Conseil · Ordinaire
10 mars 2026
conseil de la Municipalité du Canton d’Arundel
19:00 – 19:29 · 0h 29m
7 présents · 0 absents
Personnel et officiers présents
Revisions
- First published Substantive fetched Jun 27, 2026
- · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour
- · Motion 2 added: ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 10 février 2026 tel que déposé.
- · Motion 3 added: ADOPTER le Règlement 279.1-2026 modifiant le Règlement 279 harmonisé relatif au stationnement et circulation
- · Motion 4 added: ADOPTER le Règlement 310-2026 relatif à l'entretien et occupation d'immeuble
- · Motion 5 added: APPROUVER le paiement des comptes jusqu’au 26 février 2026 tels que présentés
- · Motion 6 added: ACQUÉRIR la photocopieuse Canon ImageRunner C3730i actuellement en service au coût de 1 548,00$ (avant taxes) et PAYER ce montant à la firme Bureau Tech (Juteau Ruel); AUTORISER la conclusion d’un contrat de service avec ladite firme pour …
- · Motion 7 added: QUE le conseil municipal demande formellement au gouvernement du Québec de modifier le guide TECQ 2024-2028, publié en janvier 2026, afin de retirer l’exigence d’une épaisseur minimale de 300 mm pour le rechargement granulaire et de reveni…
- · Motion 8 added: ACCEPTER la soumission du 24 février 2026 de la firme Mathieu Maurice Entreepreneur Électricien et PAYER la ladite firme la somme de 1 770,00$ (avant taxes)
- · Motion 9 added: ACCEPTER la demande de dérogation mineure sur le lot 6465113 du cadastre du Québec (20 ch. de la Montagne)
- · Motion 10 added: APPROUVER le PIIA relatif à la demande de permis sur le lot 6214856 du cadastre du Québec (8 chemin de la Montagne).
- · Motion 11 added: QUE le conseil municipal autorise le maire de rédiger et envoyer une lettre d’appui au Club de motoneige Diable et Rouge
- · Motion 12 added: QUE la séance soit levée à 19h29.
- · Attendance added: Jonathan Morgan (present)
- · Attendance added: Philip Toone (present)
- · Attendance added: Marc Poirier (present)
- · Attendance added: Carole Brandt (present)
- · Attendance added: Chantal Pieters (present)
- · Attendance added: Yves Barrette (present)
- · Attendance added: Terence Flanagan (present)
- · Attendance added: Daniel Fournier (present)