3 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour tel que présenté.
   • · Motion 2 added: D'APPROUVER le procès-verbal de la séance du 3 février 2026, tel que rédigé
   • · Motion 3 added: D'AUTORISER le versement des subventions suivantes
   • · Motion 4 added: DE PROCLAMER la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive et d'inviter les citoyennes et citoyens ainsi que toutes les organisations et institutions de la municipalité à faire connaître les outils de la campagne annuel…
   • · Motion 5 added: D'AUTORISER le maire et le directeur général à signer l'intervention contenue à l'acte de cession à intervenir entre Gestion Provost et fils inc. et Gestion Valou , SA en faveur 9547-3393 Québec inc. relativement au lot numéro 5 414 302 , …
   • · Motion 6 added: D'APPUYER les démarches de la MRC des Laurentides et de la MRC des Pays-d'en-Haut visant le rétablissement des sommes retranchées au Programme d'aide au développement du transport collectif. DE DEMANDER au gouvernement du Québec d'ouvrir l…
   • · Motion 7 added: D'APPUYER les demandes de l'UMQ en immigration , soit de demander : Au gouvernement du Québec, la mise en place d'une clause de droits acquis pour les orphelins du PEQ ; Au gouvernement du Canada , • La mise en place d'une clause de droits…
   • · Motion 8 added: D'ADOPTER le plan d'action proposé par la Corporation de développement économique (CDE). DE CRÉER un comité de suivi composé de représentants municipaux et de la Corporation de développement économique (CDE ), lequel aura pour mandat d'ass…
   • · Motion 9 added: D'AUTORISER Monsieur le conseiller Daniel Picard à participer à la conférence, Municipalités, Communautés, Environnement au coût de 85 $ avec taxes, ainsi qu'une dépense n'excédant pas 60 $ pour les frais de transport.
   • · Motion 10 added: D'APPROUVER la liste des déboursés ainsi que la liste des salaires 22 janvier au 18 février 2026 pour un total 1079737.18$.
   • · Motion 11 added: DE DEMANDER au ministère des Transports et de la Mobilité durable de prendre les mesures nécessaires afin d'améliorer la signalisation et l'affichage des restrictions de hauteur et d'accès pour les autocars à l'approche du tunnel situé sur…
   • · Motion 12 added: DE NÉGOCIER et DE SIGNER une entente avec le Ministère afin de définir les responsabilités de chacune des parties. D'AUTORISER le maire et le directeur général à signer l'entente à intervenir entre les parties.
   • · Motion 13 added: D'APPROUVER le devis portant le numéro 2026-79 préparé par les services administratifs municipaux. D'AUTORISER le processus d'appel d'offres public.
   • · Motion 14 added: D'OCTROYER un contrat à Source oméga inc. pour l'inspection et l'entretien des abreuvoirs dans les divers bâtiments municipaux d'une durée de 5 ans au coût annuel de 1 429.00 $ plus taxes, soit 7 145 $ plus taxes pour les 5 années pour un …
   • · Motion 15 added: D'AUTORISER le maire et le directeur général à signer la lettre d'entente numéro 34 concernant la création du poste temporaire saisonnier de préposé aux travaux publics , dont la copie est jointe aux présentes pour en faire partie intégran…
   • · Motion 16 added: DE PROCÉDER l'embauche de Messieurs Nathan Racine et Mathis Taillefer au poste temporaire de préposé aux travaux publics pour la période estivale 2026 .
   • · Motion 17 added: D'AUTORISER le directeur des travaux publics et des services techniques à procéder à la vente du camion 10 roues 70S 2012 , numéro de série 1HTGSSJT9CJ673691 au coût de 17 279.95 $ plus les taxes applicables. D'AUTORISER le directeur des t…
   • · Motion 18 added: D'APPROUVER le devis portant le numéro 2026-80 préparé par les services administratifs. D'AUTORISER le processus d'appel d'offres public.
   • · Motion 19 added: D'OCTROYER à Parallèle 54 Expert-Conseil inc. un contrat pour des services professionnels pour un montant de 19 650 $ plus taxes pour un total de 22 592 59 $ , tel que plus amplement détaillé à son offre de services en date du 16 février 2…
   • · Motion 20 added: D'AUTORISER la modification du contrat octroyé à Parallèle 54 Expert-Conseil inc. par l'ajout d'un montant de 4 450 $ plus les taxes , à l'offre de service relative aux travaux de réfection d'un ponceau sur le chemin des Lacs.
   • · Motion 21 added: D'ACCEPTER le P.I.I.A. associé à la demande de permis de construction en faveur de la propriété située sur l'allée du 28 , le tout conformément à la recommandation du CCU.
   • · Motion 22 added: D'ACCEPTER le P.I.I.A. associé à la demande de permis de construction en faveur de la propriété située sur l'allée du 5e, le tout conformément à la recommandation du CCU.
   • · Motion 23 added: D'ACCEPTER le P.I.I.A. associé à la demande de permis d'agrandissement en faveur de la propriété située au 101 , rue des Quatre-Saisons , le tout conformément à la recommandation du CCU.
   • · Motion 24 added: D'ATTRIBUER à cette allée véhiculaire le nom suivant: allée du Hibou. DE SOUMETTRE ce nom à des fins d'officialisation à la Commission de toponymie du Québec
   • · Motion 25 added: D'ADOPTER le règlement numéro 324-2025 sur l'occupation et l'entretien des bâtiments .
   • · Attendance added: Guy Simard (absent)
   • · Attendance added: Matthieu Renaud (present)
   • · Attendance added: Caroline Fouquette (present)
   • · Attendance added: Jean Simon Levert (present)
   • · Attendance added: Marie-Hélène Ouellette (present)
   • · Attendance added: Anne Létourneau (present)
   • · Attendance added: Marilou Boulanger (present)
   • · Attendance added: Daniel Picard (present)
   • · Attendance added: Alain Lauzon (absent)