27 août 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour.
   • · Motion 2 added: ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 16 juillet 2024 tel que déposé.
   • · Motion 3 added: QUE le règlement no 303-2024 concernant le brûlage soit, par la présente, adopté et décrété comme suit :
   • · Motion 4 added: D’APPROUVER le paiement des comptes au 31 juillet 2024 tels que présentés :
   • · Motion 5 added: DÉSAFFECTER la somme de 20 000$ (taxes incluses) affectée par voie de la résolution 2024-06-085; AFFECTER la somme de 13 985$ (avant taxes), soit 14682,50$ avec taxes nettes incluses, moins l’aide financière de 11 725$ pour une affection n…
   • · Motion 6 added: EMBAUCHER Monsieur Tyler Zacharias au poste temporaire de Coordonnateur de l’enrichissement de la vie – Loisirs et conditionnement physique, avec date d’entrée en fonction du 22 juillet 2024 pour une période de 6 semaines au taux horaires …
   • · Motion 7 added: EMBAUCHER Monsieur Anthony Cadieux au poste de Chauffeur / Préposé à l’entretien hivernal / Journalier pour la Municipalité du Canton d’Arundel, avec date d’entrée en fonction du 19 août 2024; ET AUTORISER le directeur général à signer le …
   • · Motion 8 added: QUE le conseil de la Municipalité du Canton d’Arundel appuie la proposition de la Fédération québécoise des municipalités (FQM) afin que 10 % du montant total de la valeur de la croissance de la taxe de vente du Québec soit consacré au sec…
   • · Motion 9 added: AUTORISER les transferts budgétaires suivants :
   • · Motion 10 added: OCTROYER une aide financière par voie d’un don au montant de 500$ en faveur de l’Organisme de bassins versants des rivières Rouge, Petite Nation et Saumon; QUE cette donation provienne du surplus non-affecté.
   • · Motion 11 added: ACCEPTER la soumission de Les Bois Ronds au montant de 14,00$ (avant taxes) la tonne métrique, incluant les redevances de 68 cents la tonne, pour l’achat et livraison de 700 tonnes métriques de sable tamisé pour la saison 2024-2025, pour u…
   • · Motion 12 added: AUTORISER la mairesse Pascale Blais et le Directeur général Philip Toone d’entamer des négociations avec des municipalités régionales dans le but d’ajouter de nouveaux partenaires et de négocier de nouvelles ententes intermunicipales au se…
   • · Motion 13 added: APPUYER la Légion royale canadienne, filiale no 192, dans ses démarches de demande de subvention dans le cadre du programme Nouveaux Horizons pour les aînés (PNHA) pour ce projet, en vertu de la présente résolution et par une lettre d’appu…
   • · Motion 14 added: QUE la séance soit levée à 21h10.
   • · Attendance added: Tamara Rathwell (present)
   • · Attendance added: Philip Toone (present)
   • · Attendance added: Carole Brandt (present)
   • · Attendance added: Pascale Blais (present)
   • · Attendance added: Richard E. Dubeau (present)
   • · Attendance added: Jonathan Morgan (present)
   • · Attendance added: Danny Paré (present)
   • · Attendance added: Marc Poirier (present)