22 octobre 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour.
   • · Motion 2 added: ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 17 septembre 2024 tel que déposé.
   • · Motion 3 added: ADOPTER le procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le 15 octobre 2024 tel que déposé.
   • · Motion 4 added: D’APPROUVER le paiement des comptes au 30 septembre 2024 tels que présentés
   • · Motion 5 added: FERMER le bureau municipal et ses services durant la période des fêtes du 20 décembre 2024 à 13h00 au 6 janvier 2025 à 8h30 inclusivement.
   • · Motion 6 added: MODIFIER les heures de services de l’Hôtel de ville dès le 23 octobre 2024 en faveur de 8h30 à titre d’heure d’ouverture du lundi au vendredi, et l’heure de fermeture de 16h30 du lundi au jeudi et 13h00 les vendredis; du lundi au jeudi, le…
   • · Motion 7 added: MODIFIER le lieu des prochaines séances ordinaires du conseil municipal, sans modifier la date ni les heures; QUE le lieu des prochaines séances ordinaires sera la salle communautaire située au 60 Route Morrison.
   • · Motion 8 added: REMBOURSER la MRC des Laurentides le montant de 2 916$.
   • · Motion 9 added: NOMMER la firme Amyot Gélinas pour les services professionnels d’audit annuel pour l’année fiscale terminant le 31 décembre 2024 aux termes de leur offre de service du 24 septembre 2024.
   • · Motion 10 added: REMPLACER le montant de la prime pour usage de téléphone cellulaire en faveur de 50,00$ par mois pour chaque employé nécessitant un téléphone cellulaire pour la prestation de travail, soit les employés du département des travaux publics et…
   • · Motion 11 added: DÉCLARER les montants dus de la matricule 2199.08.7643 des mauvaises créances en sorte que le solde en capital et intérêts soit entièrement annulé; RENVERSER les intérêts dans le compte de matricule 2098.94.9255, conserver un solde uniquem…
   • · Motion 12 added: APPROUVER les directives de chantier 01 et 02, et que les montants requis proviennent du compte budgétaire autorisé.
   • · Motion 13 added: APPROUVER le budget annuel de la Régie intermunicipale des matières résiduelles de l’ouest pour l’an 2025.
   • · Motion 14 added: CONTESTER l'avis d'augmentation 2025 pour le Contrat d'entretien et soutien des applications (CESA) transmis par PG Solutions le 27 août 2024 et de leur demander de revoir à la baisse cette augmentation; S’OPPOSER au mode de financement de…
   • · Motion 15 added: AUTORISER le paiement de la facture 103-05 au montant de 7885,00$ (avant taxes) à titre de paiement final et acceptation finale QUE les sommes proviennent du compte budgétaire autorisé.
   • · Motion 16 added: AUTORISER le paiement de la facture 71111 de la firme Réfrigération MB inc au montant de 13 500,00$ (avant taxes) et que les fonds de cette dépense provienne du surplus non-affecté.
   • · Motion 17 added: OCTROYER le contrat d’inspection et entretien de la borne sèche sur le chemin de la Rouge à la firme SOS Bornes Sèches aux termes de leur soumission en date du 2024-09-23 au montant de 650,00$ (avant taxes) QUE cette dépense provienne du c…
   • · Motion 18 added: QUE le conseil de la Municipalité désigne l’inspecteur municipal, ou en son absence le directeur général, à titre d’officiers municipaux responsables de la mise en œuvre des dispositions applicables du Règlement numéro 286-2014 de la MRC d…
   • · Motion 19 added: RENOUVELER l’adhésion à la Coopérative Tricentris à titre de municipalité pour l’an 2025 aux termes du Contrat de membre 2025; AUTORISER le directeur général à signer tous contrats et ententes pour fin d’exécution de cette adhésion.
   • · Motion 20 added: AUTORISER le directeur général à signer au nom de la municipalité un contrat de service entre la municipalité et Fabien Provost pour l’entretien et le déneigement de la patinoire du Parc du ruisseau Beaven pour la saison hivernale 2024-202…
   • · Motion 21 added: REMERCIER Kyle Jones pour ses efforts à titre de bénévole et son rôle à titre de coach-accompagnateur au programme Soccer+ 2024, et lui autoriser une compensation au montant 400$ pour la saison, au-delà du 200$ autorisé via la résolution 2…
   • · Motion 22 added: AUTORISER un budget maximal au montant de 1500$ pour défrayer les coûts des activités de l’Hallowe’en et que les fonds de cette dépense proviennent du compte budgétaire autorisé.
   • · Motion 23 added: QUE la séance soit levée à 20h22.
   • · Attendance added: Tamara Rathwell (present)
   • · Attendance added: Philip Toone (present)
   • · Attendance added: Pascale Blais (present)
   • · Attendance added: Carole Brandt (present)
   • · Attendance added: Richard E. Dubeau (present)
   • · Attendance added: Jonathan Morgan (present)
   • · Attendance added: Danny Paré (present)
   • · Attendance added: Marc Poirier (present)
   • · Participation added: Jonathan Morgan depart
   • · Participation added: Jonathan Morgan arrive