13 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour tel que présenté.
   • · Motion 2 added: D'APPROUVER le procès-verbal de la séance du 2 décembre 2025 , tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: D'AUTORISER le maire et le directeur généra l à signer le protocole d'entente préparé par les services administratifs municipaux en collaboration avec les représentants du Domaine Bellevue de Saint-Faustin-Lac-Carré, dont copie est anne xé…
   • · Motion 4 added: D'APPROUVER la liste des déboursés ainsi que la liste des salaires 20 novembre 2025 au 7 janvier 2026 pour un tota l 2 628 33819 $
   • · Motion 5 added: DE PROCÉDER aux virements de crédits et affectations tels que détaillés au tableau préparé par le service de la trésorerie et dont copie est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 6 added: QUE les règlements d'emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule so ient financés par billets, conformément à ce qui suit...
   • · Motion 7 added: D'AUTORISER la libération de la retenue contractuel le provisoire au montant de 35 894.44 $ plus taxes, soit 41 269.63 $ à Excapro inc. ; DE CONFIRMER la réception provisoire des travaux en date du 30 octobre 2025 .
   • · Motion 8 added: D'OCTROYER un contrat de location à Te lus communications inc. (FOCUS Gestion de flotte et carburant) pour six unités véhicula ires au coût de 292 .00 $ par mois plus les taxes applicables...
   • · Motion 9 added: DE NOMMER Monsieur Martin Letarte... à titre de représentant municipa l auprès de la Soc iété de l'assurance automobile du Québec...
   • · Motion 10 added: D'AUTORISER le directeur des travau x publics et des services techniques à procéder à la vente de la nive leuse de marque Volvo G730B 2005... et de la camionnette de marque Ford F-150 2014...
   • · Motion 11 added: D'ACCEPTER le P.1.I.A associé à la demande de permis d'agrand issement en faveur de la propriété située au 40, rue Tour-de-la-Terre...
   • · Motion 12 added: D'ACCEPTER la demande de dérogation mineure en faveur de la propriété située sur la rue de la Paix , le tout conformément à la recommandation du CC U.
   • · Motion 13 added: D'ACCEPTER le P.1.1. A. associé à la demande de permis de construction en faveur de la propriété située sur la rue de la Culture...
   • · Motion 14 added: DE REFUSER le P 1.I.A associé à la demande de permis de construction en faveur de la propriété située au 1460, route 117, le tout conformément à la recommandation du CCU
   • · Motion 15 added: D'ADOPTER le projet de règlement numéro 194-83-2026 amendant le règlement de zonage numéro 194-2011 afin de modifier les normes pour les projets intégrés d'habitation et d'autres dispositions.
   • · Motion 16 added: DE NOMMER à titre de membre du comité consultatif sur la culture , Mesdames Ariane Fougère et Lorraine Nobert jusqu 'au 31 décembre 2027; DE RECONDUIRE le mandat de Madame Anne-Lucie Lamarre jusqu 'au 31 décembre 2027 ; DE TRANSMETTRE une …
   • · Motion 17 added: DE RECONDUIRE le mandat de Mesdames Lucie Couture et Danielle Lachance et de Monsieur Alessandro Gamacchio jusqu 'au 31 décembre 2027 .
   • · Motion 18 added: de lever la présente séance ordinaire à 20h46.
   • · Attendance added: Jean Simon Levert (present)
   • · Attendance added: Marie-Hélène Ouellette (present)
   • · Attendance added: Anne Létourneau (present)
   • · Attendance added: Alain Lauzon (present)
   • · Attendance added: Marilou Boulanger (present)
   • · Attendance added: Guy Simard (present)
   • · Attendance added: Daniel Picard (present)
   • · Attendance added: Matthieu Renaud (present)
   • · Attendance added: Caroline Fouquette (present)
   • · Participation added: Marilou Boulanger recuse