19 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'adopter l'ordre du jour proposé avec dispense de lecture.
   • · Motion 2 added: d'adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 15 décembre 2025, tel que déposé.
   • · Motion 3 added: d'adopter le projet de Règlement (2026)-102-84 modifiant le règlement (2008)-102 concernant le zonage relativement à la mixité obligatoire sur la rue Léonard.
   • · Motion 4 added: d'adopter le Règlement (2025)-117-4 modifiant le règlement (2009)-117 constituant un fonds de roulement.
   • · Motion 5 added: d'adopter la Politique administrative encadrant les processus de communication entre les élus(e)s et la direction générale.
   • · Motion 6 added: de rembourser à Chœur Tremblant, un montant de 540 $ (poste budgétaire 02-110-00-972), pour les billets des jeunes de moins de 18 ans qui ont assisté au spectacle du Chœur Tremblant présenté à l'église de Saint-Jovite le 30 novembre 2025
   • · Motion 7 added: D'autoriser le recours aux pouvoirs prévus par la Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière d'habitation afin d'accélérer la réalisation du projet de construction de logements abordables sur le lot 3 278 939 du cadastre d…
   • · Motion 8 added: que la Ville de Mont-Tremblant fasse toutes les représentations possibles auprès des instances gouvernementales visées et travaille en collaboration avec le CISSS des Laurentides afin de conserver un centre d'hébergement et de soins de lon…
   • · Motion 9 added: d'autoriser la signature du contrat de travail à intervenir avec monsieur Joel-Désiré Kra concernant son embauche à titre d'employé de niveau cadre pour occuper la fonction de directeur à l'urbanisme pour les besoins du Service à l'urbanis…
   • · Motion 10 added: d'entériner la signature de la lettre d'entente 2026-02-CSN avec le Syndicat des travailleurs et travailleuses de la Ville de Mont-Tremblant (CSN) disposant ainsi définitivement du litige précité et de faire les suivis requis comme prévu à…
   • · Motion 11 added: d'approuver la liste des comptes à payer pour le mois de décembre 2025 au montant de 349 337,71 $.
   • · Motion 12 added: d'autoriser ces dérogations mineures.
   • · Motion 13 added: d'autoriser cette dérogation mineure.
   • · Motion 14 added: d'autoriser ces dérogations mineures.
   • · Motion 15 added: d'autoriser ces dérogations mineures à la condition suivante : l'installation de clôtures le long de la bande de protection riveraine avant le début des travaux.
   • · Motion 16 added: de reporter la décision à une séance ultérieure.
   • · Motion 17 added: de refuser cette dérogation mineure compte tenu des raisons incluses dans la recommandation du CCU que le conseil fait siennes, dont le fait que la dérogation est majeure.
   • · Motion 18 added: de reporter la décision à une séance ultérieure.
   • · Motion 19 added: de refuser ces plans d'implantation et d'intégration architecturale compte tenu des raisons incluses dans la recommandation du CCU que le conseil fait siennes, dont le fait que l'utilisation de bois rond ne s'harmonise pas avec le bâti env…
   • · Motion 20 added: d'approuver ces plans d'implantation et d'intégration architecturale à la condition suivante : le dépôt d'une garantie financière au montant de 500 $ pour l'aménagement paysager.
   • · Motion 21 added: d'approuver ces plans d'implantation et d'intégration architecturale à la condition suivante : le dépôt d'une garantie financière de 3 % de la valeur des travaux qui sera remise à la validation de la conformité des travaux.
   • · Motion 22 added: D'accepter le plan image aux conditions suivantes : [conditions listées] QUE la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et d'espaces naturels soit en argent.
   • · Motion 23 added: D'accepter le plan image aux conditions suivantes : [conditions listées] D'autoriser la collecte municipale des matières résiduelles pour ce projet intégré, comprenant 5 bâtiments unifamiliaux, collecte effectuée par bacs. QUE la contribut…
   • · Motion 24 added: DE renouveler les mandats des personnes suivantes sur le conseil local du patrimoine jusqu'au 31 décembre 2027 : [noms] DE nommer les personnes suivantes sur le conseil local du patrimoine jusqu'au 31 décembre 2027 : [noms]
   • · Motion 25 added: de refuser la proposition.
   • · Motion 26 added: de refuser la demande de changement à la réglementation d'urbanisme déposé par la Corporation de développement immobilier Intersite.
   • · Motion 27 added: de refuser la demande de changement à la règlementation d'urbanisme déposée par 9510-1747 Québec inc.
   • · Motion 28 added: de refuser la demande de changement à la règlementation d'urbanisme déposée par 9408-4131 Québec inc.
   • · Motion 29 added: d'octroyer de gré à gré à Tbmaestro inc. le contrat de préparation d'un programme de gestion des bâtiments municipaux dédiés à l'assainissement des eaux, au montant de 113 750 $, taxes en sus
   • · Motion 30 added: d'octroyer à Affleck de la Riva, architectes s.e.n.c., soumissionnaire conforme ayant obtenu le plus haut pointage global, le contrat pour les services professionnels en architecture, pour la préparation des plans et devis, au montant de 1…
   • · Motion 31 added: d'octroyer à Martin Roy et Associés inc., soumissionnaire conforme ayant obtenu le plus haut pointage global, le contrat pour les services professionnels en ingénierie, pour la préparation des plans et devis, au montant de 113 000 $, taxes…
   • · Motion 32 added: DE créer le Comité de gestion des actifs de la Ville de Mont-Tremblant [mandat] DE nommer à titre de membres du Comité de gestion des actifs les personnes suivantes : [noms]
   • · Motion 33 added: D'octroyer à Conseiller forestier Roy inc., soumissionnaire ayant obtenu le plus haut pointage global, le contrat pour procéder au contrôle biologique des insectes piqueurs sur le territoire de la Ville de Mont-Tremblant pour l'année 2026,…
   • · Motion 34 added: d'autoriser les événements suivants : [liste]
   • · Motion 35 added: d'octroyer de gré à gré à Émoson - Événements, son et lumières inc. un contrat de services visant le soutien technique de la programmation de Première Scène Mont-Tremblant et, lorsque requis, la surveillance et l'accueil lors des locations…
   • · Motion 36 added: DE reconnaître les organismes suivants : [noms] QUE ces organismes puissent se prévaloir des avantages offerts aux organismes reconnus
   • · Motion 37 added: que la séance soit levée.
   • · Attendance added: Pascal De Bellefeuille (present)
   • · Attendance added: Jean-Luc Trahan (present)
   • · Attendance added: Billie-Jeanne Graton (present)
   • · Attendance added: Claudine Fréchette (present)
   • · Attendance added: Élise Léonard (present)
   • · Attendance added: Joël Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Catherine Drouin (present)
   • · Attendance added: Mathieu Paquette (present)
   • · Attendance added: Mathieu Fleurent (present)
   • · Attendance added: Patrick Léonard (present)