19 mars 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: MODIFIER l’ordre du jour afin d’insérer la présente résolution au point 2.1, et; MODIFIER le calendrier des séances mensuelles en reportant l’assemblée prévue au 16 avril 2024 en faveur du 23 avril 2024, à la salle communautaire située au …
   • · Motion 2 added: RETIRER l’item 9.1 de l’Ordre du jour.
   • · Motion 3 added: AJOUTER à l’ordre du jour la résolution suivante : ADDITION à l’adoption de l’ordre du jour d’une résolution autorisant le DG d’Arundel, M. Philip Toone, de travailler et de négocier avec les DG de Montcalm et d’Huberdeau pour arriver à un…
   • · Motion 4 added: adopter l’ordre du jour, tel que modifié
   • · Motion 5 added: ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 20 février 2024 tel que déposé.
   • · Motion 6 added: ADOPTER le règlement numéro 301-2024 décrétant la tarification des activités, biens et services municipaux
   • · Motion 7 added: D’APPROUVER le paiement des comptes au 29 février 2024 tels que présentés
   • · Motion 8 added: AUTORISER la présentation de la reddition de comptes des dépenses admissibles selon les modalités d’application en vigueur. AUTORISER la directrice de la trésorerie, Claudine Léveillé, à signer tous les documents nécessaires pour donner pl…
   • · Motion 9 added: AUTORISER le paiement de la somme de 16 412,00$ (avant taxes) en faveur de la firme Multi Routes inc pour 44 000 litres de chlorure de calcium incluant produit, transport et épandage.
   • · Motion 10 added: AUTORISER le directeur général de conclure une entente entre les municipalités de Montcalm et Arundel et de signer au nom de la municipalité d’Arundel tout document nécessaire à l’accomplissement de cette entente afin de fournir les servic…
   • · Motion 11 added: QUE : le conseil de la Municipalité du Canton d’Arundel autorise le dépôt de la demande d’aide financière; la conseillers de la Municipalité ont pris connaissance du guide du PRACIM et qu’ils s’engagent à respecter toutes les conditions qu…
   • · Motion 12 added: ACCEPTER le contrat de crédit-bail avec intérêt proposé par Mitsubishi HC Capital Canada, tel que proposé par le concessionnaire Location Hébert 2000 ltée, pour la location du FORD TRANSIT 2021 (environ 60 000 km) pour un terme de 60 mois …
   • · Motion 13 added: AUTORISER le directeur général à entamer des démarches préliminaires qui s’impose auprès du MTQ afin de réaliser ce projet.
   • · Motion 14 added: NOMMER Philippe Deslauriers à titre de membre-résident du comité consultatif d’urbanisme pour un mandat de deux ans; COMMUNIQUER aux autres postulants le remerciement de la municipalité pour leur intérêt.
   • · Motion 15 added: QUE le document intitulé « Vision municipale partagée de l’affectation des terres publiques » produit par l’Institut des territoires, octobre 2023, soit adopté; QUE la présente résolution soit transmise à la MRC des Laurentides.
   • · Motion 16 added: COMPENSER l’entraîneur-accompagnateur bénévole Kyle Jones au montant de 120$ pour avoir coordonné les activités récréatives municipales d’Arundel Hockey + et l’activité de hockey du Carnaval d’hiver, pour la saison hivernale de 2023-2024. …
   • · Motion 17 added: AUTORISER un don de 300 $ au Centre d’action bénévole Laurentides dans le cadre de leur campagne de financement 2024.
   • · Motion 18 added: QUE la séance soit levée à 19h50.
   • · Attendance added: Danny Paré (present)
   • · Attendance added: Pascale Blais (present)
   • · Attendance added: Carole Brandt (present)
   • · Attendance added: Jonathan Morgan (present)
   • · Attendance added: Philip Toone (present)
   • · Attendance added: Richard E. Dubeau (absent)
   • · Attendance added: Marc Poirier (absent)
   • · Attendance added: Tamara Rathwell (absent)
   • · Participation added: Richard E. Dubeau arrive