre 2026.
   • · Motion 23 added: D’APPUYER le projet pilote de club de vélo de route gratuit, inclusif et encadré proposé par des résidents de la municipalité, pour la période du 5 mai au 1er octobre 2026, à raison de deux sorties hebdomadaires
   • · Motion 24 added: D’APPUYER les municipalités du Québec dans la dénonciation des coupures annoncées dans le Programme Emplois d’été Canada pour l’année 2026
   • · Motion 25 added: QUE le conseil municipal demande formellement au gouvernement du Québec de modifier le guide du Programme d’aide à la voirie locale – volet Redressement 2025-2027, publié en juin 2025, afin de permettre le pavage sur des routes gravelées
   • · Motion 26 added: QUE la municipalité de Saint-Hugues appuie le projet « Citoyens numériques en sécurité – Maskoutains » porté par Parcours Formation du CSSSH et autorise son représentant à signer toute lettre ou document nécessaire à cet effet
   • · Motion 27 added: D’AUTORISER le dépôt d’une demande de subvention auprès de Patrimoine canadien, dans le cadre du programme Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine – commémorations communautaires, pour le projet de commémoratio…
   • · Motion 28 added: D’AUTORISER le dépôt d’une demande de subvention auprès de Patrimoine canadien, dans le cadre du programme Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine – Fonds des legs, pour la réalisation d’un projet de legs commu…
   • · Motion 29 added: QUE la municipalité de Saint-Hugues proclame officiellement le lundi 18 mai 2026 comme Journée nationale des Patriotes
   • · Motion 30 added: D’OCTROYER le mandat à l’entreprise L.F. Combustion Inc., le plus bas soumissionnaire, pour la somme de 17 788,94$ taxes incluses
   • · Motion 31 added: de clore la présente séance.
   • · Attendance added: Richard Veilleux (present)
   • · Attendance added: Audrey Lussier (present)
   • · Attendance added: Alexandre St-Martin (present)
   • · Attendance added: Simon Valcourt (present)
   • · Attendance added: François Landry (present)
   • · Attendance added: Marjolaine Berthiaume (present)
   • · Attendance added: Richard Turcotte (present)
   • · Attendance added: Carole Thibeault (present)
   • · Participation added: Alexandre St-Martin depart
   • · Participation added: Alexandre St-Martin arrive