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Conseil · Ordinaire

21 avril 2026

Conseil de la municipalité d’Huberdeau

19:30 – 20:21 · 0h 51m
7 présents · 0 absents
Personnel et officiers présents

Revisions

  1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
    • · Motion 1 added: Que l’ordre du jour est adopté tel que modifié, retrait des points 6.2, 6.6 et 9.2.
    • · Motion 2 added: Que le greffier-trésorier est exempt de la lecture du procès-verbal de la séance ordinaire du 17 mars 2026 et de la séance extraordinaire du 10 avril 2026, les membres du conseil déclarant en avoir pris connaissance et renonçant à la lectu…
    • · Motion 3 added: Que le conseil ratifie les déboursés tels que présentés.
    • · Motion 4 added: Que la présente résolution soit adoptée et qu’elle statue et décrète ce qui suit : Le conseil de la Municipalité d’Huberdeau s’engage à participer au projet visant la mutualisation de services techniques et technologiques... nomme la MRC d…
    • · Motion 5 added: Que l’offre de services portant le numéro 13473 reçue de DWB Consultants en date du 20 mars 2026, pour effectuer la surveillance partielle du chantier du 206, rue Principale au montant de ± 2 900$ plus taxes est acceptée.
    • · Motion 6 added: Que le conseil autorise le directeur général à procéder au remboursement de l’emprunt de 255 800$ venant à échéance le 16 août prochain relatif au règlement # 291-14. Que les fonds nécessaires au remboursement de cet emprunt soient pris à …
    • · Motion 7 added: Que le conseil confirme le dépôt du rapport final des formations obligatoires suivies par les élus (es) municipaux, lequel confirme que l’ensemble des membres du conseil ont complété leurs formations comme requis et que ce rapport soit dif…
    • · Motion 8 added: Que les personnes suivantes sont autorisées à signer les chèques et tous documents nécessaires auprès de la Caisse Desjardins de Mont-Tremblant pour et au nom de la Municipalité d’Huberdeau...
    • · Motion 9 added: Que le maire fait dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’exercice financier 2025 et informe les citoyens que celui-ci est disponible pour consultation.
    • · Motion 10 added: Que le conseil approuve le rapport annuel d’activités en sécurité incendie pour l’exercice 2025 tel que déposé et autorise la transmission de celui-ci au ministère de la Sécurité publique.
    • · Motion 11 added: Que le conseil autorise la firme d’ingénierie Équipe Laurence à procéder à une demande d’appel d’offres sur invitation pour la caractérisation environnementale sommaire des sols en regard aux travaux devant être présentés dans la demande d…
    • · Motion 12 added: Que l’offre reçue de Stelem en date du 25 mars 2026, au montant de 7 333.11$ taxes incluses et portant le numéro 2003080663 est acceptée, cette offre étant la plus basse.
    • · Motion 13 added: Que le conseil de la Municipalité d’Huberdeau autorise le renouvellement de l’adhésion à l’Organisme de bassins versants des rivières Rouge, Petite Nation et Saumon (OBV RPNS) pour l’année 2026 au coût de 100$ et en autorise le paiement.
    • · Motion 14 added: Que le conseil de la Municipalité d’Huberdeau accepte les modalités de remboursement de l’avance de fonds de 2025 proposées par la RIMRO...
    • · Motion 15 added: Que le conseil de la Municipalité d’Huberdeau autorise le renouvellement de l’adhésion à la Fédération de l’âge d’or du Québec (FADOQ) pour l’année 2026 au coût de 90$ et en autorise le paiement.
    • · Motion 16 added: Que le conseil adopte le second projet de règlement numéro 388-26 modifiant les articles 6.1.1 et 8.6.1 du règlement de zonage numéro 199-02...
    • · Motion 17 added: Avis de motion est par la présente donné par Monsieur le conseiller Benoit Gratton de la présentation lors d’une séance subséquente du conseil du règlement # 388-26...
    • · Motion 18 added: Que la municipalité d’Huberdeau demande aux membres de la Commission parlementaire de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale d’introduire un amendement au projet de loi n°22 abrogeant l’article 245.1 de la Loi sur l’aménageme…
    • · Motion 19 added: Que le conseil autorise Madame Angélique Bélanger à déposer une demande de subvention d’un montant de 4 000 $ dans le cadre du programme de soutien à l’action bénévole auprès de la députée provinciale, Mme Chantale Jeannote, pour permettre…
    • · Motion 20 added: Que le conseil autorise la responsable de la Bibliothèque Serge Bouchard à procéder à l’affichage d’un sentier des contes, sur la clôture du Parc des puces de juin à septembre 2026 inclusivement.
    • · Motion 21 added: Que le conseil autorise la responsable de la Bibliothèque Serge Bouchard à présenter une demande d’aide financière de 1 000 $ auprès du Club Richelieu pour l’achat de revues périodiques.
    • · Motion 22 added: Que le conseil municipal autorise Madame Angélique Bélanger, technicienne en loisirs à signer les contrats et effectuer les dépenses en regard à l’organisation du centenaire de la Municipalité d’Huberdeau, et ce, jusqu’à concurrence du bud…
    • · Motion 23 added: Que le conseil autorise un remboursement aux parents d’enfants résidents sur le territoire de la Municipalité d’Huberdeau, sur présentation de pièces justificatives, des frais d’inscription (frais de non-résident) à un camp de jour (servic…
    • · Motion 24 added: De clore la séance ordinaire du 21 avril 2026, il est 20h21.
    • · Attendance added: Benoit Drouin (present)
    • · Attendance added: Maxime Bétournay (present)
    • · Attendance added: Edith Sigouin (present)
    • · Attendance added: Michael Doyle (present)
    • · Attendance added: Benoit Chevalier (present)
    • · Attendance added: Gilles St-Amand (present)
    • · Attendance added: Benoit Gratton (present)
    • · Attendance added: Audrey Charron-Brosseau (present)