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Accueil Arundel Séances 13 janvier 2026

Conseil · Ordinaire

13 janvier 2026

conseil de la Municipalité du Canton d’Arundel

19:00 – 19:18 · 0h 18m
7 présents · 0 absents
Marc Poirier Maire — Carole Brandt Conseiller — Chantal Pieters Conseiller — Daniel Fournier Conseiller — Jonathan Morgan Conseiller — Terence Flanagan Conseiller — Yves Barrette Conseiller —
Personnel et officiers présents
Philip Toone Directeur général et greffier-trésorier —

Revisions

  1. First published Substantive fetched Jun 27, 2026
    • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour
    • · Motion 2 added: ADOPTER le procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le 16 décembre 2025 tel que déposé.
    • · Motion 3 added: ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 16 décembre 2025 tel que déposé.
    • · Motion 4 added: ADOPTER le règlement numéro 307-2026 décrétant l’imposition des taxes et compensations pour l’année 2026
    • · Motion 5 added: ADOPTER le règlement numéro 308-2026 décrétant la tarification des activités, biens et services municipaux
    • · Motion 6 added: APPROUVER le paiement des comptes jusqu’au 1er janvier 2026 tels que présentés
    • · Motion 7 added: PRENDRE ACTE de la Décision du ministre des Finances numéro MFQ-20260106-78060-9 afin d’adjuger l’émission des billets de le Municipalité du canton d'Arundel, au montant de 267 100 $ adjugée en faveur de la Caisse Desjardins de Mont-Trembl…
    • · Motion 8 added: ACCEPTER la soumission de service de fourrière et le contrôle animalier des chiens pour l’an 2026 et AUTORISER le paiement en faveur de Centre Canin Le Refuge au montant de 1795,00$ (avant taxes)
    • · Motion 9 added: QUE le conseil accorde une aide financière pour couvrir une portion des frais pour l’inscription à un camp de jour longue durée (3 semaines et plus) pour la saison estivale 2026
    • · Motion 10 added: QUE le conseil adopte le programme de remboursement des frais de non-résidents pour certaines activités hors territoire pour l’année 2026
    • · Motion 11 added: QUE la séance soit levée à 19h18
    • · Attendance added: Marc Poirier (present)
    • · Attendance added: Carole Brandt (present)
    • · Attendance added: Chantal Pieters (present)
    • · Attendance added: Yves Barrette (present)
    • · Attendance added: Terence Flanagan (present)
    • · Attendance added: Daniel Fournier (present)
    • · Attendance added: Jonathan Morgan (present)
    • · Attendance added: Philip Toone (present)