18 novembre 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour
   • · Motion 2 added: ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 1er octobre 2025 tel que déposé.
   • · Motion 3 added: QUE le conseil municipal adopte la « Directive relative à l’utilisation d’une langue autre que la langue officielle du Canton d’Arundel » jointe en Annexe A (ci-après la « Directive »); QUE la Directive remplace la directive générale du mi…
   • · Motion 4 added: APPROUVER le paiement des comptes jusqu’au 6 novembre 2025 tels que présentés
   • · Motion 5 added: REMETTRE le montant de 232 637,73 $ (avant taxes) en faveur de l’entrepreneur Nordmec Construction inc représentant le montant autorisé tel qu’il appert au contrat adjugé par voie de la résolution 2025-06-085; AUTORISER la libération de la…
   • · Motion 6 added: ACCEPTER la réception provisoire des travaux autorisés par voie de la résolution 2025-10-169; REMETTRE le montant de 52 732,92 $ (avant taxes) plus la moitié de la retenue, soit 2 929,61$ (avant taxes) pour un TOTAL à débourser de 55 662,5…
   • · Motion 7 added: CONFIRMER la fermeture des bureaux municipaux en date du 10 novembre 2025.
   • · Motion 8 added: DÉSIGNER à titre de maire suppléant Jonathan Morgan, jusqu’à son remplacement.
   • · Motion 9 added: CONFIRMER la caducité des désignations aux comités de membres conseillers du mandat antérieur; DÉSIGNER les conseillers Jonathan Morgan et Yves Barrette à titre de membres élus au sein du Comité consultatif d’urbanisme pour un mandat de de…
   • · Motion 10 added: QUE le conseil nomme le conseiller Terence Flanagan à titre de représentant de la bibliothèque municipale au sein du Réseau Biblio des Laurentides, à compter des présents.
   • · Motion 11 added: QUE le maire Marc Poirier et le maire suppléant Jonathan Morgan soient désignés à titre de représentants officiels de la Municipalité du Canton d’Arundel, à l’égard de tout compte qu'elle détient ou détiendra à la Caisse Desjardins. Ces re…
   • · Motion 12 added: RENOUVELER l’adhésion à la FQM pour l’année 2026 et accorder la somme de cotisation au montant de 1087,83$ et 41,76 envers leur fonds de défense, pour un montant total de 1129,59$ (avant taxes). QUE les fonds de cette dépense proviennent d…
   • · Motion 13 added: ÉTABLIR le calendrier des séances ordinaires pour l’année 2026 comme suit : Mardi 13 janvier, Mardi 10 février, Mardi 10 mars, Mardi 14 avril, Mardi 12 mai, Mardi 09 juin, Mardi 14 juillet, Mardi 11 août, Mardi 08 septembre, Mardi 13 octob…
   • · Motion 14 added: QUE les prévisions budgétaires de 2026 et le programme triennal d’immobilisations de 2026-2027-2028 seront présentés pour adoption lors d’une séance extraordinaire en date du 16 décembre 2025 à la salle communautaire située au 60 Route Mor…
   • · Motion 15 added: QUE le montant de 3412,41$ du compte 59 15200 000 soit transférer au surplus non-affecté.
   • · Motion 16 added: RENOUVELER le contrat d’entretien et soutien des applications pour les logiciels Mégagest et AccèsCité Territoire de la firme PG Solutions pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2026 au montant de 13 677,00 $ (avant taxes) QUE ce mo…
   • · Motion 17 added: ACCEPTER les termes de la Convention de règlement hors Cour dans le litige opposant la Municipalité du Canton d’Arundel à Groupe Laverdure Construction inc. et autres défendeurs et intervenants dans le dossier de la Cour supérieure portant…
   • · Motion 18 added: QUE le conseil du Canton d’Arundel s’engage à participer au projet de démarche de réflexion et de production d’un rapport visant à déterminer quels sont les modèles de gouvernance les plus adaptés au territoire de la MRC des Laurentides po…
   • · Motion 19 added: AUTORISER une transaction avec compensation en faveur du propriétaire du lot 6215657 au montant de 700,00$ AUTORISER le directeur général de signer la transaction au nom de la municipalité et d’entreprendre tous les actes nécessaires afin …
   • · Motion 20 added: DÉSIGNER le conseiller Daniel Fournier comme élu désigné dans le cadre de la Politique de prévention du harcèlement, de l’incivilité et de la violence au travail.
   • · Motion 21 added: ADOPTER le budget de la RIMRO pour l’année 2026
   • · Motion 22 added: DÉSIGNER le directeur général à titre d’agent de liaison en santé et en sécurité.
   • · Motion 23 added: AUTORISER l’achat d’électroménagers de la firme J. Pitre Service aux termes de leur soumission no. 54222 au montant de 6 599,94$ (avant taxes); QUE les fonds de cet achat proviennent du fonds de roulement, amortis sur cinq ans.
   • · Motion 24 added: ABROGER la résolution 2025-08-143.
   • · Motion 25 added: APPROUVER le contrat d’inspection et entretien de la borne sèche sur le chemin de la Rouge à la firme SOS Bornes Sèches aux termes de leur soumission en date du 2025-10-27 au montant de 728,75$ (avant taxes) QUE cette dépense provienne du …
   • · Motion 26 added: NOMMER le maire Marc Poirier à titre de représentant de la Municipalité au comité consultatif incendie (CCI) de la Ville de Mont-Tremblant.
   • · Motion 27 added: RENOUVELER le mandat de Monsieur Guillaume Guertin à titre membre du Comité consultatif d’urbanisme, et ce, pour une période de deux (2) ans débutants aujourd’hui, 18 novembre 2025 jusqu’au 17 novembre 2027; QUE le conseil remercie chaleur…
   • · Motion 28 added: RENOUVELER le programme d’aide d’accompagnement-transport pour les résidents d’Arundel de 65 ans et plus, à leurs rendez-vous médicaux, en vigueur jusqu’au 31 décembre 2026 aux termes de l’ « Entente de service d’accompagnement Transport 2…
   • · Motion 29 added: DÉSIGNER le maire, Marc Poirier, à titre célébrant de mariage pour la Municipalité.
   • · Motion 30 added: TRANSFÉRER la somme de 506,40$ (avant taxes) du surplus non-affecté au compte 02 702 30 670.
   • · Motion 31 added: AUTORISER d’émettre à Loisirs Arundel le montant de 305,34$ (taxes incluses); QUE ce montant provienne du compte budgétaire prévu.
   • · Motion 32 added: QUE la séance soit levée à 20h40.
   • · Attendance added: Carole Brandt (present)
   • · Attendance added: Chantal Pieters (present)
   • · Attendance added: Yves Barrette (present)
   • · Attendance added: Marc Poirier (present)
   • · Attendance added: Daniel Fournier (present)
   • · Attendance added: Jonathan Morgan (present)
   • · Attendance added: Terence Flanagan (absent)
   • · Attendance added: Philip Toone (present)