19 novembre 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour
   • · Motion 2 added: ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 22 octobre 2024 tel que déposé.
   • · Motion 3 added: ADOPTER le procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le 30 octobre 2024 tel que déposé.
   • · Motion 4 added: ADOPTER le procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le 12 novembre 2024 tel que déposé.
   • · Motion 5 added: D’APPROUVER le paiement des comptes au 31 octobre 2024 tels que présentés
   • · Motion 6 added: ÉTABLIR le calendrier des séances ordinaires pour l’année 2025
   • · Motion 7 added: RENVERSER pour le matricule 1800-35-5847 le solde net de 115.00$ et pour le matricule 1800-43-7957 le solde net 310.24$ et REMBOURSER aux contribuables affectés lesdits soldes; RENVERSER pour le matricule 1800-44-5142, le solde net de 349.…
   • · Motion 8 added: AUTORISER le paiement 489 517,32$ (avant taxes) en faveur de la firme Excapro inc; QUE cette somme provienne du compte budgétaire prévu.
   • · Motion 9 added: AUTORISER le paiement au montant de 1107,94$ (avant taxes) en faveur de la Fédération québécoise des municipalités en raison du renouvèlement d’adhésion pour l’an 2025; QUE ce montant provienne du compte budgétaire prévu.
   • · Motion 10 added: QUE la Municipalité du Canton d’Arundel ne s'oppose pas aux démarches entreprises par l'organisme à l'effet de renouveler l’exemption de toutes taxes foncières à l'égard de l'immeuble situé au 96, rue du Village à Arundel; QUE la Commissio…
   • · Motion 11 added: AUTORISER le paiement de la facture 2024-025 en faveur de L’Escabeau au montant de 620,00$ (avant taxes); QUE ce montant provienne du compte budgétaire prévu.
   • · Motion 12 added: QUE les prévisions budgétaires de 2025 et le programme triennal d’immobilisations de 2025-2026-2027 seront présentés pour adoption lors d’une séance extraordinaire en date du 10 décembre 2024 à la salle communautaire située au 60 Route Mor…
   • · Motion 13 added: QUE le conseil autorise le directeur général à recevoir une offre de financement temporaire de la Caisse Desjardins de Mont-Tremblant d’un montant maximal de 494 884,00 $ et QUE la mairesse et le directeur général soient autorisés à signer…
   • · Motion 14 added: OCTROYER la somme de 100,00$ (avant taxes) en faveur de la Légion Canadienne pour l’achat d’une couronne ; QUE cette dépense provienne du compte budgétaire prévu.
   • · Motion 15 added: OCTROYER une aide financière de 500 $ l’École primaire d’Arundel pour fins de supporter le programme des petits déjeuners et/ou leur acquisition d’équipements sportifs; QUE ce montant provienne du compte budgétaire prévu.
   • · Motion 16 added: RENOUVELLER aux termes indiqués ci-dessus le programme d’aide d’accompagnement-transport pour les résidents d’Arundel de 65 ans et plus, à leurs rendez-vous médicaux, en vigueur jusqu’au 31 décembre 2025 et que les dépenses soient affectée…
   • · Motion 17 added: AUTORISER un don de 300 $ au Centre d’action bénévole Laurentides dans le cadre de leur campagne de financement 2025. QUE cette dépense soit attribuée au compte budgétaire prévu.
   • · Motion 18 added: AUTORISER un budget maximal au montant de 1000$ pour défrayer les coûts des activités du temps des fêtes et que les fonds de cette dépense proviennent du compte budgétaire autorisé.
   • · Motion 19 added: QUE la séance soit levée à 20h26.
   • · Attendance added: Pascale Blais (present)
   • · Attendance added: Carole Brandt (present)
   • · Attendance added: Tamara Rathwell (present)
   • · Attendance added: Richard E. Dubeau (present)
   • · Attendance added: Jonathan Morgan (present)
   • · Attendance added: Marc Poirier (present)
   • · Attendance added: Danny Paré (present)
   • · Attendance added: Philip Toone (present)
   • · Participation added: Danny Paré arrive